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TVA réduite Commission

Extraits

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Droit fiscal

TVA. Edition 2022

Exposant de manière détaillée la réglementation générale applicable et la totalité des régimes particuliers existants, le Memento Expert "TVA" regroupe l'ensemble des dispositions utiles pour une information complète et apporte des réponses précises à toutes les questions, même les plus pointues, concernant les règles régissant la TVA. A cet égard, il permet de décrypter au mieux le double cadre législatif de la TVA, français et européen, constitué de textes en constante évolution. Grâce à de nombreux exemples concrets, commentaires et interprétations, cet ouvrage assure une meilleure compréhension des mécanismes de la TVA souvent très complexes. Véritable outil pratique, ce Mémento Expert, à jour des textes parus ou en projet à la date du 1er novembre 2021, permet d'optimiser la gestion quotidienne de la NA (calcul, déduction, déclaration, paiement...). S'adressant aux entreprises et à leurs conseils (experts-comptables, avocats...), le Mémento Expert "TVA" constitue le guide indispensable pour mieux appréhender cet impôt.

12/2021

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Droit

Horeca et TVA

Sont réunies dans ce guide pratique, toutes les règles en matière de T.V.A. communes ou spécifiques aux activités du secteur HORECA et notamment : - Les obligations : déclarations, facturation, comptabilité, caisses enregistreuses, etc. - Les forfaits cafetiers, friteries, glaciers et salons de consommation. - Les prestations accessoires (animations, jeux, parking, téléphone, internet, etc.). - Les locations de salles avec ou sans matériel. - Les taux. - Les nouvelles obligations en matière de caisses enregistreuses. - Les cessions de fonds de commerce (fréquentes dans ce secteur). - Les hôtels, chambres d'hôtes, appart-hôtels, maisons de repos, etc. - Les restaurants, friteries (fixes ou mobiles), foodtrucks, cantines des hôpitaux, écoles, etc. - Les traiteurs : plats fournis ou servis. - Les cafés, coffee-bars, cafétérias, buvettes, bars, etc. - Les salons de consommation (glaces, vins, pâtisseries, produits de la ferme, etc.). - Le camping et les locations de chalets, caravanes, bungalows, etc. L'ensemble de la législation T.V.A. concernant le secteur HORECA est regroupé en un seul ouvrage clair et complet. Cette initiative devrait répondre au souhait et aux questions des nombreux intervenants du secteur ainsi que des professionnels de la comptabilité et de la fiscalité qui les conseillent.

01/2019

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Droit fiscal

TVA. 9e édition

Une vue d'ensemble de la TVA et une étude détaillée de sa "mécanique" Ce livre présente en 18 fiches les points clés de la TVA - Fonctionnement et champ d'application - Précisions sur les opérations taxables - Fait générateur et exigibilité - TVA collectée - Règles et calcul de déduction - Détermination de la TVA à payer ou à imputer - Territorialité - Echanges de biens et prestations de services au sein de l'UE - Règles de facturation - Régimes déclaratifs - Régimes spéciaux Cette nouvelle édition intègre les dispositions de la loi de finances pour 2022. Points forts - Tout savoir du principal impôt en France : la TVA - 48 pages

02/2022

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Droit fiscal

Apprendre la TVA

FISCALITE BELGE Depuis que la T. V. A. s'est imposée à la plupart des pays européens, il n'existe plus de cours d'économie, de gestion, d'analyse financière ou de comptabilité qui ne prenne en compte ce paramètre économique qu'est la "Taxe sur la valeur ajoutée" . Du producteur au consommateur, du professionnel au particulier, chacun est concerné. Il suffit pour s'en convaincre d'observer l'émotion ou l'intérêt que suscite l'augmentation ou la diminution d'un taux de T. V. A. quand il n'est pas au centre d'importantes campagnes publicitaires ! L'omniprésence de la T. V. A. dans la vie quotidienne en fait une législation variée, abondante et en perpétuelle mutation dont l'approche est, il faut bien l'avouer, souvent malaisée. Cette 16ème édition aborde cette matière de manière simple, progressive et méthodique, permettant ainsi au profane comme au professionnel de débuter ou de compléter son apprentissage de la T. V. A. Il est rédigé dans un style direct, simple et accessible qui atténue la rigueur de la législation fiscale par de nombreux exemples et exercices pratiques. "Apprendre la T. V. A". est le complément indispensable du professionnel de la comptabilité et de la fiscalité, de l'étudiant, du stagiaire et du professeur.

03/2022

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Comics divers

Babyteeth Tome 2 : Réduit à néant

Des démonistes fous, des sociétés super secrètes, des portails inter-dimensionnels, de nouveaux assassins, un ami raton-laveur venu du fin fond des abysses et l'horreur d'un voyage en avion avec un bébé (Qui plus est, réincarnation de l'antéchrist dont la destinée est de détruire le monde)! Si Vous pensiez avoir tout vu, laissez-vous surprendre par cette descente aux enfers en compagnie de Saddie et de son adorable petite famille...

05/2019

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Droit

Les Commissions rogatoires exécutées par la gendarmerie

Les Commissions rogatoires exécutées par la gendarmerie, par A. Champoudry,... Date de l'édition originale : 1895 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

09/2020

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Sciences politiques

La responsabilité des commissions électorales au Niger

Cet ouvrage pose le vrai débat sur les processus électoraux au Niger ; au-delà, il met en exergue la question fondamentale des élections en Afrique. Il se veut une contribution à l'approfondissement de la démocratie et au renforcement de l'Etat de droit, ainsi qu'à la consolidation de la paix et de l'unité nationale au Niger.

06/2017

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Théâtre

La sagesse du chien. Suivie de La grosse commission

Ce livre regroupe trois textes de natures différentes mais qui ont en commun d'évoquer le Cynisme antique en rapport avec notre époque. Les deux premiers sont deux versions, à une voix ou à deux voix, d'une mise en scène théâtrale de la mort de Diogène. Le troisième texte est une farce qui pourrait offusquer quelques philosophes universitaires, mais qui ferait reproche à un philosophe de jouer vis-à-vis de ses amis le rôle du taon qui pique ou du chien qui mord ?

11/2013

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Roman d'amour, roman sentiment

Séduite par le sultan ; La princesse interdite

Séduite par le sultan, Susan Stephens En pénétrant dans le palais de Kemal Volkan, à Istanbul, Lizzie a la sensation d'entrer dans un lieu magique et hors du temps. Mais elle n'oublie pas qu'elle est à la merci du sultan tout-puissant, qui la contemple d'un regard brûlant. Et qu'elle va devoir bientôt affronter cet homme arrogant et ténébreux... La princesse interdite, Lucy Monroe Pour échapper au mariage que son père, le souverain de Marwan, veut lui imposer, Lina décide de fuir. Mais c'est compter sans la redoutable efficacité de l'homme chargé de la retrouver et de la ramener à sa famille, Sebastian Hawk ! Un homme qu'elle connaît bien, puisqu'elle est déjà tombée amoureuse de lui autrefois... Romans réédités

10/2022

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Comptabilité générale

Manuel pratique de TVA

DROIT BELGE Le nouveau Manuel pratique de TVA est un exposé exhaustif du droit de la TVA, de plus en plus complexe. Il comprend non seulement l'exposé des règles légales contenues dans le Code de la TVA et ses arrêtés d'exécution, mais également de très nombreux renvois à la jurisprudence existante et aux multiples circulaires et décisions administratives. Ensuite, il a également pour ambition d'être un "guide raisonné de la TVA" . Son but est d'informer sur les modalités précises du Code de la TVA à respecter dans le cadre des différentes activités économiques pouvant être exercées ; il entend donner au lecteur le raisonnement lui permettant de trouver, par lui-même, la réponse aux problèmes de TVA qu'il rencontre dans ses activités professionnelles. Le but n'est pas d'asséner certaines solutions TVA présentées comme la vérité, mais de permettre au lecteur, quelles que soient ses connaissances en TVA, de trouver la solution raisonnée à ses problèmes TVA et d'avoir, par lui-même, un regard critique sur les interprétations proposées tant par certains conseillers que par des fonctionnaires fiscaux. Ce tout nouvel ouvrage, de par son large contenu parfaitement à jour, mais aussi de par son accessibilité pratique, sera donc le compagnon TVA idéal pour les indépendants, les experts-comptables, les conseillers fiscaux, et les fonctionnaires fiscaux. L'important, ce n'est pas de connaître, c'est de comprendre et d'y voir clair.

07/2023

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Droit fiscal

Apprendre la TVA 2023

FISCALITE BELGE Depuis que la T. V. A. s'est imposée à la plupart des pays européens, il n'existe plus de cours d'économie, de gestion, d'analyse financière ou de comptabilité qui ne prenne en compte ce paramètre économique qu'est la "Taxe sur la valeur ajoutée" . Du producteur au consommateur, du professionnel au particulier, chacun est concerné. Il suffit pour s'en convaincre d'observer l'émotion ou l'intérêt que suscite l'augmentation ou la diminution d'un taux de T. V. A. quand il n'est pas au centre d'importantes campagnes publicitaires ! L'omniprésence de la T. V. A. dans la vie quotidienne en fait une législation variée, abondante et en perpétuelle mutation dont l'approche est, il faut bien l'avouer, souvent malaisée. Cette 17ème édition aborde cette matière de manière simple, progressive et méthodique, permettant ainsi au profane comme au professionnel de débuter ou de compléter son apprentissage de la T. V. A. Il est rédigé dans un style direct, simple et accessible qui atténue la rigueur de la législation fiscale par de nombreux exemples et exercices pratiques. "Apprendre la T. V. A". est le complément indispensable du professionnel de la comptabilité et de la fiscalité, de l'étudiant, du stagiaire et du professeur.

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Droit international

Législation TVA annotée. 2022

DROIT LUXEMBOURGEOIS Cet ouvrage est le complément essentiel du Livre des impôts luxembourgeois publié par le même éditeur. Contenant la législation européenne et luxembourgeoise en matière de taxe sur la valeur ajoutée, à jour au 1er juillet, il offre au praticien un outil exhaustif sur les textes applicables. La législation consolidée, est publiée dans son intégralité et enrichie des références aux circulaires et notes de l'AEDT, ainsi que de résumés des jurisprudences européenne et luxembourgeoise sélectionnées et classées par les auteurs. Cet ouvrage, premier du genre au Luxembourg, bénéficie du concours des meilleurs spécialistes de la matière, professionnels issus de la pratique privée mais également de l'AEDT.

11/2022

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Droit fiscal

Mémento TVA. Edition 2023

Un commentaire détaillé de la TVA pour une application sans faille. L'ensemble des règles générales applicables (champ d'application, territorialité, calcul, déductions, déclaration...). La totalité des régimes particuliers existants, notamment opérations immobilières, opérations bancaires et financières, biens d'occasion, oeuvres d'art, objets de collection ou d'antiquité. Vous décryptez le double cadre législatif et jurisprudentiel de la TVA, français et européen, constitué de textes pointus et en perpétuelle évolution. En un seul ouvrage, le Mémento regroupe l'ensemble des dispositions utiles pour une information complète... et vous apporte une réponse précise quand les règles françaises et européennes divergent ou au contraire se rejoignent. Vous détenez tous les éléments pour optimiser votre gestion quotidienne de la TVA : méthodes de calcul et de déduction, mécanismes de déclaration et de paiement.

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Droit fiscal

ASBL & TVA. 4e édition

A. S. B. L. et T. V. A. ne font pas toujours bon ménage ! Règles spécifiques, exonérations, déductions, facturation, ... Autant de problèmes quotidiens ! Les responsables - souvent bénévoles - pensent, parfois à tort, bénéficier de l'une ou l'autre exonération. On peut les comprendre ; les particularités sont si nombreuses et subtiles qu'elles sont souvent méconnues, même des professionnels du chiffre. Pour une gestion sereine au sein de votre association, à travers près de 300 pages d'explications et d'exemples, ce guide pratique expose toutes les règles en matière de T. V. A. susceptibles d'intéresser une A. S. B. L. , grande ou petite, au cours de son fonctionnement quotidien. Il n'a pour but que de vous aider et vous conseiller. Un index complet vous permet de trouver rapidement l'information recherchée. Vous avez des questions ? Nous avons les réponses... - Quelles règles appliquer dans les domaines social, humanitaire, médical, artistique et sportif ? - Comment remplir la déclaration T. V. A. , le listing des clients assujettis ? - Quelles activités culturelles sont exemptées ? - Quid des subsides, subventions et cotisations ? - Mon A. S. B. L. exploite une buvette, avec ou sans T. V. A. ? - Comment considérer les prestations gratuites ? - Quid de l'enseignement et des formations ? - Un groupement autonome est-il concerné par la T. V. A. ? - Quelles conséquences pour les administrateurs d'A. S. B. L. ? - Etc.

04/2022

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Agriculture

Rapport de la Commission de Challes sur le semoir Hugues

Rapport de la Commission de Challes sur le semoir Hugues / [par Puvis, rapporteur] Date de l'édition originale : 1833 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

07/2021

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Sociologie

Rapport de la commission mixte du commerce et municipale provisoire

Rapport de la commission mixte du commerce et municipale provisoire Date de l'édition originale : 1880 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

07/2021

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Histoire internationale

Amnistier l'Apartheid. Travaux de la Commission Vérité et Réconciliation

Après les atrocités de l'apartheid, aboli en 1993, pas de terreur ni d'épuration, pas non plus de tribunaux, spéciaux ou ordinaires, pour se saisir de ces crimes contre l'humanité, mais un processus de réconciliation nationale, d'où sort l'arc-en-ciel de la " rainbow nation ". La Commission Vérité et Réconciliation en fut l'instrument. Son Rapport, remis par Desmond Tutu à Nelson Mandela le 29 octobre 1998, n'est pas seulement un écrit d'un genre juridique nouveau et un document fondateur dans l'histoire de la nation sud-africaine, c'est un texte qui acquiert une place au côté des grandes œuvres de philosophie politique, à l'instar de la Constitution d'Athènes d'Aristote et du Contrat social de Rousseau. Cette édition bilingue, établie par Philippe-Joseph Salazar, comprend la quasi-intégralité de la " Préface " de Desmond Tutu au Rapport, ainsi que des extraits, parmi les plus importants, de l'ensemble des travaux de la Commission. Un Dossier, puisé dans les archives, regroupe les textes législatifs cruciaux, un échantillon significatif de décisions d'amnistie et de transcriptions d'auditions publiques, et une table de statistiques, auxquels s'ajoutent une chronologie et une bibliographie - autant d'éléments nécessaires à l'intelligibilité de ce processus incomparable.

11/2004

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Etudes historiques

Voyages de la commission scientifique du Nord, 1838-1840. Atlas

Voyages de la commission scientifique du Nord, en Scandinavie, en Laponie, au Spitzberg et aux Feroë pendant les années 1838, 1839 et 1840 sur la corvette La Recherche, commandée par M. Fabvre,... . Atlas / publiés par ordre du gouvernement sous la direction de M. Paul Gaimard,... Date de l'édition originale : 1843-1855 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

03/2023

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Droit international public

Les commissions vérité et réconciliation en Amérique latine

Les Commissions Vérité et Réconciliation (CVR) sont l'un des mécanismes permettant la mise en oeuvre de la Justice transitionnelle et symbolisent sa spécificité. Les CVR sont en effet le fruit d'une double innovation structurelle et matérielle. Elles sont des institutions originales dont la mission reste de construire des compromis face aux tensions contradictoires des périodes de démocratisation et de pacification. Les CVR ne sont en effet pas des juridictions : elles traduisent un compromis en tendant à satisfaire les droits à la vérité, à la justice, à la réparation et aux garanties de non-répétition par une forme de justice non rétributive, centrée sur la recherche de la vérité et sur la réconciliation. Elles s'inscrivent ainsi dans la logique holistique de la justice transitionnelle, tout en représentant une solution acceptable par tous. Toutefois, le fonctionnement des CVR pose des questions fondamentales dont notamment celles de savoir si la vérité encourage effectivement la réconciliation et si la reconstruction et la justice peuvent admettre l'absence de sanctions judiciaires des auteurs de violations graves des droits de l'Homme. Dans cet ouvrage, l'Amérique latine est la première aire géographique choisie afin de mesurer le degré de satisfaction effectivement apporté par les CVR aux quatre piliers de la Justice transitionnelle. Actes du colloque organisé à Pau et Bayonne par l'IE2IA et l'IFJD du 31 janvier au 3 février 2018.

09/2021

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Généralités médicales

Comité médico-chirurgical de Lyon, rapports des commissions

Comité médico-chirurgical de Lyon. Rapports des commissions... par MM. Albertin, Commandeur, J. Courmont, Mouinet, Paviot, Tixier Date de l'édition originale : 1903 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

02/2020

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Développement durable-Ecologie

No plastique ! 101 idées pour réduire nos déchets

Emballages, pailles, fibres... Visible ou invisible, transformé ou non, le plastique est partout. S'il est recyclable, les usines de retraitement ne peuvent faire face aux quantités que nous consommons chaque année. De nombreux déchets sont ainsi rejetés dans la nature et nuisent à l'environnement et à notre santé. Il est donc urgent de réduire notre consommation de plastique. En 101 chapitres courts, ce livre propose des alternatives simples, applicables au quotidien : lingettes démaquillantes lavables, produits d'entretien à fabriquer soi-même, bouteilles en verre, achat de produits en vrac plutôt que sous emballage... Que ce soit dans vos habitudes alimentaires, chez vous ou dans votre mode de vie en général, le no plastique est à la portée de tous ! Préface de Frédéric Denhez Traduit de l'anglais (Etats-Unis) par Paul Benita.

05/2019

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Roman d'amour, roman sentiment

L'amant d'un bal ; Séduite malgré tout

Ce soir-là, à Melbourne, un somptueux bal masqué est donné. Et pour la timide Emma, qui n'a pas l'habitude des mondanités, c'est un moment féerique ! Alors, quand elle heurte par mégarde un sublime inconnu aux yeux bleus, la magie opère de plus belle. Son coeur s'emballe, ses sens s'éveillent... Le coup de foudre la conduit même à passer la nuit entre les bras de cet homme mystérieux ! Or, dès le lendemain, Emma déchante. Son amant, Alexander Hastings, est un impitoyable homme d'affaires et non pas le prince charmant qu'elle avait imaginé... + 1 roman gratuit dans ce livre : Séduite malgré tout, Robyn Donald - réédité

04/2023

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Littérature érotique et sentim

Ashurst Hall Tome 2 : Séduite par le marquis

Londres, 1816 Lorsque débute sa première saison à Londres, Nicole est aux anges. Elle a tant rêvé de ce moment : non pas pour trouver un mari, mais pour faire enfin son entrée dans le monde et vivre des aventures passionnantes, sans attaches ni serments. Mais, à peine arrivée à Londres, elle fait la connaissance d'un ami de son frère, le marquis Lucas Caine, qui lui fait une folle proposition afin de conserver sa liberté, à tout jamais...

12/2020

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Droit fiscal

Mémento fiscal. Edition limitée

A jour au 1er février 2021, il intégrera les dernières réglementations : > Régime d'incitation à la réévaluation libre des éléments d'actif > Régime d'étalement des plus-values réalisées lors d'opérations de lease-back > Elargissement du champ d'application du taux réduit d'IS en faveur des PME > Nouveau crédit d'impôt pour la rénovation énergétique des locaux des PME > Réforme des règles de TVA applicables au commerce électronique > TVA : traitement des opérations complexes uniques > Nouvelles définitions des champs d'application de certains taux réduits de TVA > CFE et taxe foncière : allégement de l'évaluation comptable des établissements industriels > Réduction du taux de la CVAE et du taux du plafonnement de la CET > CET : exonération temporaire facultative des créations ou extensions d'établissements > Suppression progressive de la majoration de 25% des revenus en cas de non-adhésion à un organisme de gestion agréé > Nouveaux barèmes de la taxe sur les véhicules de sociétés et du malus automobile > Mise en conformité avec la Constitution du régime des prestations compensatoires mixtes versées en cas de divorce et de la contribution aux charges du mariage versée en cas de séparation de fait > Abandon des modifications du régime d'imposition des salaires versés aux non-domiciliés qui devaient s'appliquer en 2021 et 2022

09/2021

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Biographies

Bulletin de la Commission des antiquités de la ville de Castres et du département du Tarn

Bulletin de la Commission des antiquités de la ville de Castres et du département du Tarn Date de l'édition originale : 1881 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

01/2023

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Religion

Nous sommes ton Eglise. Propositions pour une catéchèse en communauté

La Commission Interdiocésaine de Catéchèse, sous la présidence de Mgr Guy Harpigny, évêque de Tournai, cherche à promouvoir une pastorale catéchétique d'ensemble dans les quatre diocèses francophones belges, dans la ligne des options catéchétiques fondamentales précisées par la conférence épiscopale belge dans la lettre Devenir adulte dans la foi (2006). A l'intérieur de cette Commission, un groupe s'est réuni depuis 3 ans, sous la présidence de Joël Rochelle (Namur), pour réaliser des outils catéchétiques nouveaux à destination des communautés locales. La catéchèse est l'affaire de toute la communauté chrétienne. C'est vrai dans l'implication de catéchistes issus de la communauté, mais ce l'est tout d'abord dans l'indispensable souci que doit avoir la communauté, ses pasteurs et tous ses membres, de vivre une catéchèse permanente. La catéchèse communautaire est adressée à tous les membres de la communauté, quel que soit leur âge : les paroissiens habituels, les nouveaux arrivants dans la paroisse, les divers "demandeurs" (baptême, confirmation, préparation à la première communion, mariages, funérailles...), mais aussi les personnes qui viennent de vivre un sacrement, un événement (joyeux, douloureux), une étape... Les propositions pour une catéchèse en communauté formulées ici sont destinées aux paroisses, unités pastorales et doyennés. Ce premier cahier fait partie d'un ensemble de cinq catéchèses communautaires à paraître dans les deux années prochaines. Chaque catéchèse communautaire est centrée sur une thématique et une dimension essentielles de la vie chrétienne : Ecriture Sainte, tradition dogmatique, liturgie et sacrements, vie morale, vie de prière. Mais à chaque fois, la richesse cohérente du mystère chrétien est bien manifestée. Le thème choisi ne peut laisser indifférent. Il conviendra bien pour une catéchèse communautaire en début d'année pastorale. Car il y a bien des manières de parler de l'Eglise : du dedans ou du dehors, avec bienveillance ou de façon critique, comme une communauté humaine ou comme un "grand machin". Les médias nous en offrent un large échantillon, régulièrement. Il y a bien des manières aussi de vivre en Eglise, selon l'idée que l'on s'en donne, selon la compréhension que l'on en a, et selon l'expérience que l'on en fait. Eglise : c'est un mot, mais c'est surtout une réalité multiforme, complexe, qui a traversé vingt siècles, depuis son surgissement dans les propos et les gestes du Seigneur Jésus. En choisissant parmi deux portes d'entrée et deux parcours distincts, la communauté chrétienne (re)découvrira que "nous sommes l'Eglise du Christ".

06/2013

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Droit fiscal

TVA. Une étude détaillée de la "mécanique" de la TVA, Edition 2023

Une vue d'ensemble de la TVA et une étude détaillée de sa "mécanique" La TVA est une taxe calculée sur le chiffre d'affaires (CA). En France, les recettes de TVA représentent près de 37, 9 % des recettes fiscales brutes de l'Etat en 2022, selon les évaluations révisées du projet de loi de finances (PLF) 2023. A compter du 1er janvier 2023, seront mis en place un régime de groupe TVA, l'adaptation du système fiscal à la transition énergétique avec l'actualisation et la rationalisation du champ d'application du taux réduit de TVA de 5, 5 % qui concernera notamment la rénovation énergétique des logements, les recharges pour les véhicules électriques dans les locaux d'habitation. Enfin dernière innovation pour 2023, la digitalisation des factures (e-invoicing) qui sera complétée par une transmission des données de facturation (ou "e-reporting"). Cette nouvelle édition 2023 présente toutes ces avancées et fait un point en 18 fiches pour comprendre le champ d'application et l'exigibilité, maîtriser les règles de déduction, appréhender les opérations internationales et connaître les régimes déclaratifs et le formalisme. L'ouvrage intègre les dispositions de la loi de finances pour 2023. Points forts - Tout savoir du principal impôt en France : la TVA - En 48 pages, l'ensemble des règles générales applicables, la totalité des régimes particuliers existants - En 48 pages, tous les éléments pour optimiser la gestion quotidienne de la TVA : méthodes de calcul et de déduction, mécanismes de déclaration et de paiement

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Pédagogie

Repérer et accompagner les élèves atypiques (TDA/H, TSA, HPI)

Cet ouvrage analyse les différents troubles du comportement qui peuvent affecter les élèves : - Les troubles de l'attention, avec ou sans hyperactivité (TDA/H) : l'élève manque de concentration, a des difficultés à s'organiser, à supporter les frustrations, est agité. - Les troubles du spectre autistique (TSA) : l'élève a des problèmes de communication et d'interactions sociales. - Les difficultés liées à un haut potentiel intellectuel (HPI) : l'élève a des difficultés à s'adapter au fonctionnement de la classe, il peut montrer des états d'agitation ou au contraire de passivité, voire se mettre en situation d'échec scolaire. L'objet de cet ouvrage est de donner les moyens d'identifier ces comportements spécifiques, de proposer des aides et des aménagements concrets à mettre en place, et de présenter des outils adaptés pour permettre : aux enseignant. e. s qui accueillent ces enfants dans leurs classes de le faire au mieux, et aux parents qui accompagnent leurs enfants de trouver des pistes pour les aider. Chaque partie traite un trouble et se compose de 4 chapitres : - Description théorique des principes comportementaux - Présentation des troubles et de ses différentes manifestations - Propositions d'aides concrètes - Propositions d'aménagements : moyens de compensation et outils adaptés accompagnés d'exemples concrets qui pourront servir de modèle

03/2022

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Histoire internationale

La Guinée face à ses prisons. Rapport de la Commission pénitentiaire

Dans le souci d'évaluer objectivement la lutte pour l'amélioration des conditions générales de détention, la Commission pénitentiaire a mené une enquête dans les centres de détention opérationnels du pays. Ce rapport, assorti de recommandations, est publié uniquement dans le but de permettre au gouvernement et à l'Assemblée nationale d'avoir en leur possession des informations à jour afin d'agir efficacement pour l'amélioration du système pénitentiaire guinéen et la professionnalisation des agents des services pénitentiaires. Enfin, les partenaires internationaux de la Guinée sont invités à soutenir et accompagner le ministère de la Justice dans sa volonté d'améliorer les conditions de détention des personnes privées de liberté.

03/2015

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Histoire du droit

Lettres patentes et commission pour la conduite des condamnez aux galères

Lettres patentes... et commission pour la conduite des condamnez aux galères Date de l'édition originale : 1620 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

02/2021