Reforme des retraires
Extraits
Droit des obligations
La réforme du droits des contrats spéciaux
Des regards éclairés sur la réforme du droit des contrats spéciaux à venir La Chancellerie a communiqué le 22 avril 2022 les avant-projets de réforme touchant aux contrats portant sur une chose avant ceux relatifs aux contrats de service. Cet ouvrage est une réflexion sur l'architecture de ce nouveau droit des contrats spéciaux Le Code civil étant resté inchangé en la matière depuis 1804, la réforme du droit des contrats, opérée par l'ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016, n'avait en effet pour objectif que de " moderniser, de simplifier, d'améliorer la lisibilité, de renforcer l'accessibilité du droit commun des contrats ". Il n'était donc pas question de refondre le droit des contrats spéciaux. Elle rendit pourtant nécessaire un ajustement des " règles particulières à certains contrats " avec les " règles générales ". L'Association Henri Capitant s'y était attelée (avril 2020). La multiplicité des " affaires humaines ", selon l'expression de Portalis, a effectivement conduit à la prolifération des règles spéciales, à la surqualification de chaque contrat et à leur cloisonnement. Le pragmatisme et son exigence de célérité ont eu pour effet de nommer à tout prix ce que le principe de liberté contractuelle aurait peut-être souhaité laisser innommé. Codifier, décodifier et recodifier sont autant de défis que pose la réécriture du droit des contrats spéciaux. Laquelle de l'uniformité ou de la diversité sera gage de modernisation et de simplification ? Adapter, reformuler, quelle est cette réforme du droit des contrats spéciaux ?
06/2023
Droit
La réforme des régimes matrimoniaux en pratique
L'équipe du Master en notariat et de l'Unité de droit familial de l'Université libre de Bruxelles consacre son nouvel ouvrage à l'analyse des conséquences pratiques de la réforme des régimes matrimoniaux. Toutes les corrections et modifications apportées au régime légal sont passées en revue par Hélène Casman. Thomas Van Halteren présente le nouveau régime de participation aux acquêts, qui s'inspire fortement de la Convention franco-allemande, et le compare avec les options précédemment retenues par la pratique pour ce type de contrat de mariage. Jim Sauvage s'interroge sur le statut des créances dans le régime de séparation de biens, et tente d'éclairer la nouvelle correction judiciaire en équité. Matthieu Van Molle évoque la question des avantages matrimoniaux et les conditions nécessaires à leur mise en place dans la problématique plus générale du partage du patrimoine commun ou indivis. Laurent Barnich expose les règlements européens de coopération renforcée en matière de régimes matrimoniaux et de partenariats enregistrés. Enfin, Philippe De Page s'arrête sur les questions que soulève le droit transitoire de la réforme et sur la rédaction des contrats de mariage. L'ouvrage se conclut par la proposition de nouveaux modèles de contrat de mariage.
04/2019
Encyclopédies de poche
Les retraites complémentaires Agirc-Arrco
La retraite complémentaire est l'objet de toutes les attentions des hommes politiques, des experts en économie et des usagers. En effet, le régime de retraite complémentaire des cadres (Agirc), qui assure 60 % de leur pension de retraite, et celui des non-cadres (Arrco), qui en assure plus de 30 %, fusionneront le 1er janvier 2019. Pourquoi ce rapprochement ? Selon quelles modalités ? Quelles seront les solutions de remplacement pour les cadres ? Pour comprendre les enjeux d'une réforme inscrite dans les accords interprofessionnels du 30 octobre 2015 et mesurer les conséquences des regroupements qui en découlent dans les groupes de protection sociale à gestion paritaire, il faut en revenir aux origines de ces régimes qui ont permis au lendemain de la guerre de sortir les personnes âgées de la misère en leur dispensant des revenus décents.
10/2016
Religion
Notes de retraites (1919-1954)
Comme tous les jésuites, le Père Teilhard de Chardin a fait chaque année, durant toute sa vie religieuse, une retraite fondée sur les Exercices spirituels de saint Ignace de Loyola. Presque toujours, il a noté les intuitions et les interrogations issues de sa prière et de sa méditation. Même si elles n'apportent pas de révélations sensationnelles sur sa vie et sa pensée, ces notes de retraites, jusqu'alors inédites, confirment de manière éclatante la profondeur de son amour du Christ et de sa fidélité, envers et contre tout, à l'Eglise. On découvre aussi que sa réflexion intellectuelle et sa compréhension des dimensions cosmiques du Christ suivent une progression parallèle et se commandent réciproquement : transformation de toutes choses en Lui, vision de l'histoire humaine orientée vers le point Oméga où tout sera unifié. Telles quelles, ces notes éclairent un parcours de pensée, mais attestent aussi que Teilhard est un vrai maître spirituel pour le troisième millénaire. L'œuvre du Père Pierre Teilhard de Chardin (1881-1955), jésuite, géologue et paléontologue, est une tentative unique en son genre pour réconcilier la foi chrétienne et la science moderne, et donner une vision cohérente de l'univers, de l'homme et de la Révélation.
10/2003
Retraite
Parlons retraites en 30 questions
Trente questions - réponses pour mettre à jour vos connaissances sur le système de retraite : système en points, durée de cotisation, régime universel... La retraite concerne tout le monde, et pas seulement les plus âgés d'entre nous. Avec l'espérance de vie et la durée de vie en retraite qui s'allongent, comprendre le système de retraite est nécessaire. Après avoir dressé un état des lieux sur la démographie de cette catégorie sociale, l'auteur explique le fonctionnement des systèmes de retraites spécifiques et revient sur le traitement des inégalités. Enfin, la question des réformes est posée. Comment fonctionne un système en points ? Qu'est-ce que la durée requise de cotisation ? Quels sont les conséquences des inégalités d'espérance de vie ? Est-ce que le système de retraite français est soutenable financièrement ? Faut-il unifier le système de retraite français ? Autant de questions que l'on se pose et auxquelles cet ouvrage répond.
09/2022
Droit
Contribution à l'étude de la sécurisation des retraites
Alors que les réformes des retraites constituent un défi sociétal, le besoin de sécurité juridique se fait sentir. Au-delà des changements normatifs, les retraites sont constamment exposées à des changements conjoncturels ou personnels susceptibles de les altérer (lois et règlements nouveaux, décisions des partenaires sociaux, modification des situations professionnelles ou géographiques, incidences des politiques économiques conjoncturelles, etc.). Face à ces changements, les retraites sont-elles juridiquement sécurisées ? La retraite est-elle un droit acquis ou encore un bien protégé par un droit de propriété ? Le principe de l'intangibilité des pensions liquidées, créé par la jurisprudence, bénéficie d'un poids juridique, politique et doctrinal remarquable. Il invite à aborder la recherche sous le prisme de la liquidation des retraites qui symbolise leur entrée en jouissance et, d'une certaine manière, la cristallisation d'un droit créance. Si cette étape a une incidence sur la sécurisation des retraites, il apparaît qu'elle est, à certains égards, limitée en ce qu'elle est parfois étrangère au processus de sécurisation organisé par le droit positif. Cette étude a donc vocation à interroger la force juridique du droit à pension retraite dans un contexte de grande actualité.
02/2019
Droit des obligations
Réforme du droit des contrats et droit des affaires
Un guide thématique facile d'accès, clair et concis, sous forme de questions/réponses, avec des conseils pratiques et des exemples tirés de la jurisprudence, sur l'actualité du droit économique, reproduisant, en extraits, les principales décisions et offrant, en ligne, leur texte intégral, pour permettre aux opérateurs et à leurs conseils de relever les nouveaux défis de la vie des affaires, par des avocats spécialistes du domaine. Grâce à ce dossier, vous apprécierez tous les risques juridiques attachés à la réforme du droit des contrats.
02/2021
Droit
Retraite. Etat des lieux et réforme, Edition 2019
La réforme de la retraite fait la Une de l'actualité. Et cette période d'incertitude est naturellement source d'inquiétude. Qui concernera-t-elle ? Qui seront les perdants ? Y aura-t-il des gagnants ? Le contenu du futur régime universel est toujours en cours d'élaboration. Mais d'ores et déjà des points semblent acquis. Le nouveau régime ne vous concernera que si vous êtes né à compter de 1963. Si votre date de naissance est antérieure rien ne change. Les règles de calcul varient selon le régime dont vous relevez ou avez relevé. La première partie de cet ouvrage rappelle toutes les règles en vigueur. Et si vous êtes né en 1963 ou après ? Le nombre d'années qu'il vous faudra travailler, l'âge auquel vous pourrez partir à la retraite sans abattement sont les thèmes de crispation majeure. La deuxième partie du guide dresse un état des lieux des leviers d'action dont dispose le gouvernement, de ce que l'on sait du futur régime universel et des étapes et du calendrier de la réforme en cours. Cet ouvrage, conçu pour tous les futurs retraités, permet de "penser" et préparer sa retraite, de connaître ses droits et d'anticiper l'impact de la prochaine retraite universelle.
10/2019
Droit civil
Le droit des biens après la réforme 2020
DROITE BELGE Le 1er septembre 2021 est entrée en vigueur la loi du 4 février 2020, qui a introduit un nouveau livre 3 dans le Code civil et remanié en profondeur la matière du droit des biens. Cette entreprise de rénovation s'avérait plus que nécessaire, notamment pour adapter aux réalités de son temps un corps de règles très peu retouché depuis son adoption en 1804. Non content de revisiter chacun des droits réels (propriété, copropriété, usufruit, servitude, emphytéose, superficie...), le législateur a ainsi conçu plusieurs régimes nouveaux, relatifs au patrimoine, à la copropriété volontaire, aux troubles de voisinage, à la propriété par volumes, etc. La modernisation dans la continuité, en somme. Cette réforme capitale, qui redessine le paysage du droit des biens, la première édition de cet ouvrage (publiée dès 2020) en exposait la philosophie et le contenu, en visant autant que possible l'exhaustivité et en multipliant les comparaisons avec le système antérieur. Deux ans plus tard, une mise à jour s'imposait, à la fois pour intégrer les nombreux commentaires de la doctrine sur ce nouveau livre 3 et pour assimiler les autres changements qu'a connus le Code civil (avec notamment l'adoption en 2022 d'un livre 4 sur les successions et d'un livre 5 dédié aux obligations). De manière générale, cet ouvrage s'adresse à un public composé aussi bien de praticiens et d'académiques que d'étudiants. Entre autres spécificités, la figure de la propriété fonction sociale reçoit ici de substantiels développements. Par ailleurs, une part belle est réservée aux applications contemporaines de certains droits réels, emphytéose (ville de Louvain-la-Neuve) et superficie (commune d'Etterbeek et community land trust) en tête.
10/2022
Que-sais-je ?
La réforme des systèmes de santé. 9e édition
Agences régionales de santé, franchises, parcours de soin, limitation des arrêts de travail... Les gouvernements accumulent les mesures et pourtant le déficit de l'assurance-maladie continue d'exister. Peut-on maîtriser l'augmentation des dépenses de santé ? Pourquoi ces dépenses augmentent-elles partout, et plus vite dans certains pays (Etats-Unis, France, Allemagne) que dans d'autres (Grande-Bretagne, Suède) ? Toutes les réformes des systèmes de santé doivent arbitrer entre quatre objectifs, souvent contradictoires, que Bruno Palier analyse dans cet ouvrage : assurer la viabilité financière des systèmes, mais aussi l'égal accès aux soins, la qualité de ceux-ci, enfin la liberté et le confort des patients et des professionnels. Les dernières mesures décidées en France semblent abandonner progressivement l'idée d'une médecine de ville solidaire au profit des trois autres objectifs.
05/2021
Histoire internationale
MEMOIRES. Une vie et des réformes
Mikhaïl Gorbatchev est sans doute l'une des figures les plus marquantes du XXe siècle. En avril 1985, il accepte de diriger l'Union soviétique. Le pays est alors engagé dans une course aux armements épuisante. Le système économique est au bord de l'effondrement. Le rendement de la production est au plus bas. L'économie entièrement bureaucratisée ne soutient plus les progrès scientifiques et techniques. Le niveau de vie de la population ne cesse de baisser, alors que la corruption s'affiche clairement. L'Eglise doit lutter contre le mensonge et le cynisme officiels, de plus en plus apparents. Jusqu'en 1991, il prend des décisions qui vont bouleverser les données de l'équilibre mondial.
A présent libéré du fardeau de ses responsabilités, il estime de son devoir de répondre aux questions qui préoccupent ses contemporains. De Tchernobyl à la glasnost, de ses rapports avec Boris Eltsine au délicat problème des pays baltes, de la chute du mur de Berlin à son légendaire entretien avec Jean-Paul II, de son prix Nobel au coup d'Etat de 1991 et ses conséquences, Mikhaïl Gorbatchev raconte et analyse, sans détours.
Les Mémoires du dernier dirigeant de l'Union soviétique constituent un document d'une valeur inestimable pour la compréhension de la fin de la guerre froide, des phénomènes qui ont conduit à l'effondrement du pays et de la Russie d'aujourd'hui.
La publication de ces Mémoires - traduits dans plusieurs langues - est un événement. La présente édition a été enrichie d'une postface, spécialement rédigée par Mikhaïl Gorbatchev à l'attention du public français. De nombreuses notes ainsi qu'un index, un glossaire et deux cahiers photos - dont un entièrement inédit - complètent le texte.
09/1997
Droit
SNCF Réseau, Des réformes à approfondir
Le présent rapport résulte de l'examen des comptes et de la gestion de SNCF Réseau, gestionnaire unifié des infrastructures ferroviaires, de sa création, en 2014, à la période la plus récente, marquée par la réforme de l'été 2018. A l'issue de ce contrôle, la Cour tire des enseignements permettant d'apprécier les mesures prises et annoncées en 2018. Elle s'est attachée : à faire un bilan de sa situation financière et de sa capacité à couvrir les investissements importants dont elle a la charge ; à analyser la manière dont SNCF Réseau remplit les trois principales missions d'un gestionnaire d'infrastructure (accès au réseau, gestion de la circulation, maintenance du réseau) ; enfin, dans la perspective de la mise en oeuvre de la réforme, à examiner les conditions qui permettraient à l'entreprise d'atteindre un équilibre économique durable. Au moment où s'élaborent le nouveau contrat de performance et le plan stratégique de l'entreprise, la Cour formule cinq recommandations visant à stabiliser le modèle économique et financier de SNCF Réseau.
01/2019
Actualité politique France
Le temps d'apprendre à vivre. La bataille des retraites
"J'ai mal au dos, mal au genou, mal au bras. Pendant près de vingt ans, j'ai porté, porté, porté des personnes âgées". Et Macron compte vraiment, pour toutes les Rosita du pays, repousser la retraite à 65 ans ? C'est à dire les condamner à une fin de carrière en pointillé, avec du RSA, de l'invalidité ? 65 ans et au-delà, ça va, quand on est banquier d'affaires ou conseiller chez MacKinsey, mais après des décennies dans le bâtiment, dans le ménage, comme soignants ou enseignants, qui le souhaite vraiment ?
11/2022
Sociologie
Le temps des retraites. Les mutations de la société salariale
Autrefois, le départ à la retraite marquait la coïncidence entre la fin de la vie professionnelle, l'obtention d'une pension et le début des handicaps de la vieillesse. Cette coïncidence n'existe plus : le travail cesse bien souvent avant la liquidation de la pension et la "vieillesse" est peu à peu repoussée dans le grand âge. L'augmentation de la longévité ouvre l'horizon d'une existence où l'on ne sera bientôt, à 60 ans, qu'aux deux tiers de sa vie. Au-delà des débats d'experts, comment repenser les retraites pour des hommes et des femmes qui, avant de connaître les affres de la vieillesse, seront longtemps "âgés sans être vieux" ? Comment sécuriser les nouveaux parcours de vie et faciliter leurs transitions ? Comment prendre en compte, non seulement le risque dépendance, mais aussi le risque "fin de carrière" ? Cet essai dessine les contours d'une nouvelle retraite, adaptée à la recomposition des cycles de vie et singulièrement à l'émergence d'un nouvel âge : les 50-70 ans.
03/2003
Sciences politiques
Macron le Suédois
Code du travail, formation professionnelle, assurance-chômage, apprentissage, chemins de fer, prisons ou retraites, les réformes sociales engagées par le président Macron ont un point commun : elles sont toutes à des degrés divers d'inspiration nordique - une originalité dans l'histoire politique française. Mais les équipes du président connaissent-elles vraiment les systèmes nordiques, les raisons de leur réussite et leurs limites ? C'est tout l'enjeu du quinquennat, et ce livre est une invitation au voyage dans les pays du Nord (en particulier en Suède) pour découvrir la manière dont les questions économiques et sociales y ont été abordées. Les réformes du président peuvent-elles aboutir ? La fameuse flexisécurité nordique est-elle la solution à nos problèmes économiques ? Les trains peuvent-ils mieux fonctionner après mise en concurrence des chemins de fer ? Que valent les prisons ouvertes ? Qui va bénéficier de la réforme des retraites, ou en souffrir ? Un livre essentiel pour découvrir où Emmanuel Macron nous emmène et ce qui nous attend dans les années qui viennent.
09/2018
Histoire internationale
Khrouchtchev. La réforme impossible
On se souvient si volontiers des pitreries de l’homme – capable d’asséner sa chaussure sur un pupitre de l’ONU pour faire taire l’assistance – qu’on en oublierait presque que Nikita Khrouchtchev (1894-1971) est aussi celui qui pratiqua docilement, durant deux décennies, les purges sanglantes ordonnées par Staline, liquida ses rivaux Beria et Malenkov pour mieux se hisser au pouvoir, et réprima férocement les insurrections de Pologne et de Hongrie.Le fils de serf né en Ukraine, qui débuta comme ouvrier métallurgique et souffrit toute sa vie, bien qu’il s’en défendît, de son manque d’éducation, a fait du chemin jusqu’au sommet de la deuxième puissance mondiale. Il est l’exemple le plus achevé de ces simples soldats de l’appareil du parti qui, promus par Staline sur les cadavres de leurs prédécesseurs, dirigeront l’URSS jusqu’à Gorbatchev. Pourtant, comparée à la stagnation de l’époque Brejnev qui lui succédera, l’ère Krouchtchev (1955-1964) s’engage a contrario dans un mouvement de déstanilisation qui touche nombre de secteurs, alors qu’une profonde crise économique, sociale et politique atteint l’URSS. En politique étrangère, Mr K., comme on le surnomme alors, infatigable voyageur, multiplie les gestes de détente mais maintient les « démocraties populaires » dans une étroite subordination à Moscou, déchaînant ainsi les revendications nationales qui feront éclater le bloc soviétique et chuter le mur de Berlin qu’il a fait ériger. Il doit reculer devant Kennedy lors de la fameuse crise des missiles de Cuba et ne peut empêcher la rupture publique avec Mao. Mais en envoyant Gagarine dans l’espace, il hisse l’URSS au premier rang de la conquête spatiale.C’est aussi le seul secrétaire général qui ait laissé d’abondants Mémoires qui, bien que truffés de petits ou gros mensonges, jettent une lumière crue sur la société soviétique de la fin des années 1920 à la fin des années 1960. Jean-Jacques Marie en a relu et traduit scrupuleusement l’édition russe, non expurgée par le KGB, et a exhumé des archives soviétiques partiellement ouvertes nombre de lettres et de procès-verbaux jusque-là inédits. Première biographie écrite en français par un historien sur ce personnage emblématique de la guerre froide, elle nous aide à comprendre les problèmes de la Russie d’aujourd’hui.
03/2010
Religion
Luther et la Réforme
Luther et la réforme... 1517, Martin Luther se dresse au nom de sa conscience et de la vérité de l'évangile...? et c'est la réforme, une révolution religieuse : l'Europe catholique déstabilisée en quelques années et une nouveauté : le protestantisme. Pourquoi s'intéresser aujourd'hui à Luther et à son époque, ce détour historique peut-il expliquer la division persistante entre catholiques et protestants, qu'est-ce qui les sépare ?
Bénéficiant des connaissances de Daniel Olivier, l'un des meilleurs spécialistes catholiques de la réforme et du talent vulgarisateur d'Alain Patin, cet ouvrage met d'abord en face la personnalité de Luther, un homme haut en couleurs, avec ses élans, ses moments de doutes, sa détermination, ses emportements dans une époque trouble et passionnante. Les auteurs décrivent comment cet homme et tant d'autres réformateurs, célèbres ou anonymes renouent avec la force vitale de l'évangile. Une telle expérience aurait pu renouveler toute l'église mais l'unité s'est brisée et chaque camp s'est alors renfermé frileusement dans ses frontières... après cinq cents ans de fracture, ce livre pose la question : l'heure n'est-elle pas venue d'une réconciliation , les chrétiens voudront-ils exaucer la prière de Jésus : " père, qu'ils soient un, afin que le monde croie... "
Tout simplement, une collection d'outils de formation pour ceux qui veulent faire le point sur la foi.
Tout simplement, une manière d'écrire qui va à l'essentiel sans faire de fioritures.
Tout simplement, l'ambition de présenter, au public le plus large, le fruit de réflexions théologiques habituellement réservées à des spécialistes.
01/1997
Droit
La Réforme hypothécaire, rapport
La Réforme hypothécaire, rapport par M. G. Vacher,... Date de l'édition originale : 1894 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2020
Histoire internationale
Islam, réforme et colonisation
Comment penser la métamorphose coloniale de l'islam et écrire une histoire des temps coloniaux à partir de points de vue d'Algériens ? C'est à ces deux questions, aussi centrales qu'irrésolues, que s'attaque Augustin Jomier dans cette étude des oulémas ibadites. Ce livre retrace la trajectoire de la minorité berbère mozabite – population adepte de l'ibadisme, une branche minoritaire de l'islam –, depuis l'occupation par la France de la vallée du Mzab, au nord du Sahara, en 1882, jusqu'à l'indépendance de l'Algérie, en 1962. Il montre comment, face à la domination coloniale, des savants musulmans (les oulémas) se sont appropriés l'idée de réforme en islam, pour en faire une arme de conquête et de reconfiguration de la religion et de la société locales, des années 1920 aux années 1950. L'étude des circulations et des échanges entre les grandes capitales arabes et le Mzab permet d'identifier des ruptures culturelles fortes : trois générations successives d'oulémas ont repensé la communauté ibadite face à la présence étrangère, mais aussi en lui ménageant une place dans la nation algérienne en construction. Grâce aux nouveaux médias (presse, radio) et en s'inspirant d'institutions et d'idées venues d'Egypte et d'Europe, ils gagnent le leadership local et deviennent, après la Seconde Guerre mondiale, les interlocuteurs de l'administration coloniale. Au terme d'un patient travail de terrain et en archives (de langues arabe et française), Augustin Jomier reprend à nouveaux frais le problème du réformisme musulman, question centrale de l'histoire contemporaine de l'islam, en révélant l'existence de sa variante ibadite. Il montre surtout qu'observer l'histoire de l'Algérie à travers l'évolution d'institutions sociales et culturelles antérieures à la colonisation permet de prendre en compte les champs d'action des colonisés, leurs manières de donner sens aux cadres coloniaux et de se réinventer dans ce contexte.
09/2020
Que-sais-je ?
La Réforme (1517-1564)
Au XVIe siècle, de profondes transformations vont bouleverser le christianisme occidental : avec les Réformes protestantes, un monde religieux unifié sous la houlette de la papauté laisse place à une chrétienté éclatée, bientôt meurtrie par les guerres de Religion. Au monde médiéval succède la modernité. C'est cette histoire que retrace Pierre-Olivier Léchot plus de cinq cents ans après l'affichage (supposé), le 31 octobre 1517, des 95 thèses de Luther. En présentant les conditions d'émergence des Réformes protestantes et leurs destins à travers l'Europe, en insistant sur leur diversité et en s'arrêtant sur les grandes figures du mouvement réformateur (Luther, Zwingli, Calvin), il ne raconte rien de moins que des changements culturels et intellectuels qui ont durablement modifié le visage de l'Occident.
04/2024
Droit
La réforme des juridictions des comptes dans l'espace CEMAC
Cet ouvrage est une analyse des dynamiques de la mise en oeuvre de l'article 72 (sur le contrôle juridictionnel) de la directive CEMAC N°01/11-UEAC-190-22 relative aux lois de finances. Il analyse le contrôle juridictionnel des finances publiques tel que conçu par le jurislateur communautaire comme contrôle de référence, avec la consécration des Cours des comptes comme Institutions Supérieures de Contrôle des finances publiques (ISC) ; l'enjeu majeur étant l'optimisation des mécanismes de contrôle des finances publiques, qui est un facteur important dans la réalisation des projets structurants, l'amélioration des conditions de vie des citoyens et le renforcement de l'Etat de droit. L'implémentation de la réforme élaborée au niveau communautaire fait cependant face à la résistance de certains Etats membres. L'ouvrage essaie de dégager les facteurs explicatifs de ces résistances tout en apportant des solutions pour y remédier.
06/2018
Retraite
Retraites : généraliser le droit au salaire
La pension des fonctionnaires et les retraites du régime général de la Sécurité sociale ou de certains régimes d'entreprise dits "A spéciauxA " (EDF, RATPâ-) sont, en tant que salaire continué, des prémices du salaire attaché à la personne, et non pas au poste de travail. Une telle révolution communiste dans l'institution du travail, la bourgeoisie n'en veut pas et lui oppose depuis 1947 la retraite à points des cadres, étendue à tous les salariés du privé dans l'Agirc-Arrco. Depuis la fin des années 1980, les réformateurs détricotent le salaire continué pour le transformer en revenu différé, calculé sur la base de points de retraite accumulés sur toute la carrière professionnelle. C'est faute de se battre pour l'extension à tous du meilleur salaire continué dans la pension de retraite que les syndicats sont battus depuis trente ans. Cet ouvrage est une contribution à la préparation des futures mobilisations qui seront nécessaires pour contrer les retraites à points.
07/2022
Actualité politique France
Prenons le pouvoir sur nos retraites
Les retraites sont au coeur de la conflictualité sociale depuis plusieurs décennies. Alors que le bras de fer est engagé contre le gouvernement Macron, Bernard Friot signe un essai pédagogique et incisif pour nous inviter à prendre le pouvoir sur nos retraites. Lauteur sattaque à deux questions que tout le monde se pose : quest-ce qui explique lobstination des classes dominantes à mener depuis des décennies des contre-réformes sur les retraites malgré leur si forte impopularité ? Et pourquoi les mobilisations contre ces réformes ont presque toujours échoué ? Puis il explique et met en débat une série de propositions politiques pour sortir de la défaite, prendre le pouvoir sur nos retraites et en faire un levier pour libérer le travail.
02/2023
Religion
La réforme des nullités de mariage. Une étude critique
La réforme des procédures déclaratives de nullité de mariage, adoptée par le pape François le 15 aout 2015 est entrée en vigueur récemment. Rarement une modification législative n'avait été présentée avec une telle solennité qui n'a d égale que l'agitation intellectuelle qui l'accompagne. Cette "loi de portée historique" a déjà fait couler beaucoup d'encre. Celle des journalistes d'abord, avec une verve assez inaccoutumée pour une simple évolution du droit canonique. Vinrent ensuite les colloques, ou journées d'études, organisés très rapidement. Le temps est venu d'offrir une analyse détaillée et approfondie de cette loi, et des transformations qu'elle apporte au procès canonique. Pour tenter d'éclaircir une situation passablement embrumée, il était nécessaire de présenter au public français quelques études significatives des changements importants opérés par cette réforme. Le lecteur trouvera ici des lectures critiques, cherchant à discerner les mérites et les défauts de cette législation. Avec les contributions de : Mgr Roland Minnerath, Thibaud Collin, François Dussaubat, Cyrille Dounot, Philippe Toxé, o. p. , Cédric Burgun, Bruno Gonçalves c. o. , Emmanuel Tawil, Mgr José-Maria Serrano-Ruiz, P. Rami Al Kabalan.
06/2016
Droit des affaires
Réforme des restrictions verticales : les enjeux du nouveau règlement
L'ouvrage présente de manière critique le projet de règlement d'exemption sur les restrictions verticales et ses lignes directrices qui doivent entrer en vigueur d'ici mai 2022.
03/2022
Droit des sûretés
Réforme du droit des sûretés. Table de concordance commentée
L'ordonnance n° 2021-1192 du 15 septembre 2021 portant réforme du droit des sûretés a été publiée au Journal officiel du 16 septembre. La majorité des dispositions de cette réforme qui poursuit trois objectifs principaux, la sécurité juridique (rassemblant dans le Code civil les règles éparpillées dans divers codes), le renforcement de l'efficacité des sûretés et le renforcement de l'attractivité du droit français, entrera en vigueur le 1er janvier 2022. L'objectif de cet ouvrage est de reprendre les articles (près de 200 articles sont impactés) un à un est de permettre aux lecteurs de s'approprier cette importante évolution de la matière. Points forts Ce livre est l'outil indispensable pour tout juriste car il y trouvera : - l'intégralité des articles modifiés par l'ordonnance du 15 septembre 2021 - le texte intégral de tous les articles (anciens et nouveaux) - les rapprochements à opérer, soit avec un autre article issu de la réforme, soit avec une disposition préexistante du Code civil et d'autres codes - de brèves explications des modifications proposées et les observations de l'auteur, qui pourront ainsi s'inscrire en miroir du texte amendé - un index alphabétique très détaillé renvoyant aux articles nouveaux.
01/2022
Droit des affaires
La réforme du droit de la régulation des jeux
L'ouvrage est issu des actes du colloque fondateur de la Chaire " Régulation des jeux " qui s'est tenu le 21 octobre 2020 visant à étudier les grands axes de réforme sur le secteur des jeux d'argent et de hasard.
05/2022
Droit
Réformer la cour de cassation. Le projet de réforme en débat. Actes du colloque du 11 avril 2019
Cet ouvrage réunit les actes d'un colloque organisé le 11 avril 2019 à la Sorbonne par l'Association du Master 2 de Droit privé général (ADPG) de l'Université de Paris 1 Panthéon-Sorbonne, avec le soutien du Centre de Recherche en Droit Privé (CRDP), département de l'Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne (IRJS- André Tunc). Le thème du colloque "Réformer la Cour de cassation" a été l'occasion d'examiner les différentes questions qui sont en débat dans le cadre d'une importante réforme au sein de la Cour de cassation. Les prestigieux participants issus du monde judiciaire et de l'Université ont pu ainsi échanger sur l'éternel problème du filtrage des pourvois et sur celui, qui lui est largement lié, du rôle de la Cour de cassation tentée d'abandonner sa traditionnelle fonction disciplinaire au profit d'une fonction normative qui pourrait la transformer en une véritable Cour suprême. Ce colloque a aussi permis d'aborder deux autres questions qui agitent la doctrine, à savoir l'opportunité d'un contrôle de proportionnalité, que la Cour de cassation intègre parfois dans son raisonnement depuis quelques années, et le recours à des motivations enrichies ou développées dans certains de ses arrêts afin de les rendre plus compréhensibles pour les justiciables et les commentateurs. Ce sont toutes ces questions d'actualité — et d'autres encore, comme l'adoption du style direct dans la rédaction des arrêts — autour des réformes à la Cour de cassation, qui ont été débattues au cours du colloque dont les actes sont reproduits dans ce volume.
10/2019
Economie
La Lutte des âges. Comment les retraités ont pris le pouvoir
En 1968, à 20 ans, les baby-boomers ont inventé la libération sexuelle ; vingt ans plus tard, à 40 ans, ils inventaient la libéralisation financière ; à 50 ans, au tournant des années 2000, ils étendaient le libre-échange au monde entier. Et, en 2008, à 60 ans, au moment où les plus âgés d'entre eux commençaient à tirer leur révérence, ils auraient dû faire faillite. Mais il n'en a rien été. La faillite a été évitée, les Etats ont été mis à contribution et, avec eux, les actifs, jeunes et moins jeunes. En moins de deux décennies, la différence de patrimoine entre les moins de 50 ans et les plus de 60 ans a été multipliée par dix. Et à l'élection présidentielle de 2012, les plus de 50 ans ont bel et bien représenté la majorité des électeurs ! La crise que nous traversons n'est pas d'abord une crise financière. Elle est la première manifestation d'un phénomène démographique inédit dans l'histoire de l'humanité : pour la première fois, les seniors - et plus précisément les retraités - ont pris le pouvoir, démocratique et économique, et ce, aux dépens des générations montantes. Cette crise, au demeurant, touche le monde entier. Elle n'oppose pas le Nord au Sud, les travailleurs aux paresseux, les hommes aux femmes. Elle oppose à l'intérieur d'un même pays les plus âgés aux plus jeunes, en une lutte des âges d'autant plus féroce qu'elle est silencieuse. Ce livre a pour objectif de faire de ce sujet un débat de société. Comment favoriser le nécessaire transfert de pouvoir entre les générations ? Comment revenir à plus de justice et de solidarité ? Ce ne sont pas les solutions qui manquent. Encore faut-il le courage de les mettre en oeuvre...
10/2013
Economie
Refondations. Idées novatrices pour des réformes apaisées
Cet essai explore quelques-uns des domaines à réformer en profondeur avec une approche apolitique et un souci d'équité, d'efficacité et de solidarité. Les idées qui y sont développées sont très novatrices, nullement utopiques, et en rupture totale avec les programmes archaïques et péremptoires des candidats à la Présidentielle qui laissent présager un quinquennat à venir dans la lignée des précédents, avec de violents mouvements sociaux et peu de résultats. Dans une France au bord de la rupture, il faut éviter les attaques frontales quand c'est possible. C'est tout l'intérêt de ce livre qui aborde les sujets très sensibles (35 heures, âge de la retraite, etc.) avec un bon sens et une humanité qui devraient être partagés par une majorité de la population et circonvenir les oppositions doctrinaires.
11/2016
