Ministère de la Justice
Extraits
Droit
L'injustice de la justice ?
"La justice est-elle juste ? Est-elle la même pour tout le monde ? Sommes-nous tous égaux devant la loi ? Certaines personnes seraient-elles au-dessus des lois ? Existe-t-il des zones de non-droit ? Quelques-uns bénéficient-ils de passe-droits ? Les magistrats font-ils correctement leur travail ? La justice est-elle vraiment indépendante ? Autant de questions que nous pouvons légitimement nous poser et auxquelles l'auteur tente d'apporter un début de réponse en s'appuyant, notamment, sur quelques exemples personnels. Une chose est sûre : la justice est rendue par des femmes et des hommes, elle est humaine et donc perfectible. Jean Naimar a subi une certaine injustice, c'est la raison pour laquelle ce livre rend justement justice à celles et ceux qui sont passés sous les fourches caudines. Ce n'est pas un coup de gueule, pas davantage un règlement de comptes, il s'agit juste d'une mise au point pour inviter qui le peut et le doit à faire mieux, du moins de son mieux..."
06/2019
Littérature française
Le galion de la justice
"Selena, la mort dans l'âme, vit s'éloigner le village de son peuple qui en quelques heures avait basculé dans l'horreur, et changé à tout jamais l'avenir des deux jeunes princesses amazones". Morgana et Selena n'ont que quinze et dix ans lorsqu'elles fuient le massacre de leur tribu amazone en août 1812. Livrées à elles-mêmes face à la colonisation espagnole, elles devront se battre pour survivre. Morgana embarque sur une frégate de corsaires, Selena rejoint la Californie. Elle y rencontre Don Ramon de la Esperanza et son fils Esteban, qui se prennent d'affection pour elle et l'accueillent. Son grand coeur, son sens de la justice et son courage hors du commun poussent Selena à la révolte contre les injustices faites aux Amérindiens et aux plus pauvres. Elle rejoint sa soeur sur les mers et rallie à sa cause des anciens corsaires du roi d'Espagne. Devenus pirates, tous commencent une formidable aventure pour lutter contre les inégalités et libérer le peuple du joug d'une poignée de riches colons ! Née à Orléans, Anne Bauffe vit en Vendée depuis l'âge de deux ans. Passionnée par les enfants, la musique et le chant, elle est assistante maternelle, donne des cours de piano et chante. Le Galion de la justice est son premier roman, dont la suite est en cours d'écriture.
05/2018
Littérature française
L'ange de la justice
« Mon commandant, concernant votre question sur mes motivations pour ce qui est de l'affaire Turin, je veux tout simplement que la lumière soit faite sur elle et que la vérité soit connue. Je crois savoir, selon mes informations, que cette affaire a fait couler à l'époque beaucoup d'encre et donné du fil à retordre à nos services. Personne n'a jamais réussi à trouver le mobile du meurtre et les assassins courent toujours. La mémoire de ce brave policier doit être honorée. » Mais ce que le lieutenant Dravers ne dit pas encore, c'est qu'il est le propre fils de la victime, l'inspecteur Turin. Récit d'une recherche discrète mais opiniâtre de la justice par un homme qui va se trouver confronté au passé et à ses zones d'ombre, le roman de G. Sory nous entraîne au cœur d'une enquête qui, pas à pas, va impliquer son entourage. Efficace, bref, un récit tout en secrets et ramifications souterraines qui se lit d'une traite.
06/2015
Théâtre
Le prix de la justice
Après l'obtention de son diplôme, Banaye se lance à la recherche d'un emploi au service de la patrie. Hélas, le jeune diplômé est vite confronté aux dures réalités des pays africains auxquelles Moungadji ne fait pas exception. Népotisme, clientélisme, favoritisme et corruption sont érigés en règles reconnues et acceptées par presque tous, mais qui sont, en même temps, aux antipodes des convictions du jeune homme. Banaye fait ainsi face à un dilemme : s'adapter à ces "nouvelles traditions" pour mieux vivre ou les affronter et rester fidèle à ses principes ? Il prend la périlleuse décision de les affronter ; c'est-à-dire combattre les puissants qui nourrissent le système, dont le chef suprême se trouve être le Tout-puissant "Papa national", président de la République "démocratique" de Moungadji. Mais, le jeune homme de famille modeste arrivera-t-il à bout d'un système mis en place depuis les indépendances et soutenu par les puissants de la République et de leurs alliés ?
03/2015
Histoire des institutions judi
Les archives de la justice
Les archives de la justice constituent un ensemble extrêmement riche et diversifié, composé des archives des juridictions militaires, civiles, administratives, des juridictions du passé ou toujours en activité, des archives du ministère de la Justice ou encore du Conseil constitutionnel... C'est pourquoi, il importe de circonscrire la catégorie des archives de la justice ou de s'interroger sur l'existence même de cette catégorie. Outre la difficulté à parfois localiser ces fonds, se pose également le problème de l'accessibilité et de la communicabilité de ces archives particulièrement sensibles, dont l'accès est cependant déterminant pour effectuer des recherches scientifiques et pour écrire l'histoire du pays.
03/2022
Faits de société
Les cabossés de la justice
Chaque parcours judiciaire est une épreuve. Quelquefois un drame. Le fait divers fascine. La justice questionne. L'enquête criminelle, lorsqu'elle est relatée dans une série, au cinéma, attire son lot de curieux. Face à une procédure pénale, que l'on soit victime ou accusé , chacun réagit différemment. Certains somatisent, dépriment, baissent les bras, s'effondrent. D'autres trouvent un ressort énergique inattendu, se lancent dans la bagarre, tête baissée, affrontent l'adversaire à bras-le-corps. On se remet difficilement de l' "expérience" de la garde à vue, comme de celle de la détention. La machine judiciaire va jusqu'à toucher l'entourage familial. La justice soigne-t-elle les plaies ? Ou ne fait-elle qu'accroître la douleur ? Sans compter le tribunal médiatique qui laisse son empreinte impitoyable. Et lorsque l'affaire se clôt par un non-lieu ou entraîne une indemnisation, le mal causé est-il pour autant effacé ? Pour répondre à ces questions, l'auteur a interrogé une douzaine de condamnés, d'acquittés, de parents de victimes, tous blessés, cabossés par la justice, dont il avait couvert le procès pour la plupart d'entre eux (Eric Mouzin, le père d'Estelle, Alain Marécaux, victime de l'emblématique dossier "Outreau" , Loïk Le Floch-Prigent, Jérôme Cahuzac et bien d'autres), considérant qu'ils étaient les mieux placés pour dire "comment ils jugeaient notre justice" . Pour leur permettre de décrire ce qui s'apparente à une chute. Mieux vaut être témoin de la justice qu'acteur. Sur France 2 et France TV Info pendant plus de trente ans, Dominique Verdeilhan a couvert les grandes affaires judiciaires. Il présente désormais l'émission "Justice en France" sur France 2.
11/2023
Littérature française
La justice des hommes
Peut-on se quitter en s'aimant ? Peut-on s'aimer en se quittant ? Alice et Aurélien forment un jeune couple qui, comme tant de couples, ne trouve pas de réponses aux questions qu'il se pose. Une séparation dramatique les entraînera devant la justice des hommes. Mais le problème avec la justice des hommes est simple : trop souvent, elle n'est pas humaine.
08/2023
Contes et nouvelles
La justice des loups
Les objets ont-ils une âme ? Les animaux ont-ils un jour partagé le langage des humains ? Que se passe-t-il lorsque des dragons partagent la même planète que des elfes ? La poudre de bonheur existe-t-elle ? Ce sont quelques-unes des questions posées dans ces nouvelles où se mêlent l'extraordinaire et l'aventure. Installez-vous confortablement, vous n'aurez pas envie de lâcher ce recueil tant que vous n'aurez pas lu la dernière ligne de la dernière page !
09/2022
Société et citoyenneté
La Justice des mineurs
Cette deuxième édition est une mise à jour suite à la réforme du code de justice pénale des mineurs entrée en vigueur le 30 septembre 2021. L'ouvrage retrace l'histoire de la justice pour les mineurs : le droit criminel de l'Ancien Régime pouvant condamner un enfant de 7 ans à la prison, à la déportation ou à la mort ; les colonies pénitentiaires et les maisons de corrections du XIXe siècle ; jusqu'aux mesures d'aujourd'hui, s'appuyant sur l'ordonnance du 2 février 1945 qui proclame la prééminence de l'éducation et de la protection sur le répressif. Les différents aspects de la délinquance juvénile sont abordés (liée à l'adolescence, l'exclusion sociale, l'influence des pairs...). Le cheminement de la procédure est expliqué, du policier au juge. Les différentes sanctions sont expliquées : du simple rappel à la loi à la peine d'emprisonnement, en passant par les mesures de réparation et de dédommagement, le stage de sensibilisation aux dangers de la drogue, le stage de citoyenneté, le placement en centre éducatif fermé ou renforcé... La Protection judiciaire de la jeunesse applique les décisions des juges pour enfants et, avec ses éducateurs, elle a pour mission de s'occuper des enfants et des adolescents ayant commis des délits et qui lui sont confiés. Elle accueille environ 10 000 jeunes dans ses "lieux de vie" .
04/2023
Droit
Radicaliser la justice
La justice est un levier de démocratie et un acteur politique d'importance. On lui reproche souvent d'être une institution prédatrice ou un instrument au service des dominants. Dans cet essai, Manuela Cadelli n'évince pas la critique, elle souhaite dépasser le cadre descriptif de l'analyse et se hisser à un niveau normatif - certains diront utopiste - car l'Association syndicale des magistrats (dont elle est la présidente) défend la thèse selon laquelle le pouvoir judiciaire peut et doit être un moteur d'émancipation et de liberté. L'auteure propose ainsi une grille de lecture de l'institution qui consiste à distinguer le réel et le récit. Avant tout, il est important d'attirer l'attention sur ce point de vue particulier, qui peut d'ailleurs être recommandé pour chaque institution, que ce soit un centre culturel, un cabinet d'avocats ou une maison médicale, même si la justice belge est, on le devine, une institution particulière car elle est le fruit de la réflexion du Constituant et de la révolution de 1830. Il est dès lors intéressant, lorsqu'une institution est critiquée ou évaluée, de distinguer les promesses et le récit qui l'ont fondée, du réel qu'elle révèle au moment de l'analyse. Confronter le récit au réel ou le mythe et les promesses à l'évolution et au fonctionnement d'une institution ainsi qu'aux pathologies dont elle souffre, s'avère indispensable pour analyser quelles sont les solutions et les rêves que son mythe fondateur permet d'envisager pour affronter le présent et proposer un avenir prometteur. Ces trois angles d'analyse sont envisagés dans les trois parties de cet essai, mais doivent également être distingués d'un autre champ de critiques : celui des individus qui font - parfois défont - l'institution. Manuela Cadelli est consciente d'un certain désespoir face au réel mais qu'il faut penser la restauration et la concrétisation d'un récit à la hauteur des attentes du justiciable, du voeu du Constituant et des défis qui sont posés aujourd'hui à la démocratie. Face à cette nécessité, il ne faut nourrir aucun scrupule, aucun complexe. Voici le propos et le combat. Il convient d'en assumer l'aspect hautement politique.
12/2019
Droit
Rendre (la) justice
Rendre (la) Justice Sous la direction de Michel Wieviorka Aspiration puissante, la justice s'incarne dans des institutions et constitue une catégorie décisive du débat politique. La demande de justice se développe à partir d'un sentiment parfois profond d'injustice. Le lien entre les inégalités et le sentiment d'injustice est complexe. Certaines inégalités semblent justes ou acceptables, d'autres profondément injustes et intolérables. Que doit ce lien, en particulier, au renforcement des inégalités sociales, à la décomposition du lien social et politique, à la corruption, aux " affaires ", aux dysfonctionnements de notre système fiscal ? Plus généralement, sur quoi fonder l'opposition du juste et de l'injuste ? La philosophie morale, politique ou juridique peut-elle nous éclairer ? Et dès lors, quelle place accorder au droit et à la loi dans la définition de ce qui est juste et injuste ? La justice devrait être accessible à chacun, et fonctionner dans le sens de l'intérêt général. Mais n'est-elle pas une justice de classe ? Est-elle bien conforme au principe de l'égalité républicaine ? Une évolution sensible fait que la justice s'intéresse aux victimes, et pas seulement à l'ordre et à la société toute entière, que le crime ou la délinquance mettent en cause ou affaiblissent. Mais à reconnaître les torts subis par les victimes et leurs proches, ne s'interdit-on pas l'apaisement, ne risque-t-on pas d'ouvrir des plaies et de susciter de nouvelles et douloureuses difficultés ? Nos conceptions de la justice et de la peine ont évolué depuis les Lumières et la Révolution. L'expérience pionnière de la Commission Vérité et Réconciliation en Afrique du Sud a introduit le thème du pardon et la présence des victimes dans le processus où se rend la justice. La justice réparatrice se développe, parfois très critiquée. La médiation également. Par ailleurs, depuis Nuremberg, la justice s'élève au niveau supranational, pour sanctionner des crimes contre l'humanité au risque d'être accusée de n'être que la justice des vainqueurs. Le droit d'ingérence peut-il être supérieur à celui des Etats ? A travers différents éclairages et points de vue de spécialistes et d'universitaires, le livre présente les fondements et les enjeux nombreux et sans cesse renouvelés de la question de la Justice. Un panorama stimulant sur une question d'une brûlante actualité.
06/2013
Droit
La justice internationale
Depuis la fin de la Seconde Guerre mondiale, la quête de paix a entraîné un foisonnement de juridictions tant sur le plan universel que sur le plan régional, notamment depuis les années 1990. Il n'est, dans ces conditions, pas toujours facile de s'y retrouver et de savoir "qui juge quoi" et, plus particulièrelent, si l'une des juridictions existantes pourrait être saisie des problèmes dont nous entendons parler presque quotidiennement dans les médias. Ce nouveau titre de la collection "Droit Expert" a pour ambition de donner une vue d'ensemble des différents mécanismes existant à ce jour sur les plans universel et régional pour régler les différends entre Etats et/ou entre Etats et particuliers. Ainsi, tout lecteur de ce livre d'une part saura qui juge quoi, d'autre part connaîtra le détail du mécanisme de l'institution concernée (historique, mécanisme, textes de référence, compétence ratione personae, compétence ratione materiae, sanctions et effets, grands prononcés, statistiques). Le livre développe d'abord les cours et tribunaux existant sur le plan universel (institutions permanentes et institutions ad hoc), puis les systèmes établis sur le plan régional en se concentrant d'abord sur les mécanismes de protection des droits de l'homme avant d'en venir aux juridictions de l'Union européenne.
09/2017
Avocats
Rendre la justice
Soixante-cinq des plus grands noms de la magistrature, parmi lesquels François Molins, procureur général près la Cour de cassation, ou Jean-Michel Hayat, premier président de la cour d'appel de Paris, mais aussi des juges des enfants, des avocats généraux, des procureurs, des membres du Conseil constitutionnel, du Conseil d'Etat, du Conseil supérieur de la magistrature, qui officient aussi bien dans l'antiterrorisme que dans des tribunaux de commerce, à Paris, en province et outre-mer, prennent la parole et nous disent ce qu'est rendre la Justice au quotidien... Comment ? Avec quels moyens ? Chacune de leurs voix se propose de comprendre un pan des rouages de la machinerie judiciaire et de saisir toute la difficulté d'un métier où l'impartialité, l'intégrité, la recherche perpétuelle de ce qui est juste, font loi. Mais nos gardiens de la justice restent des femmes et des hommes, faillibles parfois, sensibles - car l'humain n'est jamais loin, et s'il peut être la source de cas de conscience cornéliens, il est aussi ce qui permet d'apporter un peu de lumière dans une profession labyrinthique.
03/2021
Comics
Justice League Tome 4 : La ligue de justice d'Amérique
J'onn Jonzz, Green Arrow, Catwoman, Katona, Stargirl, ne sont pas les plus grands héros que la Terre et l'Univers aient portés, ils sont surtout les plus dangereux ! Quelles sont leurs missions ? Qui tire les ficelles de cette équipe de justiciers si particulière ? Et pourront-ils mettre de côté leurs différends pour affronter la menace de la Société Secrète ?
06/2014
Art africain
Art rupestre et patrimoine mondial en Afrique subsaharienne. Séminaire du 31 mars 2020
Depuis des décennies, les notions d'art rupestre et d'art préhistorique sont immédiatement rattachées aux célèbres peintures des grottes d'Altamira, de Lascaux, et à présent de Chauves Pourtant, partout en Afrique abondent peintures et gravures rupestres. En Afrique subsaharienne, les études en art rupestre s'appuient aujourd'hui sur une longue histoire de la recherche et bénéficient de nouvelles techniques. Les outils numériques et informatiques sont susceptibles d'améliorer considérablement les connaissances et d'accroître les corpus rupestres déjà connus. Dans le même temps, une prise de conscience renouvelée de la protection et de la gestion durable des sites se fait sentir. Nombreux sont les sites d'art rupestre, ou abritant de l'art rupestre, présents dans des zones géographiques encore sous-représentées sur la Liste du patrimoine mondial, notamment en Afrique subsaharienne ; les y accueillir contribuerait à rééquilibrer cette Liste. Aussi, au cours des cinq dernières années, un grand nombre d'entre eux a été proposé pour inscription. Leur évaluation a suscité certains défis, en particulier parce que la capacité à démontrer une valeur universelle exceptionnelle nécessite des recherches et des études détaillées. Des ressources considérables sont également nécessaires pour assurer la collecte des données, l'analyse et la conservation des sites d'art rupestre. Ce livre collectif expose les défis, les enjeux de recherche, de conservation, de protection et de gestion durable que peuvent susciter de tels types de bien. Ce tour d'horizon des arts rupestres en Afrique, mettant en avant l'expérience africaine et française sur ces sites, est l'occasion de partager les bonnes pratiques sur ces questions à travers des cas concrets de biens d'Afrique subsaharienne déjà inscrits sur la Liste du patrimoine mondial ou bien sur les listes indicatives.
02/2021
BTS
Objets divers
Objets divers. Volume arrêté à la date du 25 avril 1930 Date de l'édition originale : 1930 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2023
Economie
Chiffres clés. Statistiques de la culture et de la communication, Edition 2019
Fréquentation exceptionnelle des sites museaux et patrimoniaux, dynamisme du spectacle vivant, progression des dépenses que les Français consacrent des sorties culturelles (1-6 %), hausse spectaculaire consommations culturelles en ligne, offre culturelle toujours plus abondante... L'édition 2019 des Chiffres clés de la culture et de la communication confirme un appétit pour une culture ouverte, libérale et éclectique, qui se transforme sous l'influence des technologies et des usages numériques. Malgré ce dynamisme des pratiques, le poids économique direct de la culture ne progresse plus depuis 2013 et s'est stabilisé autour de 2,3 %de l'ensemble de l'économie. Dans le grand bouleversement numérique en cours, les secteurs de la culture sont encore ombreux à chercher un modèle économique qui assure une rémunération juste de l'ensemble des acteurs (auteurs, éditeurs, distributeurs, diffuseurs physiques et numériques). Et si, par exemple, la musique enregistrée tire, pour la première fois en 2018, majoritairement ses revenus de la musique en ligne, ce secteur est loin d'avoir retrouvé les conditions économiques qu'il connaissait avant le tournant numérique, malgré des consommations musicales en hausse constante. Le défi pour les politiques publiques est d'accompagner l'évolution en cours et de veiller à ce que la valeur économique créée par cet appétit de culture bénéficie à l'ensemble des acteurs de ces secteurs. Dans cette perspective, l'édition 2019 des Chiffres clés de la culture et de la communication offre une approche objective de l'ensemble du champ culturel et constitue un outil essentiel pour penser les enjeux qui le traversent.
06/2019
Histoire du droit
Instruction pour l'exécution de l'ordonnance du roi du 30 août 1815. concernant le licenciement et la nouvelle organisation de la cavalerie
Instruction arrêtée par le ministre secrétaire d'Etat au département de la guerre pour l'exécution de l'ordonnance du roi, du 30 Août 1815 concernant le licenciement et la nouvelle organisation de la cavalerie. (Signé : Gouvion Saint-Cyr. [5 Septembre 1815. ].) Date de l'édition originale : 1815 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2021
Beaux arts
Guide des maisons des illustres
Nouvelle édition du Guide des Maisons des Illustres , mis à jour avec 19 nouvelles maisons labelisées en 2020. 13 000 exemplaires vendus à ce jour... Le ministère de la Culture a créé en 2010 le label "Maisons des Illustres". Au total, 244 maisons sont labellisées. Toutes conservent et transmettent la mémoire de femmes et d'hommes qui les ont habitées et se sont illustrés dans l'histoire politique, sociale et culturelle de la France. Certaines sont des maisons-musées permettant d'entrer dans l'intimité de ces personnes illustres à travers des objets et un mobilier conservés dans leur cadre d'origine. D'autres sont des maisons-archives qui présentent et valorisent divers documents et témoignages. D'autres encore, des maisons-création où carte blanche a été donnée à un artiste pour une évocation esthétique. D'autres enfin perpétuent l'esprit de l'illustre personnage par l'accueil en résidence d'écrivains, de peintres ou de comédiens. Du domaine au studio, du château à l'appartement, la maison ou l'atelier, ces lieux authentiques sont encore trop rarement connus et visités. Ce guide est l'unique publication qui les rassemble. 244 idées de visites à travers la France entière et les départements d'outre-mer.
Institutions judiciaires
La bonne administration de la justice
La présence en droit positif de l'expression de bonne administration de la justice est aujourd'hui démultipliée. Au-delà de l'intensification de son utilisation par les juridictions internes et internationales, la référence à la bonne administration de la justice au sein des réformes portant sur l'organisation et le fonctionnement des juridictions se trouve, depuis quelques années, significativement renforcée. Ces récentes évolutions, couplées aux recherches approfondies déjà menées à ce sujet, ont conduit la jeune recherche à appréhender, dans le cadre du Laboratoire d'études juridique et politique de CY Cergy Paris Université, cet objet complexe que recouvre la bonne administration de la justice. Le présent ouvrage retrace ainsi les actes du colloque organisé sur la bonne administration de la justice à CY Cergy Paris Université le 7 avril 2022. Les recherches effectuées en droit privé, en droit public et en droit international portent sur sa construction (1), ses tensions (Il) et ses concrétisations (Ill). Les divers prismes d'étude adoptés mettent en lumière un consensus quant aux qualités que doit revêtir une justice qui se veut bien administrée. Cependant, cette diversité permet simultanément de réaliser que cette essence commune ne peut véritablement s'abstraire du milieu au sein duquel elle est amenée à évoluer. En cela, le présent colloque tend à démontrer que les contours de la bonne administration de la justice restent soumis aux contingences extérieures qui les modèlent, conduisant ainsi à la teinter d'une certaine touche de relativité. Le présent colloque a été organisé sous le contrôle d'un comité scientifique composé des professeurs Pierre Bourdon, Maxence Chambon, Laetitia Janicot, Lucie Mayer, Caroline Pelletier et Benjamin Remy.
05/2023
Droit constitutionnel
La transparence de la justice constitutionnelle
Les normes juridiques qui ordonnent ou limitent la transparence de la justice constitutionnelle. Le développement de la justice constitutionnelle est une caractéristique essentielle des systèmes juridiques contemporains. Les organes chargés de contrôler la conformité des lois et éventuellement d'autres normes juridiques à la Constitution exercent un pouvoir de plus en plus important dans les démocraties modernes, comme en France, au Brésil et aux Etats-Unis. Parallèlement, dans ces mêmes démocraties, l'exigence de transparence de l'action publique ne cesse de gagner en importance. De multiples dispositions, législatives ou constitutionnelles, mettent en oeuvre une certaine transparence dans divers objectifs tels que la lutte contre la corruption, le contrôle, la confiance, ou la participation des citoyens. La transparence acquiert toutefois une dimension bien particulière lorsqu'elle concerne la justice constitutionnelle, d'où l'intérêt de ce travail qui réunit pour la première fois ces deux thèmes cruciaux. Cette étude analyse ainsi comment la transparence est appréhendée par la justice constitutionnelle en France, au Brésil et aux Etats-Unis sous l'angle de ses usages et de ses effets. Plus précisément, la thèse examine les normes juridiques qui ordonnent ou limitent la transparence de la justice constitutionnelle dans ces systèmes juridiques, telles que la procédure de nomination des juges, les possibilités de récusation ou de déport, la motivation des décisions et la possibilité de publier des opinions séparées, les fonctions exercées par les collaborateurs des juges, l'accès aux archives, les amici curiae ou encore la tenue d'audiences publiques et leur diffusion.
04/2023
Littérature française
Le ministre de passage
Juillet 2020. La France se remet de la crise qui a paralysé le pays pendant plusieurs mois. Invité sur le plateau de la dernière grande émission politique de la saison, Tobias Herschel, le nouveau et brillant ministre de l'Economie et des finances craque : il reconnaît son impuissance, affirme ne plus croire à cette prétendue science économique et avoue que sa vocation première était le théâtre. Est-ce la fatigue accumulée, est-ce le choc de s'être retrouvé de manière inattendue devant une journaliste qu'il a passionnément aimée, quittée vingt-cinq ans auparavant, toujours est-il que c'est un véritable suicide politique qu'il vient de commettre devant des millions de téléspectateurs ! Contraint à la démission, chassé par sa femme, à 52 ans, en une soirée, Tobias a tout perdu ou presque... Moins de trois semaines plus tard, ce sera au tour de son successeur de traverser la fenêtre de son bureau pour aller s'écraser six étages plus bas dans la cour de Bercy. Jamais un "ministre de passage" n'aura autant mérité d'être ainsi désigné par son administration. Malédiction ? Non, car en réalité derrière ces deux événements, il y a un seul et même homme : Arthur Blanchot, un obscur analyste financier, qui adore les chiffres, déteste le crédit, a peur des hommes, plus encore des femmes et méprise l'incompétence de ses ministres.
01/2018
Revues de droit
Les Cahiers de la Justice N° 4/2021 : La justice de l'intime
La revue emblématique éditée par l'Ecole de la magistrature et les éditions Dalloz Une thématique différente au dossier chaque trimestre Ce mois-ci la question du consentement et de son appréciation par le juge notamment dans les affaires de viol et autres agressions sexuelles LES CAHIERS DE LA JUSTICE : NOUVELLE EDITION Le sens donné aujourd'hui au concept de consentement bouscule le champ du droit et trouble le juge. Traditionnellement, on le comprenait comme un acte de volonté manifestant la capacité du sujet (consentir à un contrat, par exemple). Voilà que le sens du concept lui-même se complexifie notamment quand il s'applique aux agressions sexuelles. Le champ du droit qui connaît bien la volonté claire et dûment formulée s'ouvre à une relation intersubjective et intime qui ne se laisse pas aisément saisir. Le monde du " sentir ensemble " contient des silences, des hésitations, des regards, des échanges, bref tout un arc-en-ciel d'affects où s'expriment toutes les nuances du oui et du non. Les textes de loi qui y font référence veulent protéger la personne vulnérable, elle qui jusque-là n'était qu'un non sujet de droit. Depuis que le viol est défini comme une atteinte à l'intégrité physique de la victime, le consentement de celle-ci est au centre du débat judiciaire notamment en cas de contestation. Si la situation est plus claire quand il y a abus d'autorité, elle l'est moins quand il faut apprécier l'allégation de non consentement dans le contexte d'une relation amoureuse. Jusqu'à quel point le juge peut-il sonder un affect qui relève d'une relation intime dont il devra apprécier l'intensité ? Jusqu'où peut-il aller dans cette reconnaissance ? N'y a-t-il pas une zone d'opacité dans l'acte de consentir ? N'hérite-t-il pas d'un impensé juridique tant la part de l'émotion y est déterminante ? Telle est l'exploration proposée par ce dossier des Cahiers de la Justice. www Le sens donné aujourd'hui au concept de consentement bouscule le champ du droit et trouble le juge. Traditionnellement, on le comprenait comme un acte de volonté manifestant la capacité du sujet (consentir à un contrat, par exemple). Voilà que le sens du concept lui-même se complexifie notamment quand il s'applique aux agressions sexuelles. Le champ du droit qui connaît bien la volonté claire et dûment formulée s'ouvre à une relation intersubjective et intime qui ne se laisse pas aisément saisir. Depuis que le viol est défini comme une atteinte à l'intégrité physique de la victime, le consentement de celle-ci est au centre du débat judiciaire notamment en cas de contestation. Si la situation est plus claire quand il y a abus d'autorité, elle l'est moins quand il faut apprécier l'allégation de non consentement dans le contexte d'une relation amoureuse. Jusqu'à quel point le juge peut-il sonder un affect qui relève d'une relation intime dont il devra apprécier l'intensité ? Jusqu'où peut-il aller dans cette reconnaissance ? N'y a-t-il pas une zone d'opacité dans l'acte de consentir ? N'hérite-t-il pas d'un impensé juridique tant la part de l'émotion y est déterminante ? Telle est l'exploration proposée par ce dossier des Cahiers de la Justice.
01/2022
Histoire des idées politiques
Premier ministre
" Le Premier ministre existe-t-il ? Ce n'est pas sûr ? ", pointait le politiste Maurice Duverger au lendemain de la promulgation de la Ve ? République. La nouvelle Constitution institue en effet un régime hybride inédit en plaçant à la tête du pouvoir exécutif deux dirigeants, le Premier ministre et le Président de la République, sans établir de hiérarchie nette entre eux, non plus qu'une claire division des tâches. Situé au sommet de l'Etat, au point d'intersection de tous les espaces sociaux, le Premier ministre doit tout à la fois faire fonctionner le gouvernement, assurer les relations avec le Parlement et avec les administrations, recevoir les syndicats comme les représentants des collectivités locales et accueillir les dirigeants étrangers. Rien de moins. Dans le même temps, en vertu d'une règle tacite tôt établie par Charles de Gaulle, il doit s'effacer devant le Président, au point d'accepter d'être parfois ravalé au rang de simple "? collaborateur ? "... Cette contradiction entre ses importantes fonctions constitutionnelles et sa position dominée vis-à-vis du Président fait du poste de Premier ministre un point d'observation privilégié du fonctionnement et de l'évolution de la Ve ? République. Car ce rôle central s'est construit avec le temps, par la sédimentation de "? précédents ? ", plus encore qu'il n'a été défini en droit. Soucieuse de rendre compte des effets de position comme de la stratégie des acteurs, des rapports de pouvoir comme des transformations institutionnelles, cette enquête socio-historique mobilisant archives, corpus de presse et témoignages offre un vif éclairage sur les six dernières décennies de la vie politique française et les incohérences qui la structurent.
11/2021
Actualité et médias
Le ministre
Le " Ministre " en question, c'est, bien sûr. Dominique de Villepin - que l'auteur de ce livre a suivi, en tant que proche conseiller, du Quai d'Orsay au ministère de l'Intérieur. Il l'a surtout suivi à travers le monde pendant les quelques mois qui ont précédé l'intervention américaine en Irak. Quelques mois pendant lesquels le " Ministre ", on s'en souvient, interpréta au nom de la France une partition délicate et, dans son genre, virtuose. Intrigues, malentendus avec l'administration Bush, discours onusiens, chronique d'une guerre annoncée, ce récit ressuscite un climat qui en dit long sur l'histoire en train de se faire. Mais c'est aussi le livre d'un homme qui place la littérature loin devant la politique. Kafka voisine donc ici avec Blair ou Schröder ; Faulkner avec Colin Powell ; Saul Bellow avec Jacques Chirac ou Condoleezza Rice. Une postface, enfin, écrite longtemps après cette saison incendiée, dresse le bilan d'une aventure géo-stratégique où la France, semble-t-il, n'avait pas tort d'être prudente.
10/2004
Histoire des idées politiques
Le ministre
Le ministre Date de l'édition originale : 1826 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2021
Institutions judiciaires
Les institutions judiciaires. Les principes fondamentaux de la Justice - Les organes de la Justice - Les acteurs de la Justice, 12e édition
Un panorama des différents organes de la justice et de leur fonctionnement en 2023 Le droit au Juge est un droit de l'Homme consacré par de nombreuses dispositions internationales et internes. Tout Etat de droit est donc contraint de mettre en place des organes dont la mission est de trancher les contestations que lui soumettent les citoyens, quelle qu'en soit la nature : contentieux privé, contentieux pénal ou contentieux administratif. Cet ouvrage est une synthèse claire, structurée et accessible des différents organes de la Justice, des principes fondamentaux qui garantissent une justice de qualité dans le respect des droits essentiels des justiciables et des acteurs (juges, magistrats, auxiliaires de justice) qui animent les institutions judiciaires. Cette nouvelle édition 2023 est à jour des dernières évolutions législatives notamment l'ordonnance du 13 avril 2022 relative à la déontologie et à la discipline des officiers ministériels. Points forts - Conforme au cours des Institutions judiciaires et permet d'acquérir les connaissances qui sont nécessaires - Un cours clair, structuré et accessible pour l'étudiant - A jour des dernières évolutions législatives et jurisprudentielles Depuis la rentrée universitaire 2021, dans une démarche écoresponsable, les titres de la collection Mémentos GUALINO sont imprimés sur papier 100% recyclé.
Franc-maçonnerie
Le ministère de l'Homme Esprit
Homme de désir, je ne sais que trop que ton intelligence peut être obscure, mais je ne te ferai jamais l'injure de dire qu'avec une volonté bien prononcée, avec une marche régulière et conforme à cette volonté, tu ne puisses obtenir de ton souverain principe les clartés qui te manquent, et qui reposent sur tes titres originels. J'engage donc de nouveau l'homme de désir à considérer le champ du Seigneur, et à chercher à y travailler selon ses forces, et selon l'espèce d'ouvrage auquel il sera propre, soit aux oeuvres vives, s'il lui est donné d'en opérer ; soit au développement de la nature de l'homme, s'il lui est donné d'en apercevoir les profondeurs ; soit même à arracher les ronces et les épines que les ennemis de la vérité et les faux docteurs ont semées et sèment tous les jours sur l'image humaine de l'éternelle sagesse. Car c'est être aussi en quelque sorte, ouvrier du Seigneur, que d'instruire ses semblables de leurs véritables devoirs et de leurs véritables droits : c'est être utile à l'agriculture, que de préparer et mettre en état les instruments du labourage ; seulement, il faut avoir grand soin d'examiner scrupuleusement ce que l'on est en état de faire dans tous ces genres. Celui qui prépare ou distribue des instruments aratoires, répond de ce qu'il fournit, comme le semeur répond de ce qu'il sème. Louis Claude de Saint Martin.
04/2023
Histoire de la philosophie
Lettres d'un magistrat de la Martinique pour rendre compte de sa conduite. au ministre de la Justice et des colonies, octobre 1831
Lettres d'un magistrat de la Martinique pour rendre compte de sa conduite au ministre de la Justice et des colonies. Octobre 1831 / [signé : Hermé-Duquesne] Date de l'édition originale : 1831 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2021
Littérature étrangère
Le ministère des sentiments blessés
Brutale, rapide, furieuse, portée par une énergie lyrique qui semble épouser celle-là même de Mumbai, tendue d'ironie, cette chronique en vers, inclassable et parfois irrésistiblement drôle, emporte le lecteur d'un moment à l'autre, d'un milieu à l'autre, d'un sujet à l'autre, tressant mille histoires. Qu'il s'agisse de la circulation délirante à Mumbai, "carambolage monstre près de la côte", des demi-gobelets de chai à quatre sous, des Intouchables, de la prostitution, des trains de banlieue à une heure de pointe ou de l'extrême difficulté à se loger, ces histoires qui prennent à bras le corps toutes les réalités d'une grande métropole, même les plus triviales, sont travaillées d'images saisissantes et contées sur un rythme obsédant, proche du slam. L'écriture à l'oeuvre, soucieuse avant tout de ce qui est, associe prose et poésie et entend participer aux registres les plus opposés du réel. Mais entre les fragments du sauvage désastre sourd une compassion qui, plus encore que révolte ou colère, ne peut qu'éveiller chez le lecteur le sentiment d'un urgence tant éthique que politique, vrai message de cette vision du terrible et mystérieux aujourd'hui.
11/2018
