Liquidation
Extraits
Successions, libéralité
Successions libéralités. Edition 2022
Le droit des successions et des libéralités, un droit en perpétuelle évolution Le droit des successions et des libéralités, un droit en perpétuelle évolution Le droit des successions et des libéralités est un droit en perpétuelle évolution. S'intéressant à la question de la transmission à titre gratuit du patrimoine, entre vifs ou à cause de mort, il est au carrefour de plusieurs disciplines juridiques (droit des personnes et de la famille, droit des obligations et des biens), en prise directe avec les évolutions sociétales et les grands débats de société. C'est ainsi un droit profondément rénové par les lois du 3 décembre 2001 et 23 juin 2006 qui est présenté au lecteur, étudiant ou praticien, intégrant les débats et interrogations liées aux nouveautés issues de ces deux textes et resituant la matière dans son contexte international, historique et sociologique. Conformément à l'esprit de la collection des Hypercours, cet ouvrage s'accompagne d'outils pédagogiques nombreux et variés : schémas de dévolution successorale, tableaux de synthèse, méthodologie des liquidations successorales, etc. L'ouvrage consacre également d'importants développements à la fiscalité des libéralités et des successions. Illustrés de nombreux exemples chiffrés, ces derniers permettent de comprendre les enjeux de l'anticipation successorale, et l'articulation indispensable entre la liquidation civile de la succession et celle des droits de succession.
01/2022
Notariat
Solutions professionnelles notariales. Tome 2, Droit de la famille : Régimes matrimoniaux, pacs, concubinage, divorce, libéralités, successions et indivisions
Les Solutions professionnelles notariales proposent, sous la forme de dossiers, de véritables cas pratiques du notariat. Après avoir posé les éléments du dossier, issus de la pratique notariale, les auteurs apportent la solution adaptée. Les praticiens apprécieront les conseils donnés, ainsi que les modèles de clauses et de formules. Ce tome 2 est consacré au droit de la famille (régimes matrimoniaux, pacs, concubinage, divorce, libéralités, successions et indivisions), les dossiers portent sur les thématiques suivantes : - Liquidation de communauté légale, d'un régime de participation aux acquêts, d'un régime de séparation de biens - Liquidation d'un pacte civil de solidarité - Concubinage - Liquidation de successions Points forts - Un outil de travail pour le Notariat grâce aux aperçus liquidatifs et conseils donnés - Tous les dossiers proposés sont à jour des derniers textes et de la jurisprudence la plus récente en matière de régimes matrimoniaux et de successions
Droit
Le dessaisissement du débiteur en liquidation judiciaire. Contribution à l'étude de la situation du débiteur sous procédure collective
Dessaisir ou ne pas dessaisir, telle est la question intéressant la situation du débiteur en liquidation judiciaire. A l'ouverture de la procédure de liquidation judiciaire, le débiteur perd l'exercice de ses droits et actions ayant une incidence patrimoniale, lesquels sont transférés au liquidateur. Pourtant et aussi omniprésente soit-elle, la notion de dessaisissement n'en demeure pas moins incertaine. D'une part, la nature et le régime juridique de la mesure ne peuvent se concevoir de manière autonome. En effet, seule l'étude du gage commun des créanciers permet la compréhension du dessaisissement. Le lien établi entre les deux notions permet d'affirmer qu'au morcellement du gage commun s'ensuit un affaiblissement corrélatif du dessaisissement. D'autre part, si le dessaisissement est objectivement dépendant des fluctuations de l'effet réel de la procédure, ce sont, en outre, les droits conservés par le débiteur qui affectent la consistance de la mesure. Le respect de ses droits fondamentaux restreint le domaine du dessaisissement au bénéfice de ses droits propres procéduraux. Ces considérations participent à la mise en oeuvre des exigences européennes en la matière et plus particulièrement celle du droit au rebond. Dans ces conditions, la pérennité du dessaisissement devient source d'interrogations. Entre un anachronisme prononcé de la mesure ou une simple nécessité d'évolution de la notion ; dessaisir ou ne pas dessaisir telle pourrait ne plus être l'exacte question !
01/2021
Droit fiscal
Fiscalité. Edition 2024-2025
Tout savoir en 64 pages : l'imposition des bénéfices des entreprises, le revenu brut global, la liquidation de l'impôt sur les sociétés, le principe de la TVA...
02/2024
Marchés financiers
La restructuration du système bancaire par la Banque centrale du Congo
Au cours des décennies 1980 et 1990, le système bancaire congolais a connu une série de crises sans précédent. La Banque Centrale du Congo a dû mettre en place en 1998 une politique de restructuration de ce système avec comme objectif de permettre aux banques d'exercer leurs activités dans un environnement sain et la mise en liquidation des banques jugées non fiables. Ce livre donne à comprendre le système bancaire congolais dans son ensemble et son histoire. Il permet d'apprécier tout autant la situation actuelle, que la liquidation des banques en difficultés entre 1998 et 2008 et la performance de ce système jusqu'en 2013 après cette restructuration.
02/2021
Droit des régimes matrimoniaux
Droit des régimes matrimoniaux, du PACS et du concubinage. Droit interne, droit international privé, cours & schémas, excercices progressifs de liquidation, 7e édition
A propos de l'ouvrage L'ouvrage présente tout le droit des régimes matrimoniaux - régime primaire impératif, régime légal supplétif, régimes conventionnels -, ainsi que les autres modes de vie du couple. En effet, le mariage n'est plus le seul mode de vie en couple. Il faut compter avec le pacte civil de solidarité (PACS) sans oublier que nombre de couples vivent simplement en concubinage. Se restreindre aux seuls régimes matrimoniaux reviendrait à omettre quasiment la moitié des familles. En outre, à l'heure où les frontières ne sont plus guère (du moins en Europe) que des traits sur une carte, il est nécessaire d'avoir une vue du droit régissant les couples de binationaux. La législation sur les droit des régimes matrimoniaux a la réputation d'être un droit "chiffré" qui ne se comprend que par la maîtrise de la technique de la liquidation. C'est la raison pour laquelle l'ouvrage comporte de nombreux exercices d'initiation allant du plus simple au plus complet. Le but est en effet que tout étudiant sache lire et comprendre une liquidation. Points forts Des auteurs reconnus et spécialistes - De nombreux schémas et des modèles et exercices de liquidation pour une meilleure compréhension de la matière et sa mise en pratique
09/2021
Historique
Eternel Racing. 2011-2022 : L'histoire d'une renaissance
Août 2011. Le Racing Club de Strasbourg est condamné à la liquidation judiciaire. Au revoir le monde professionnel et retour à la case départ en 5e division. Dix en plus tard, les Bleus et Blancs font à nouveau vibrer la France du foot en 1ère division. Histoire d'une intense renaissance !
07/2022
Droit
Préoccupations environnementales et droit de l'entreprise. Dans l'espace OHADA
Prévu pour promouvoir les investissements en Afrique à travers la sécurisation juridique et judiciaire des activités économiques, et non pour protéger l'environnement, l'analyse des instruments que le droit OHADA développe fait ressortir qu'ils peuvent favoriser la protection de l'environnement tant par l'entreprise in bonis que par l'entreprise en redressement puis en liquidation judiciaire.
02/2013
Droit
Le mariage et les régimes matrimoniaux en droit congolais
Cet ouvrage est une présentation du droit du mariage suivant la pratique nationale au Congo. Il aborde les conditions de formation du mariage, les différents régimes matrimoniaux, les contrats de mariage, les donations, la dissolution, la liquidation et le partage de la communauté, les sociétés entre époux. Il s'achève sur des conseils aux notaires. Une rubrique cas pratiques enrichit chacun des chapitres.
04/2014
Droit
La dévolution successorale. Théorie, liquidations et pratique notariale. Aspects civils et fiscaux. Protection du concubin, du partenaire et du conjoint survivant
Cet ouvrage propose notamment une solution aux multiples concours rencontrés dans le droit des successions : concours entre les droits de retour légaux (parents, collatéraux privilégiés) et les droits du conjoint survivant (réserve et droit viager), concours entre la pension alimentaire des ascendants ordinaires et les droits de retour légaux ou les droits du conjoint survivant ... D'autres questions délicates sont également détaillées (mécanisme de l'imputation des libéralités reçues par le conjoint survivant en présence de parents...).
06/2020
Droit
DEVELOPPEMENT ET PROMOTION DU COMMERCE. Equipement commercial, hôtelier et cinématographique, liquidations, ventes au déballage, soldes et ventes en magasins d'usine
Soucieux de concilier le nécessaire dynamisme des entreprises commerciales engagées dans une économie en plein mouvement avec le respect d'un équilibre harmonieux au sein du secteur du commerce, les pouvoirs publics ont adopté, en 1996, deux séries de mesures :
- les unes régulant l'implantation des équipements commerciaux en favorisant l'intégration de la dimension commerciale dans l'aménagement du territoire ;
- les autres, rénovant l'encadrement juridique nécessaire à l'exercice d'une concurrence loyale entre les commerçants, avec la volonté de mieux assurer la protection des consommateurs.
Ce recueil qui comporte des textes applicables à ce jour, est destiné à tous ceux qui sont appelés à connaître de l'application de cette réglementation, ainsi qu'à toute personne intéressée par la vie économique de notre pays et le fonctionnement de la distribution en France.
06/1998
Humour
Maharadchat : C'est tellement d'amour !
Jacques Berdemol est dans le même état que l'usine d'aliments pour chat qu'il dirige : guetté par l'obsolescence et la baisse des performances. Il doit se réinventer ! Un nouveau départ qui passe par la liquidation de la société MAHARADCHAT qu'il a désormais en horreur. Mais l'arrivée de l'envoûtante Jessica au poste de secrétaire intérimaire redéfinie les modalités de cette fermeture annoncée...
02/2021
Littérature française
La belle Zélie
Une carte du tendre contemporaine à mi-chemin entre les quais de Seine et le pays de la névrose. Zélie est la réalité complète assumée. Tancrède un introspectif à la vie intérieure profuse mais déjantée... Marginalisés par leur lucidité individualiste, leur rencontre sera fatale. Le monde mis à sac conformément à l'instinct de mort d'une société en liquidation jouera en leur faveur...
09/2018
Ouvrages généraux
Philosophie, culture et développement. De l'esthétique nègre à l'impensé philosophique des langues
Dans cet ouvrage, l'auteur aborde plusieurs questionnements philosophiques : l'esthétique nègre, le développement endogène, l'industrie culturelle ou encore l'impensé philosophique des langues akan. Ce livre renoue avec les grandes batailles intellectuelles presque perdues du vingtième siècle, pour les réarticuler en vue d'issues victorieuses à partir, principalement, de la dialectique des appareils idéologiques d'importation et de la liquidation aussi bien des bureaucraties que des bourgeoisies compradores.
07/2021
Science-fiction
Contes du Soleil Noir : Audit
Cinq consultants en management, capables d'user des pouvoirs du Soleil Noir, se rendent en Angleterre pour procéder à la liquidation d'une entreprise. Mais ils ne se doutent pas que l'issue de l'audit pourrait être mortelle. Après Stephen King, Clive Barker ou Cronenberg, les Contes du Soleil Noir déclinent les visages de l'horreur d'aujourd'hui, matérielle, sociale, morale... une horreur de fin de civilisation.
08/2017
Droit
La réforme de l'OHADA et les procédures collectives d'apurement du passif
L'Acte uniforme de l'OHADA organisant les procédures collectives d'apurement du passif occupe une place centrale dans le droit des affaires défini et harmonisé par les Etats membres de l'organisation. Les procédures de règlement préventif, de redressement judiciaire et de liquidation des biens instituées par l'Acte uniforme visent la sauvegarde de l'entreprise et le paiement des créanciers. Cependant, l'approche critique de leur mise en oeuvre et des règles, techniques et solutions constituant les moyens dont elles sont dotées, révèle l'existence de pesanteurs, de lacunes et d'insuffisances qui font qu'elles ne peuvent atteindre pleinement les finalités qui leur sont assignées. D'où la nécessité, à la lumière de ces constats, de proposer une réforme en profondeur du texte. Cette démarche insiste sur la préservation de l'entreprise, le renforcement de la prévention et le réaménagement des procédures de redressement judiciaire et de liquidation des biens. Associant la liberté de l'entrepreneur et l'intervention du judiciaire, ces leviers assurent un meilleur équilibre entre les finalités retenues. Ainsi, doit se poursuivre l'oeuvre de construction du droit des entreprises en difficulté brillamment initiée par l'OHADA.
05/2012
Entreprise en difficulté, proc
Procédures collectives. 10e édition
Les procédures collectives sont conçues par le droit français contemporain pour organiser, sous la direction de l'autorité judiciaire, la sauvegarde, le redressement ou la liquidation des entreprises en difficulté. Ces procédures soulèvent des problèmes complexes car elles perturbent l'ensemble des relations juridiques nouées par l'entreprise avec ses partenaires : fournisseurs, clients, banquiers, bailleurs d'immeubles, salariés, administrations, sans oublier le conjoint du débiteur lorsque l'entreprise est exploitée sous forme individuelle...
12/2021
Histoire internationale
Un médecin chez les Khmers rouges
A la prise du pouvoir par les Khmers rouges, Oum Nal, médecin khmer assiste avec impuissance au spectacle de la liquidation brutale de son hôpital et à l'éviction des malades. Devenu prisonnier de l'Angkar, il est déporté d'une région à l'autre parmi d'autres évacués. Il entreprend, seul, une fuite périlleuse en Thaïlande à travers l'épaisse jungle frontalière. Voici les péripéties de son évasion, décrites jour par jour.
06/2012
Droit des sociétés
Le petit droit des sociétés. L'essentiel en bref, Edition 2024
En 48 pages et 24 fiches pratiques, le Petit Droit des sociétés fournit tous les principes fondamentaux du droit des sociétés, pour les différents types de sociétés, notamment : - la création d'entreprise - le fonctionnement et l'évolution des sociétés commerciales - les regroupements de sociétés - le contrôle externes des sociétés - la dissolution et la liquidation - les nouvelles technologies et le droit des sociétés Plus de 40 000 exemplaires vendus depuis la première édition !
02/2024
Droit
Traité du rachat des rentes foncières, d'après les nouvelles loix. suivi d'une instruction pratique familière sur la liquidation et le rachat des droits seigneuriaux
Traité du rachat des rentes foncières, d'après les nouvelles loix ; suivi d'une instruction pratique familière sur la liquidation et le rachat des droits seigneuriaux... par M. Garnier,... ouvrage servant de suite et de supplément au livre du même auteur intitulé : "De la Destruction du régime féodal"... Date de l'édition originale : 1791 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
06/2020
Beaux arts
Catalogue de meubles et sièges modernes, buffets, armoires, tables, lits, céramiques. bronzes d'art et d'ameublement suite à la liquidation de la société Arnoux frères
Catalogue des meubles et sièges modernes... , buffets, armoires, tables, lits, etc. , céramiques, bronzes d'art et d'ameublement... dont la vente [aura lieu] par suite de la liquidation de la société Arnoux frères... / [expert] Paulme Date de l'édition originale : 1912 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
11/2020
Droit fiscal
Le petit fiscal. L'essentiel en bref, Edition 2021
Maîtrisez les connaissances et éléments indispensables de la fiscalité. L'imposition des entreprises ; Les produits imposables ; Les plus-values professionnelles ; La déductibilité des charges ; Les amortissements et les provisions ; La liquidation et le paiement de l'IS ; L'impôt sur le revenu ; Les revenus mobiliers et fonciers, les BIC ; Les traitements et salaires ; La TVA : champ d'application ; Le calcul de la TVA ; La déclaration et le paiement de la TVA ; Les prélèvements sociaux ; L'impôt sur la fortune immobilière.
02/2021
Comptabilité générale
Les 250 écritures comptables les plus frequentes. 7e édition
Les points clés pour enregistrer toutes les opérations dans les comptes de l'entreprise Cet ouvrage présente en 9 fiches les points clés des écritures comptables : - Opérations courantes - Opérations de financement à court terme - Opérations d'investissement - Opérations de placement - Divers travaux d'inventaire - Opérations de financement à moyen et long terme - Apports en capital et variations de capital - Liquidation de la TVA et recouvrement de l'impôt sur les sociétés - Rémunération du personnel Points forts - Connaître et comprendre les écritures comptables les plus utilisées - 48 pages
02/2022
Histoire d'entreprises
Mon ère Afrique. Que s'est-il passé ? - Ma part de vérité !
Dans cet ouvrage, Yacouba Ndiaye, ancien directeur à Air Afrique, répond à cette lancinante question, à propos de la liquidation : que s'est passé avec Air Afrique ? Lire cet ouvrage riche en enseignements permet de savoir ce qui a été fait mais surtout ce qu'il ne faudra plus faire lorsque l'on voudra recréer une compagnie aérienne communautaire. L'union faisant la force, le moment est venu pour les Etats africains de repenser une nouvelle forme de coopération pour parvenir à créer l'autre Air Afrique.
06/2022
Sociologie
La transfiguration du politique. La tribalisation du monde postmoderne, 4e édition
Voici le guide indispensable dans le labyrinthe idéologique de la post-modernité. Le vrai grand chambardement : l'émotion contre la raison Implosion des repères, liquidation des valeurs, répudiation des idéologies, communautarisations ethniques, culturelles, sexuelles, radicalisations religieuses : le monde change. Oui, mais pourquoi et comment ? De manière inégalée, Michel Maffesoli, le théoricien du temps des tribus, nous révèle ici la généalogie, le mécanisme et la finalité du mouvement planétaire qui voit le corps social muter sous la nouvelle culture du sentiment et de l'affection.
01/2022
Droit constitutionnel
Note ministérielle du 7 août 1897 sur le service de l'habillement. et relative à la liquidation du compte de la masse d'habillement et d'entretien
Ministère de la guerre. Note (ministérielle) du 7 août 1897 portant modifications aux instructions des 16 novembre 1887, 18 mars 1889, 10 octobre 1892 et 8 août 1895, sur le service de l'habillement et relative à la liquidation du compte de la masse d'habillement et d'entretien. (Extrait du "Journal militaire", 2e sem. 1897, n° 23) Date de l'édition originale : 1897 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2021
Beaux arts
Catalogue d'objets d'art et de haute curiosité, faïences orientales et italiennes. tapisseries flamandes, tapis, meubles de la liquidation de l'ancienne société Seligmann. Partie 2
Catalogue d'objets d'art et de haute curiosité, faïences orientales et italiennes, tapisseries flamandes, tapis, meubles... provenant de la liquidation de l'ancienne société Seligmann... : deuxième vente / [expert] Mannheim Date de l'édition originale : 1914 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
12/2020
Droit
Rupture du couple : effets patrimoniaux. Divorces et séparation, rupture de PACS et de concubinage
Composante essentielle du droit patrimonial de la famille, la liquidation des intérêts patrimoniaux des couples mariés et non mariés constitue l'enjeu principal dans les ruptures de couple. Le droit patrimonial de la rupture de couple appelle en effet une attention particulière sur de nombreuses questions non seulement pour bien régler les effets patrimoniaux de la rupture mais également pour conseiller utilement en éclairant sur les conséquences patrimoniales d'une rupture sur le sort de leur bien. Pour cela, les règles de liquidation des régimes matrimoniaux sont confrontées à celles posées par l'indivision et autres créances entre partenaires et concubins nées de la dissolution de l'union. La matière propre à la séparation du couple marié mais non encore divorcé est étudiée en tant que telle car elle pose des problèmes ardus bien connus des praticiens. Quant à la procédure de divorce, très liée aux questions de fond, elle est traitée dans les liens qui l'unissent au règlement des effets patrimoniaux du divorce au jour du jugement ou postérieurement à celui-ci. Par son domaine et les techniques qui y sont exposées, cet ouvrage s'adresse tant aux étudiants de droit patrimonial de la famille qu'aux nombreux professionnels qui s'intéressent à des problèmes qui forment le coeur du droit de la désunion.
02/2015
Manga
Ex-humans Tome 4
Six mois se sont écoulés depuis la libération de Terra, qui représente la volonté de la Terre. Kagerô et Momiji, qui sont tous deux devenus des clés, s'efforcent de survivre dans la plus grande discrétion. Alors que le monde doit faire face à une invasion massive de dross risquant de le précipiter à sa perte, les humains parviennent à mettre au point des armes anti-dross qui fonctionnent grâce à la chaleur des embers... C'est alors une vaste opération de liquidation des dross qui est lancée !
06/2017
Droit
Notarial
Retrouvez l'essentiel de ce qu'il faut savoir sur le droit notarial dans un petit guide de 64 pages pratiques et illustrées avec un contenu accessible et opérationnel. Un livre à jour des dernières réglementations, à destination des étudiants comme des professionnels. Le notaire et la famille : filiation, pacs, régimes matrimoniaux, divorce... ; Le notaire et les biens : patrimoine, usufruit, indivision ; Le notaire et l'immobilier : achats, ventes ; Le notaire et la transmission du patrimoine : succession, indivision, liquidation. Un ouvrage clair et synthétique pour tout savoir sur les grands principes du droit notarial !
10/2019
Top Articles
Les ventes du livre de Meurice tombées dans l'oreille d'un Praud (assez anti...) “Désarroi et colère” : France Inter supprime La Librairie francophone En librairie : “Ne plus rien prendre pour faire vivoter les livres déjà là” La Librairie Francophone, c'est fini : "On est complètement sonné"
