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Le système européen de comptabilité. Un enjeu de société

Extraits

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Europe

Bulletin de la Société de l'histoire de France

Bulletin de la Société de l'histoire de France Date de l'édition originale : 1834 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

05/2023

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Histoire de l'art

Bulletin de la Société populaire des beaux-arts

Bulletin de la Société populaire des beaux-arts : publication trimestrielle Date de l'édition originale : 1898-01 La présente revue s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale de la presse française mise en place avec la BnF. Hachette Livre et la BnF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BnF ayant numérisé ces publications et Hachette Livre les imprimant à la demande. Certains de ces titres reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces revues sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

01/2023

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Afrique

Africa

Africa : bulletin de la Société de géographie d'Alger Date de l'édition originale : 1880 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

01/2023

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Droit

Histoire de la comptabilité publique

Qu'est-ce que la comptabilité publique ? C'est aujourd'hui 4 000 " percepteurs " qui encaissent les recettes, qui paient les dépenses et tiennent la comptabilité de l'Etat, des collectivités territoriales et de la plupart des établissements publics. Ses règles parfois critiquées pour leur rigidité, ne sont pas impunément détournées comme le rappellent les " affaires " qui empoisonnent le monde politique depuis quelques années. Cet ouvrage retrace l'histoire de la gestion de l'argent public. Il présente les hommes qui, des intendances du roi aux actuels trésoriers-payeurs généraux, sont à son service. Il explique ses institutions, de la Chambre des comptes de Paris créée par Philippe le Bel aux chambres régionales des comptes nées de la décentralisation. Il montre leur capacité d'adaptation. Un éclairage original est ainsi jeté sur les quinze siècles qui ont permis, avec le soutien de la comptablilité publique, l'émergence et l'affirmation de l'Etat en France.

09/1997

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Récits de voyage

Le rêve grec de monsieur de Choiseul. Les voyages d'un européen des Lumières

Gabriel de Choiseul est l'homme d'un rêve, le rêve de l'Antiquité grecque. En 1776, il s'embarque pour un long voyage qui le conduit de la Grèce aux rives du Bosphore et qu'il restituera dans un extraordinaire ouvrage, le Voyage pittoresque de la Grèce. Frédéric Barbier nous convie à suivre ce périple, riche en découvertes et en rencontres inattendues ; il nous montre comment cet aristocrate des Lumières fut amené à découvrir une autre civilisation, celle d'un Empire ottoman alors sur le déclin, et se passionna pour l'indépendance de la Grèce, trente ans avant Lord Byron. Les pérégrinations qui mènent Choiseul de Constantinople jusqu'à Saint-Pétersbourg illustrent de manière exemplaire le destin d'un grand seigneur libéral, spectateur des transformations majeures qui marquent la fin du XVIIIe siècle. Sans cesse à la frontière de deux mondes, entre Ancien Régime et Empire autant qu'entre Occident et Orient, le comte de Choiseul nous a légué sa vision très actuelle d'une Europe en train de se construire, qui trouve en notre époque de troublantes résonances.

10/2010

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Activités professionnelles (BE

Gestion et comptabilité d'un salon de coiffure

STRUCTURE DES CHAPITRES : - En ouverture : le rappel des pré-requis, la problématique, les définitions de mots-clés, le contexte professionnel, ainsi que des QR Codesqui renvoient vers des vidéos pour initier le cours. - Des activités professionnelles : des documents variés et actuels, des annexes à compléter. - Un test et une synthèse. - Une mise en situation d'examen par chapitre, extraite d'un sujet officiel. Le logiguide fournit, pour chaque chapitre, une proposition de démarche pédagogique, la correction détaillée et les principales difficultés d'apprentissage rencontrées par les apprenants.

03/2023

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Comptabilité

Le Praticien. Comptabilité Financière & de Gestion

Le Praticien est un ouvrage élaboré en accord avec les règles et principes comptables généralement reconnus dans l'espace de la Communauté Economique des Etats de l'Afrique de l'Ouest (CEDEAO). Elaboré pour servir de guide à un large public exposé au quotidien aux phénomènes de la Comptabilité Générale (Financière) et de la comptabilité de gestion, il présente une particularité : en plus des cas théoriques, l'ouvrage propose et traite de nombreuses épreuves d'examens, des travaux dirigés et des devoirs sur tables.

12/2016

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Actualité politique France

Le système Blanquer. Analyse d'un discours sur l'école et la société

On l'aurait voulu facile à déchiffrer, mais Jean-Michel Blanquer est complexe et intellectuellement nourri à des pensées diverses. A l'Education nationale, il se veut pragmatique, mais ses détracteurs le définissent surtout comme "libéral" et "autoritaire" . Il a voulu bâtir "l'école de la confiance" , mais a perdu celle d'une majorité d'enseignants. Confronté aux difficultés, il se pose comme celui qui les surmonte, et conserve son statut de pilier de la macronie. Les oppositions qu'il rencontre, il les perçoit comme autant de preuves renforçant sa conviction intime d'avoir raison. Dans cet ouvrage percutant, Luc Cédelle nous invite à comprendre qui est l'homme aux manettes de l'Education nationale depuis 2017, et propose une analyse subtile de son discours sur l'école et sur la société. Luc Cédelle est journaliste au Monde à la rubrique "Débats" , spécialiste de longue date des questions liées à l'éducation.

02/2022

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Comptabilité générale

La Comptabilité tout-en-un pour les Nuls. 2e édition

Les outils indispensables pour maîtriser la comptabilité ! Grâce à ce coffret tout-en-un, vous aurez toutes les clés pour naviguer parmi les différents mécanismes de la comptabilité et vous entraîner à les mettre en application sans prise de tête ! Vous maîtriserez les aspects les plus divers de cet outil de gestion indispensable : des bases de la comptabilité à l'élaboration des comptes annuels, en passant par le choix d'un système de classement et par la rédaction d'écritures comptables au quotidien, la comptabilité n'aura plus de secret pour vous. Dans ce coffret : L'ouvrage de référence La Comptabilité pour les Nuls, pour comprendre tous les mécanismes comptables Un livre d'exercices complémentaire, pour tester et approfondir vos connaissances Et en bonus : un plan comptable offert

09/2022

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Histoire internationale

Terre de Galice. Histoire d'un finistère européen

Ce livre retrace l'histoire d'une région d'Europe, la Galice, petit territoire d'à peine 30 000 kilomètres carrés situé dans l'un des "Finis terrae" européens, au nord-ouest de la péninsule Ibérique. Depuis la première version écrite en galicien (1984), peu après l'accession de la Galice à son statut d'autonomie, jusqu'à la dernière publiée en 2016, le texte s'est étoffé et a connu des évolutions reflétées dans le titre donné à cette dernière livraison en français. Invitation est faite au lecteur d'aller découvrir l'histoire de la Galice et des Galiciens au sein de l'Espagne, de l'Europe et du monde et peut-être, chemin faisant, de corriger des représentations à propos d'une Espagne périphérique mais connectée, atlantique et continentale, capable, tout à la fois, de revendiquer sa celtitude et de se projeter vers l'avant, alliant modernité et identité.

07/2019

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Economie

Monnaie et systèmes de paiement. Mutations, enjeux et risques

La monnaie a émergé il y a presque 2800 ans. Elle est devenue un signe avec le billet, une écriture comptable avec le paiement scriptural et enfin une donnée avec le paiement électronique. En dépit du changement, ces supports monétaires jouissent d'une acceptation généralisée. Mais le récent paysage des paiements se distingue par l'émergence de deux catégories de monnaie avec de nouveaux acteurs : les monnaies électroniques gérées par des entités non bancaires mais agréées, et les monnaies virtuelles qui circulent en privé et sans réglementation. Cette catégorie des crypto-monnaies, redoutée par les autorités, suscite craintes et controverses.

07/2019

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Sociologie

La société de la société

Niklas Luhmann est le plus grand sociologue allemand de la fin du XXe siècle, à la hauteur d'un Jürgen Habermas en philosophie, avec lequel il n'a d'ailleurs cessé de dialoguer. La société de la société, sa grande oeuvre, présente la synthèse la plus accomplie de ses travaux sur la théorie des systèmes, la communication, les médias, l'évolution de la société et les sémantiques par lesquelles la société cherche à se décrire. Il fait le constat de l'obsolescence de la tradition sociologique, restée prisonnière de concepts hérités d'une société structurée par strates et de ce fait incapable de saisir la spécificité de la modernité. Avec une radicalité et une originalité inégalées, il propose une théorie systémique de la société, seule capable selon lui d'appréhender la très haute complexité de la société moderne. Il définit celle-ci comme une société fonctionnement différenciée en sous-systèmes, obéissant chacun à une logique propre (le droit, la politique, l'économie, l'art, la religion, la science, l'éducation, les médias de masse). Mondialisée, la société moderne n'est plus gouvernable à partir d'un sommet ou d'un centre et est exposée à des risques inédits, notamment environnementaux.

02/2021

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Droit communautaire

Manuel de droit européen des assurances

Le droit des assurances à l'échelle européenne. L'ouvrage présente le droit des assurances à l'échelle européenne. Il le compare avec la régulation européenne du secteur bancaire et financier.

09/2022

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Sciences politiques

Le système électoral. Fonctionnement et enjeux du vote

Cet ouvrage décrit précisément le système électoral français en 2024, en visant plusieurs objectifs : - permettre de situer ce système au sein des institutions françaises (ex. : pourquoi le président de la République est-il élu au suffrage universel direct ? ) - fournir des informations pratiques (ex. : comment s'inscrire sur les listes électorales ? ) - mettre en perspective les principaux débats actuels (ex. : comment protéger les élus face aux menaces et aux agressions ? ).

03/2024

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Autres troubles du comportemen

Le pervers narcissique. Un phénomène de société

On parle aujourd'hui beaucoup de harcèlement et de perversion narcissique. Certains sociologues - et non des moindres - font du narcissisme le mal du siècle. Des psychologues nous indiquent que ceux qui se sentent "harcelés" sont de plus en plus nombreux. Or nous savons que la notion de harcèlement a été "introduite" en France par MF Hirigoyen, qui s'inspirant des travaux de Racamier, a transformé le pervers narcissique en harceleur. Sous un angle clinique le harceleur et le pervers ne sont qu'une même personne. Que dissimule le succès de cette notion au point de justifier, tout récemment une intervention officielle du président de la république française à son sujet ? Pourquoi voyons-nous partout des "harceleurs" et des pervers ? Pour l'auteur du texte, nous sommes ici en présence d'un phénomène de société en ce qu'il révèle quelque chose de profond sur notre monde. Le harcèlement et la perversion ne sont pas que des maux sociologiques et psychologiques, ce sont des maux politiques et donc philosophiques. Mais que sont ces maux ? Dans le Politique, Aristote assimilait le pervers à celui qui était dominé par son corps et qui avait l'âme fragile. Pour lui, la cité mal gouvernée était précisément celle qui était gouvernée par son corps ? En sommes-nous là ? La thèse qui est soutenue ici est que ces pathologies sont en lien avec nos fantômes et le mythe du vampire et que ces fantômes sont eux-mêmes la marque de nos fragmentations internes et externes. Que sont ces fragmentations ? Elles sont des failles ou des tensions entre des vérités contradictoires qui paraissent également vraies et qui ne trouvent pas de médiation et de médiateurs pour les accorder. L'accroissement de la perversion narcissique et du harcèlement sont donc bien des réalités de notre monde qui révèle que celui-ci est en guerre contre lui-même et à l'intérieur de lui-même. C'est cette guerre que nous cherchons à explorer et que nous cherchons à mettre en évidence avant d'éviter qu'elle ne conduise à notre implosion comme cité et comme société. Relecture et correction du manuscrit par staka. fr

01/2023

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Actualité et médias

Pour un réveil européen

Vivre, aimer, servir, combattre, transmettre, conscients de notre double vocation d'héritiers et de refondateurs : tel est l'appel au grand réveil des Européens que lancent les auteurs de ce livre, membres ou amis de l'Institut Iliade. Les douze chapitres de l'ouvrage nous invitent ainsi à une réflexion actualisée sur les trois impératifs de la triade homérique définie par Dominique Venner. Reconnaître la nature comme socle, c'est respecter les équilibres naturels et renouer avec la dimension communautaire de nos tarditions pour rebâtir la cité sur le fondement de notre identité. Rechercher l'excellence comme but, c'est cultiver l'exigence envers soi-même et tendre à se dépasser pour renouer le fil de la continuité avec " ce que nous sommes ", sous une forme toujours renouvelée, depuis des millénaires. Viser la beauté comme horizon, c'est rompre avec l'utilitarisme bourgeois et refuser l'extension du domaine de la laideur, c'est adopter une éthique de la tenue et suivre la voie des " coeurs aventureux ", déterminés à ré-enchanter notre monde et retrouver le sens sacré. Il n'y a aucune fatalité au déclin des peuples et des nations d'Europe. Lorsque les lumières s'éteignent, les torches doivent s'embrasser !

09/2020

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Histoire internationale

Pour un empire européen

L'Europe est aujourd'hui, en Europe, la dernière utopie politiquement active. Mais nul n'ignore qu'un malaise profond la touche actuellement. L'Union Européenne n'est toujours pas reconnue pour ce qu'elle est car elle continue à être perçue dans ce cadre archaïque qu'est l'horizon national. Le processus d'européanisation atteint un seuil critique. Dans cette situation, les réformes institutionnelles comme l'élaboration d'une constitution européenne ne suffisent pas. Il faut aller beaucoup plus loin, et repenser l'Europe. L'Europe a besoin d'une nouvelle identité combinant trois éléments : une dimension narrative qui permette de comprendre les réalités contradictoires de l'européanisation; une nouvelle vision politique, ainsi qu'un nouveau concept politique d'intégration, ces deux derniers éléments devant trouver leurs fondements dans la narration de l'européanisation. Contre le mensonge national, contre le mensonge néolibéral, contre le mensonge technocratique, et contre le mensonge eurocentré, ce livre se propose de repenser de fond en comble le projet d'intégration européenne. Ulrich Beck et Edgar Grande n'affirment pas que le processus d'intégration européenne est allé trop loin, que nous avons déjà trop d'Europe. Bien au contraire, leur diagnostic est le suivant : l'Europe n'est pas assez européenne. La thérapie s'impose alors d'elle-même : il nous faut plus d'Europe - mais une Europe bien comprise ! C'est-à-dire un Empire européen démocratique.

03/2007

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Sociologie

Matins d'un Européen

0livier Duhamel est devenu une voix européenne, une des très rares que l'on entende depuis si longtemps et avec grande constance dans notre pays. Il fut une voix forte au Parlement européen et à la Convention qui a écrit le projet de Constitution que l'on sait. Il l'est plus encore depuis que France Culture l'a accueilli, lors de la dernière rentrée, fin août 2004. Tous les matins, à 8 h 30, on peut l'entendre trois minutes durant. Ses textes sont dits, mais ses textes ont été écrits. Les auditeurs le pressentaient, les lecteurs peuvent désormais le constater et ce sont les meilleures de ces chroniques qui ont été sélectionnées pour cet ouvrage. On y retrouve ce mélange particulier d'analyse et de conviction, de raison et de passion, d'interrogation et d'engagement qui agace les uns et ravit les autres. Se tisse ainsi le fil de cette folle année, durant laquelle des amis, des collègues, des familles se sont confrontées sur l'Europe. Ce thème domine, puisqu'il a dominé l'actualité, mais on pourra goûter aussi d'autres échappées, qui nous emmènent parfois au Chili, parfois au Togo, épinglent le bruit de Sarkozy ou les silences de la gauche, critiquent les institutions et les mœurs, ou nous rappellent qu'il n'y a pas de rhinocéros à Paris.

10/2005

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Géographie

Analyse de système en géographie

L'objectif de la collection Science des Systèmes est de faire le point de nos connaissances sur les systèmes et de favoriser ainsi le renouvellement de la problématique des différentes sciences. Elle est donc ouverte aux tentatives qui, dans des disciplines diverses, tentent de contribuer à cette nouvelle vision de notre univers. La problématique de l'analyse de système est particulièrement bien adaptée à la géographie. Elle est même, dans le contexte actuel d'informatisation de la recherche, une nécessité. Les objectifs poursuivis ici sont, en effet, de permettre une confrontation constante avec les données de terrain ainsi que la prise en compte à la fois des interactions dans l'espace et de l'évolution historique. Les textes réunis par Yves Guermond sont issus d'une semaine de réflexion organisée à Rouen par le CNRS et la Commission de Géographie Théorique et Quantitative. Cette dernière coordonne l'activité des géographes français qui cherchent à éviter les travers d'une approche descriptive et statique trop fréquente dans cette discipline en maintenant ouverte une réflexion permanente sur les objectifs et l'utilité sociale de la géographie dans le monde actuel. Son secrétariat est à l'Institut de Géographie de Besançon.

10/1996

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Comptabilité

Initiation à la comptabilité agricole adaptée au système comptable OHADA révisé

L'auteur aborde l'essentiel des activités qui se réalisent au sein des exploitations agropastorales africaines. Il essaie de les interpréter dans le langage comptable. Ici, la comptabilité agricole vise à apporter un supplément de connaissances à celles acquises dans le cours de comptabilité générale. Sa particularité est qu'elle focalise l'attention sur les différents systèmes de productions agricoles et d'élevage. Etant donné que la caractéristique de différentes exploitations agricoles est liée à chaque nature et étape d'activité (mise valeur de terrain, labour, entretien, engraissage, transformation, conditionnement, commercialisation, etc.), l'auteur a pris des cas précis pour tenter de concilier la théorie à la pratique. Et comme la profession d'agriculteur suppose en effet, de pouvoir réaliser un grand nombre de tâches très différentes (travaux du sol, fertilisation, protection des cultures, soins aux animaux, entretien des matériels, récolte et conservation des récoltes, transformation, etc.) qu'il convient de savoir agencer dans le temps et dans l'espace, la notion de gestion de stocks des matières et des produits finis (semences, fumier, récoltes, jeunes animaux, oeuf, poules pondeuses, agneaux de lait, animaux de boucherie, animaux reproducteurs, plantation pérenne, animaux à l'âge de reforme, etc.) a été développée et illustrée par des exemples chiffrés. Ainsi, les exploitants agricoles et les intermédiaires du secteur agricole trouveront l'essentiel de réponses à leurs préoccupations pour une gestion efficace et transparente. Un ouvrage clair et indispensable.

02/2020

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Economie

Eléments de comptabilité avec de nombreux exercices. 4e édition

Eléments de comptabilité avec de nombreux exercices, par les frères des écoles chrétiennes. 4e édition Date de l'édition originale : 1895 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

03/2023

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Comptabilité

Comptabilité. 2e édition

A quoi sert la comptabilité ? Comment l'information financière est-elle élaborée ? Comment lire les états comptables ? Quelles sont les obligations comptables des entreprises et des groupes ? Alliant théorie et pratique, ce manuel met l'accent sur l'acquisition des méthodes et des compétences indispensables à tout étudiant pour réussir sa licence ou son bachelor. Il propose : - des situations concrètes pour introduire les concepts ; - un cours visuel et illustré par des exemples pour acquérir les connaissances fondamentales en comptabilité ; - des conseils méthodologiques et des éclairages professionnels pour traduire la théorie en pratique ; - des exercices progressifs et variés (QCM, mises en situation, sujets d'examen) et leurs corrigés détaillés pour s'évaluer et s'entraîner. Un chapitre en anglais sur les états financiers anglo-saxons et un lexique en fin d'ouvrage permettent de se familiariser avec le vocabulaire anglais utilisé en entreprise. Cette 2e édition est centrée sur la comptabilité générale et ne traite pas la fiscalité. De nouveaux exercices ont été ajoutés.

07/2020

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Comptabilité générale

Comptabilité. 2e édition

Retrouvez les bases et grands principes de la comptabilité dans un petit guide de 64 pages pratiques et illustrées avec un contenu accessible et opérationnel. Un livre à jour des dernières réglementations à destination des étudiants comme des professionnels. - La définition et les rôles de la comptabilité - La méthode comptable - Les différentes activités de l'entreprise - Le mécanisme de la TVA - Les achats et ventes de biens - Le financement de la trésorerie... Un ouvrage clair et synthétique pour maîtriser l'essentiel de la comptabilité !

03/2022

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Comptabilité

Comptabilité de gestion et pilotage des coûts. 2e édition

Les auteurs de cet ouvrage présentent une approche originale du pilotage des coûts. En effet ils sont convaincus que la création de valeur financière est en réalité la résultante du pilotage de multiples actions opérationnelles issues de la déclinaison de la stratégie choisie par l'entreprise. Le pilotage des coûts s'effectue donc en lien avec la valeur créée. Ainsi, les concepts et méthodes de base en comptabilité de gestion sont ancrés dans la théorie afin de bien comprendre leur fonctionnement, leurs avantages et leurs limites. Mais le point de vue managérial est immédiatement associé aux développements théoriques : la présentation des outils et méthodes se fait en liaison avec les décisions que peut avoir à prendre tout manager, ou les questions que tout manager est susceptible de se poser en pilotant les coûts, dans l'optique de créer de la valeur. Les auteurs présentent également l'analyse des coûts au travers du prisme sectoriel : tout choix de méthode est étroitement lié à l'environnement dans lequel évolue l'entreprise. Les futurs managers sauront ainsi comment faire des choix pertinents et éclairés pour le pilotage de leur activité ou de leur entreprise. Nouveautés de cette deuxième édition : les exercices ont été renouvelés ; une partie sur le business model des plateformes et son impact sur la gestion des coûts a été ajoutée.

03/2019

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Littérature française (poches)

La Jouissance. Un roman européen

Cette histoire commence là où toutes les histoires devraient finir : dans un lit. Pauline et Nicolas vivent ensemble depuis deux ans. Deux ans, le temps d'avoir des souvenirs en commun, une vraie complicité et des références à eux. Le temps de faire un bébé. Le temps de constater que l'amour s'en est allé. Tandis qu'ils font et défont l'amour, les trahisons, les déceptions et les malentendus s'accumulent. Le couple est-il condamné à se séparer ?

01/2014

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Couple, divorce

Le droit européen des relations patrimoniales de couple

La mobilité croissante des couples et des familles et l'internationalisation des patrimoines sont des phénomènes auxquels les praticiens du droit patrimonial de la famille sont de plus en plus souvent confrontés. Qu'il s'agisse de conseiller des futurs époux ou partenaires à l'aube d'une union, d'accompagner des couples qui s'interrogent sur les conséquences d'un déménagement sur leurs relations patrimoniales ou de procéder à la liquidation d'un patrimoine commun en cas de dissolution du couple, il est nécessaire d'identifier la loi applicable aux relations patrimoniales au sein des couples. Bien souvent, le praticien sera aussi amené à s'interroger sur la validité d'un contrat conclu par les époux ou partenaires à l'étranger. En cas de litige, il sera également nécessaire de déterminer la juridiction compétente, voire de s'interroger sur les effets d'une décision étrangère. Ces questions sont rendues plus complexes par le temps long dans lequel s'inscrivent la plupart des relations de couple. Pour offrir une réponse à ces questions, le législateur européen a adopté en 2016 deux règlements : le premier vise les régimes matrimoniaux de couples mariés, le second les relations patrimoniales entre partenaires. Cet ouvrage a comme ambition d'offrir une analyse détaillée des dispositions de ces deux règlements. L'analyse, richement illustrée par des exemples qui puisent dans le droit comparé, aborde les textes tant sous l'angle théorique que pratique. Fruit du travail d'une équipe internationale, elle offre une lecture réellement européenne des textes. Le commentaire est particulièrement attentif aux interactions entre les deux règlements analysés et les autres textes qui donnent forme au droit international privé européen, et singulièrement le règlement successions. Les auteurs ont également tenu compte de l'apport de la Cour de justice au droit international privé européen. L'ouvrage constitue un guide précieux pour éclairer tous les praticiens, avocats, notaires, magistrats, juristes au service de banques, de fiduciaires, de family offices ou de conseils en gestion patrimoniale. Il pourra aussi être utile aux étudiants, chercheurs et universitaires qui s'intéressent au droit international privé et au droit des relations patrimoniales familiales.

03/2021

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Droit social européen

Droit européen de la protection sociale. 2e édition

L'action de l'Union européenne dans le domaine de la protection sociale est souvent réduite à la coordination des régimes nationaux de sécurité sociale. Tout en examinant en détail ce système de coordination, l'ouvrage tente d'aller au-delà, en montrant l'influence des politiques de l'Union sur l'organisation et le contenu des systèmes nationaux. Il débute par une présentation du cadre institutionnel à travers les compétences, les sources et les acteurs. Limitées à la coordination, les compétences de l'Union dans le domaine de la protection sociale ont suivi l'extension des compétences sociales jusqu'à permettre le rapprochement des législations nationales sans que, toutefois, celui-ci ne connaisse de véritable concrétisation. Quant aux sources, elles ne se limitent pas au seul droit de l'Union. Il faut aussi compter avec celles du Conseil de l'Europe, riches d'instruments d'harmonisation et de coordination qui ont grandement influencé le droit de l'Union, notamment sur le terrain des droits fondamentaux. La présentation tend à faire ressortir une véritable interaction entre les sources européennes, sans oublier les emprunts à l'OIT. Présentée en détail, notamment à travers les règles de conflits de lois et l'abondante jurisprudence de la Cour de justice, la coordination des régimes nationaux se révèle être un puissant instrument au service du marché intérieur, en particulier de la mobilité des personnes. L'ouvrage insiste sur les effets dans le domaine de la protection sociale, des dynamiques en cours dans la construction européenne telles que la mobilisation des droits fondamentaux et de la citoyenneté européenne au profit des migrants. Il n'élude cependant pas les tensions nées de l'exercice de la libre circulation par les citoyens, qu'il s'agisse du détachement des travailleurs, dont les règles apparaissent comme insuffisantes pour lutter contre le dumping social, ou de la volonté des Etats de préserver leurs ressources budgétaires par la limitation des droits sociaux accordés aux migrants. Cette deuxième édition intègre les dernières évolutions jurisprudentielles et analyse l'impact du socle européen des droits sociaux et les conséquences du Brexit tant à travers l'accord de retrait du 17 octobre 2019 qu'au regard de l'accord de partenariat du 24 décembre 2020. La dernière partie de l'ouvrage est consacrée au phénomène de convergence des droits nationaux. L'influence des grandes orientations des politiques économiques et de la méthode ouverte de coordination sur les systèmes nationaux de protection sociale contribue incontestablement à une européanisation de la protection sociale d'inspiration libérale. Mais le phénomène de convergence passe aussi par la soumission aux principes de l'Union et en particulier aux exigences d'égalité de traitement et de libre concurrence.

04/2021

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Développement durable-Ecologie

Les sols au cœur de la zone critique. Volume 2, Enjeux de société

Base de la vie végétale, support de nos constructions et de nos infrastructures, réserve de biodiversité, réservoir de carbone... la liste de services rendus par les sols pourrait être longue. Leur importance cruciale pour la vie humaine n'est plus à démontrer. Il n'en reste pas moins que les sols, déjà fragiles, sont régulièrement les victimes de nos conflits d'intérêts, locaux et globaux, économiques et environnementaux. Les sols au coeur de la zone critique 2 propose un tour d'horizon des enjeux liés à une meilleure gestion des sols. Plusieurs regards seront convoqués, celui de l'agronome comme du juriste, de l'économiste comme du paysagiste ou du politiste. Ces analyses et réflexions permettront de réfléchir à une meilleure prise en compte des sols dans nos sociétés. Nous examinerons notamment les modalités de gouvernance pertinentes pour gérer ces biens précieux qui nous sont communs.

01/2018

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Mathématiques Biologie et agro

Introduction à la théorie des systèmes. Applications au système Terre

Le principal objectif de ce cours est de poser les bases de la théorie des systèmes afin de les utiliser pour modéliser certaines parties du monde qui nous entoure. Des exemples variés, du système Terre à la dynamique des populations en passant par la propagation des virus, sont proposés et traités sous forme d'exercices. Certaines propriétés remarquables des systèmes sont présentées pour comprendre de quelle façon une société peut être durable ou ne pas l'être. Ce cours s'attache à montrer comment il est possible de transformer un problème réel en un système en s'affranchissant des considérations mathématiques complexes. La création d'un schéma sert de point de départ à la définition du système d'équations différentielles qui régit l'évolution de ce système. Un programme écrit en Python est fourni pour permettre au lecteur de résoudre l'ensemble des exercices proposés. Les exemples variés issus de différentes disciplines scientifiques permettent de mettre en évidence le caractère universel de la méthodologie.

07/2023

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Droit

The Intellectual Property system in a time of change : European and International Perspectives. Le système de propriété intellectuelle dans un monde en mutation : perspectives européennes et internationnales, Textes en français et anglais

Au cours des dernières décennies, le système de propriété intellectuelle a connu des changements significatifs en lien avec l'émergence de nouvelles formes d'innovation et de création. Les défis posés par l'essor des moyens de communication, par l'expansion du commerce international, par la mise en oeuvre de plans d'actions répondant aux enjeux environnementaux, culturels et de santé publique, ont profondément influencé des domaines où la propriété intellectuelle joue un rôle important. Afin d'adapter le régime de la propriété intellectuelle à ce nouveau contexte, d'importantes initiatives sont en cours au niveau européen et international. Elles engagent une réflexion collective et nécessitent un véritable débat. Dans cette perspective, cet ouvrage présente les réflexions de hauts représentants des institutions publiques dans le domaine de la propriété intellectuelle, d'universitaires de renom en droit et en économie, de professionnels et de représentants d'industries à forte composante de propriété intellectuelle, sur les axes de développement futurs des systèmes européen et international de propriété intellectuelle dans un monde en mutation. Ce volume contient les contributions présentées lors du colloque international célébrant le 50ème anniversaire du Centre d'Etudes Internationales de la Propriété Intellectuelle (CEIPI), organisé à Strasbourg au Conseil de l'Europe les 27 et 28 novembre 2014.

08/2016