Le Contrat
Extraits
Littérature française
Contrat d'âmes
Lorsque Frank croise Kate, ils ignorent, tout comme le lecteur embarqué dans l'histoire, où cela les mènera. Le roman va au-delà de la simple rencontre de deux jeunes êtres. Il ne s'agit pas seulement de sentiments mais d'une véritable passion, voire une fusion. Une exploration des âmes et des doutes, qui souvent submergent, égarent les personnages devenus adultes, pour enfin les ramener à l'essentiel du pourquoi l'on vit. Frank poursuit à cet égard une double quête, celle de fouilles de sites archéologiques d'Egypte, espérant qu'elle lui révèle le sens de l'existence, et celle de l'amour, l'amour de sa très belle Kate. A moins que les deux ne se rejoignent quelque part...entre Libreville, Paris, New York et le Cap, jusqu'au dénouement ultime délivré dans un style hautement poétique.
07/2022
Droit des obligations
L'après-contrat
Une fois le contrat considéré comme éteint, il ne disparaît pas de la scène juridique : il donne lieu à un après-contrat. Si l'existence d'un tel concept est acquise en droit positif, la réalité qu'il cherche à désigner est insuffisamment saisie, et la légitimité du concept par conséquent insuffisamment assise. Le propos de la thèse était donc d'identifier un contenu qui vienne préciser le concept, et ce faisant, le rendre légitime. Ainsi ont pu être dégagées deux formes de rémanence du contrat éteint, saisies à travers la summa divisio de l'acte et du fait juridique. En tant qu'acte juridique le contrat éteint voit encore certains de ses effets, nés de la volonté des parties, être exécutés. En tant que fait juridique, il voit le droit attacher des effets juridiques à son existence passée et aux traces que cette existence a laissées. Une présentation systématique des différentes manifestations de ces deux formes de présence du contrat éteint a permis de conclure à la réalité et à la légitimité du concept d'après-contrat.
07/2023
Littérature française
Un Dernier Contrat
Anna décide de tourner le dos à son passé, et aspire enfin à vivre une vie normale. Etre une fille comme les autres, elle ne l'a jamais été, et comment il pourrait en être autrement lorsque sa vie entière repose sur des mensonges et des non-dits ? Sa décision est prise lorsqu'elle se rend chez Edouard, son mentor, pour mettre fin à son activité de tueuse à gages. Celui-ci lui propose alors un marché, il lui rendra sa liberté si elle accepte d'effectuer un ultime contrat. Pressée d'en finir, Anna accepte, mais à quel prix ? Elle ignore alors que ce dernier contrat pourrait bien changer à jamais le cours de son existence.
07/2022
Littérature française
Un contrat moral
Stéphane, jeune serveur, est sorti contempler le jardin au cours d'une réception. Il s'apprête à l'immortaliser quand il est témoin d'une altercation entre deux hommes qui se conclut par la mort de l'amant. L'absence de réaction de la police le décide à agir anonymement. Stéphane expédie des clés USB contenant la scène aux connaissances d'Etienne Perregaud, le mari. Pour entrer dans cet univers, Stéphane se glisse progressivement dans la place laissée par le mort. Dans le même temps, Etienne rend la vie de son épouse infernale. Voilà pourquoi Sybille décide de prendre contact avec Stéphane...
12/2016
Rousseau
Du Contrat Social
Paru en 1762, le Contrat social, en affirmant le principe de souveraineté du peuple, a constitué un tournant décisif pour la modernité et s'est imposé comme un des textes majeurs de la philosophie politique. Il a aussi acquis le statut de monument, plus célèbre que connu, plus révéré - ou honni - qu'interrogé. Retrouver, dans les formules fameuses et les pages d'anthologie, le mouvement de la réflexion et les questions vives qui nourrissent une œuvre beaucoup plus problématique qu'affirmative, c'est découvrir une pensée qui se tient au plus près des préoccupations d'aujourd'hui : comment intégrer les intérêts de tous dans la détermination de l'intérêt commun ? Comment lutter contre la pente de tout gouvernement à déposséder les citoyens de la souveraineté ? Comment former en chacun ce sentiment d'obligation sans lequel le lien social se défait ?
Littérature française
Du Contrat Social
La souveraineté ne peut être représentée, par la même raison qu'elle peut être aliénée ; elle consiste essentiellement dans la volonté générale, et la volonté ne se représente point : elle est la même, ou elle est autre ; il n'y a point de milieu. Les députés du peuple ne sont donc ni ne peuvent être ses représentants, ils ne sont que ses commissaires ; ils ne peuvent rien conclure définitivement. Toute loi que le peuple en personne n'a pas ratifiée est nulle ; ce n'est point une loi. Le peuple anglais pense être libre, il se trompe fort ; il ne l'est que durant l'élection des membres du parlement : sitôt qu'ils sont élus, il est esclave, il n'est rien. Dans les courts moments de sa liberté, l'usage qu'il en fait mérite bien qu'il la perde.
02/2014
Roman d'amour, roman sentiment
Un contrat irrésistible
Il a bâti un empire, broyé ceux qui faisaient obstacle à son succès. Rien ne résiste à Luca Ross. Jusqu'à ce qu'il devienne le tuteur d'un enfant. Face au petit Jake, il se sent soudain... démuni. Alors, pour s'occuper de son héritier, il n'hésite pas à embaucher Ellie Edwards, la seule femme capable de faire sourire Jake ! Même si Ellie, guère impressionnée par son nouveau patron, lui témoigne une franche hostilité... Roman réédité
04/2024
Gestion de projet
Contract management. Outils et méthodes, 2e édition revue et augmentée
Cet ouvrage, rédigé par un praticien de la gestion de projet, présente de façon pragmatique des outils et méthodes que tout chef de projet doit mettre en place pour piloter ses contrats et ses clients efficacement. Les chefs de projets, consultants, enseignants, étudiants et professionnels trouveront les conseils et techniques pour : Maîtriser le contrat ; Piloter le résultat, en délai et en qualité ; Gérer la relation avec le client ; Anticiper, répondre et préparer des claims. S'appuyant sur des citations de professionnels de la gestion de projet et du contract management, et proposant des fiches en téléchargement, ce livre rassemble les bonnes pratiques, les trucs et astuces pour développer et maintenir un haut niveau de performance des contrats. Il donne les clés du contract management.
03/2021
Histoire du droit
Le Contrat de mariage de Marie Touchet
Le Contrat de mariage de Marie Touchet / Henri Stein Date de l'édition originale : 1893 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2021
Droit des obligations
Pratique de droit des contrats. Edition 2022
Depuis l'ordonnance de 2016 et la loi de ratification d'avril 2018, c'est un nouveau droit que les praticiens doivent appliquer. Cet ouvrage a pour objet de mettre en application pratique ce nouveau droit des contrats, en insistant sur les particularités des différents contrats spéciaux et les règles dérogatoires au droit commun des contrats. Il met l'accent sur les points sensibles du nouveau droit des contrats et les aménagements contractuels qui peuvent être utilisés par les parties au contrat.
Le contrat est étudié selon un plan linéaire, de la naissance à sa fin : conclusion du contrat, intégrité des consentements, capacité et représentation, contenu du contrat, nullité et caducité, interprétation du contrat, effets du contrat entre les parties et à l'égard des tiers, cession du contrat, non-exécution du contrat, fin du contrat, preuve du contrat, contrats interdépendants et groupes de contrats.
Points fortsÀ jour des premières jurisprudences issues de la réforme
05/2022
Droit des obligations
L'essentiel du droit des contrats spéciaux. 5e édition
Une présentation des principaux régimes de contrats spéciaux sous forme rédigée et pratique. Le contrat est un instrument juridique que chaque individu utilise au quotidien pour vendre, acheter, louer, prêter... il faut y ajouter tous les autres contrats issus des lois ou de la pratique (les contrats de distribution, de production, de santé, de transport, de mandat, de construction, etc.). Cette nouvelle édition 2023 présente les principaux régimes de contrats spéciaux de façon didactique : les contrats opérant un transfert de propriété, les contrats portant sur l'utilisation de la chose, les contrats portant sur des services, les contrats portant sur la distribution et ceux portant sur la résolution des litiges. Elle tient compte de l'importante réforme de la partie du Code civil sur les contrats spéciaux. Points forts - Réviser et faire un point actualisé - Présentation des règles juridiques applicables aux différents contrats - Permet d'identifier les éléments caractéristiques des contras spéciaux - Sous forme rédigée, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances
Littérature française
De la société (ou le nouveau contrat social )
Comme le dit un dicton populaire, "L'argent ne fait pas le bonheur". Cette citation se confirme de plus en plus aujourd'hui, illustrant à merveille les limites imposées par l'argent au sein de nos sociétés modernes. Ainsi donc, nous devrions essayer de changer nos institutions capitalistes en une économie plus solidaire et sans aspect monétaire, dans laquelle tout le monde pourra bénéficier du minimum vital : logement et nourriture. L'ajout de confort (voiture, voyages, etc.) sera assuré par le travail, et le superflu dépendra de la catégorie socio-professionnelle de chacun.
08/2015
Sciences politiques
Le renouveau du contrat social. 2e édition
Face aux mutations profondes rencontrées par notre société, la question du lien nous unissant les uns aux autres se pose plus que jamais. Une forme d'individualisme exacerbé parait prendre le pas sur les valeurs de solidarité et d'entraide ou, plus simplement, sur le vivre ensemble. Ce sont pourtant ces valeurs qui ont présidé au développement de notre civilisation : c'est pourquoi il nous a paru urgent de nous interroger sur le devenir du contrat social. Mais comment comprendre ce qui anime et transforme la société sans en prendre régulièrement le pouls, sans une écoute attentive de ses besoins et de ses aspirations ? Nous avons donc sollicité l'avis éclairé d'un panel de personnalités et d'experts, gageant que leur connaissance et leur qualité d'analyse nous permettraient d'éviter recueil d'un "discours creux". Chacun à sa façon et selon sa sensibilité a contribué à l'analyse et porté son attention sur les évolutions majeures-sociologique, technologique et éthique - que connaît notre société. Ces changements se produisent sur fond de chômage massif et d'épuisement de notre système de protection sociale, le tout dans un contexte de forte contrainte budgétaire. Il est indispensable de mieux comprendre leurs incidences et leurs conséquences à court, moyen et long terme, pour ensuite repenser notre contrat social, en cohérence avec la société à laquelle nous aspirons. Tel est l'objectif fixé par le présent ouvrage, réalisé avec l'appui du comité scientifique de l'Observatoire Alptis de la protection sociale. Il se veut une contribution à un débat aussi urgent qu'essentiel pour notre avenir à tous.
05/2019
Droit administratif général
Le sous-contrat. Etude de droit administratif
Le sous-contrat : étude de droit administratif. Cette thèse s'inscrit dans le mouvement qui, depuis quelques années maintenant, entend étudier le sous-contrat de manière fondamentale en droit administratif. La façon dont ce droit appréhende cette catégorie juridique transversale, partagée entre les deux branches du droit, permet de pleinement définir le sous-contrat et d'identifier son régime. Possible contrat privé par lequel une personne privée délègue une mission de service public, ou autorise l'occupation du domaine public, le sous-contrat perturbe certaines frontières et oblige l'administrativiste qui l'étudie à élargir son champ de vision.
04/2022
Linguistique
Savons-nous vraiment parler ? Du contrat linguistique comme contrat social
Nous perdons un temps fou à ne pas être d'accord. Contrairement à ce que l'on imagine, nous ne nous comprenons pas - ou du moins pas suffisamment. Pour savoir parler, les mots et les règles de grammaire ne suffisent pas. Tout particulièrement à l'heure de la communication mondialisée, dans laquelle les frontières entre communication privée et publique d'une part, nationale et internationale d'autre part, sont devenues poreuses.
04/2023
Droit
Le contrat dans tous ses Etats
Le caractère transfrontalier du contrat et la multiplication des échanges interétatiques rendent essentielle la problématique du conflit de lois et du conflit de juridictions, donc la thématique du droit international privé. Cette dernière a été abordée dans toute sa diversité, du droit des obligations stricto sensu, en passant par les questions familiales, sans oublier le droit du travail et les mécanismes perturbateurs au premier rang desquels les lois de police. L'internationalité ne pouvait laisser de côté la nécessaire approche comparatiste des contrats. Plusieurs réflexions de droit comparé français et anglais sont menées, car le droit continental et la Common law s'opposent traditionnellement et parce que l'actualité juridique des deux côtés de la Manche (la réforme du droit français du contrat ainsi que les négociations post-Brexit notamment) invite le juriste à s'interroger sur les influences de chacun : aussi est-il question de l'influence britannique sur les remèdes français à l'inexécution du contrat, ainsi que celle qui pourrait enrichir la clause de force majeure dans le droit français. Les interactions anglaises et françaises de la bonne foi dans les contrats au regard du pouvoir discrétionnaire du juge sont également envisagées. Ces réflexions sont prolongées par une analyse de la bonne foi dans le droit français du contrat, et, enfin, par une approche comparée du contrat dans le droit de la famille.
10/2019
Littérature érotique et sentim
Marquis & Sade. Le contrat du Diable
La belle et sensuelle Cécilia vit depuis cinq ans avec François, son premier compagnon et premier homme à partager sa couche. Hélas pour elle, du haut de ses 22 ans, elle ne connaît que lui qui est aussi beau que fainéant dans la vie, comme au lit. Fils à papa, passant son temps à dépenser l'argent du paternel et à frimer, il est aux antipodes de ce que Cécilia espérait : amour, passion et sexe... Un vendredi soir, alors qu'elle se rend, accompagnée de François, au " Pub ", un bar où ils ont l'habitude de se retrouver entre amis, Cécilia est hélée par Christine, l'énigmatique barmaid qui l'invite à s'installer au comptoir. Sans hésiter, elle oublie François pour s'asseoir sur un tabouret de bar. Sa vie en sera transformée à tout jamais... Mais qu'a donc pu confier cette barmaid à Cécilia pour changer du tout au tout sa destinée... et, sans le savoir, lui faire signer le contrat du Diable ? A vous de découvrir les flammes de l'enfer, ainsi que des jeux sensuels méconnus jusqu'à ce jour...
11/2020
Littérature érotique et sentim
Le contrat Tomes 1 et 2
L'amour peut-il survivre à l'imprévu ? Après la faillite de son père, Angeline supplie son principal créancier, Geoffrey, d'éponger ses dettes. Il lui propose alors un arrangement d'un genre particulier : un contrat de mariage aux clauses multiples et variées... Angeline accepte d'épouser cet homme qu'elle n'a jamais vu. Mais elle n'avait pas prévu qu'il soit aussi attirant... Luttant contre sa culpabilité et ses peurs, elle ne peut s'empêcher de se poser une question : pourquoi lui a-t-il proposé de l'épouser ?
09/2018
Droit
Les notions de contrat d'assurance
Bien que le contrat d'assurance bénéficie d'un régime spécifique énoncé par le code des assurances, il ne fait l'objet d'aucune définition législative. Or comme la mise en oeuvre d'un régime dépend de l'opération de qualification et que Les entreprises d'assurance sont astreintes à un principe de spécialité. L'identification des éléments constitutifs de la catégorie est une nécessité. Ni la jurisprudence ni la doctrine n'ont apporté de définitions convaincantes : s'il existe un consensus pour définir le contrat d'assurance comme une convention dans laquelle une partie garantit un risque en échange du paiement d'une prime, les notions de risque et de garantie suscitent de nombreuses interrogations. Afin de comprendre les causes de ces difficultés, la démonstration s'interroge sur les fonctions de la qualification contractuelle. Après avoir établi que les contours de la catégorie doivent permettre d'identifier la ou les situations auxquelles les règles spécifiques ont vocation à être appliquées. elle propose deux techniques complémentaires de qualification : la notion conceptuelle de contrat d'assurance, élaborée à partir de sa cause typique, permet d'identifier les situations dans lesquelles le régime spécifique énoncé par le code des assurances a vocation à être appliqué. Les notions fonctionnelles permettent quant à elles d'appréhender les situations dans lesquelles le régime du contrat d'assurance est appliqué à d'autres contrats en raison de choix politiques et économiques.
01/2021
Droit des obligations
Le contrat portant sur le corps humain
Le présent ouvrage permet d'expliquer les liens existants entre les contrats portant sur le corps humain, même s'ils paraissent très différents les uns des autres (contrat médical, contrat de travail...), et alors qu'ils ne portent parfois pas la dénomination de contrat, tels que le don d'organes ou la recherche biomédicale. Si de nombreux travaux ont été consacrés au statut juridique du corps humain, voire à certains contrats ayant pour objet le corps ou ses éléments et produits, aucune étude d'ensemble n'avait été menée jusqu'alors et aucune théorie générale formulée. A l'heure de la pandémie de Covid-19 et de la troisième révision des lois de bioéthique, cet ouvrage apporte une vision renouvelée du corps humain et des dangers qui le menacent.
10/2021
Droit des obligations
L'écriture du contrat
En matière contractuelle, l'écriture s'impose avec la force de l'évidence : qui oserait s'engager sans ne rien signer ? Cette évidence mérite toutefois d'être expliquée et discutée : pour quelles raisons s'en remettre à l'écriture et que peut-on raisonnablement attendre d'elle ? La littérature fourmille d'exemples dans lesquels l'écrivain questionne sa propre pratique : d'où provient le besoin d'écrire ? Que permet l'écriture ? Comment écrire ? On retrouve, dans cet ouvrage, un questionnement identique appliqué à un type d'écrit particulier : le contrat. Le contrat est un écrit qui peut paraître à la fois très familier et quelque peu étranger. Il est impossible, dans une société de consommation et de service, de ne pas rencontrer ce type de texte. Pour autant, sa technicité peut tenir le profane à distance. Une analyse des liens entre l'écriture et le contrat est ainsi proposée à l'aune de ce caractère technique.
08/2023
Littérature érotique et sentim
Contrat avec un salaud
Amy a le don d'attirer les salauds : ses histoires d'amour finissent toutes en catastrophe. La dernière en date, une aventure avec son patron marié, lui a coûté son job. Désormais célibataire et au chômage, la jeune femme jure qu'on ne l'y reprendra plus... même si elle apprécie quelques plaisirs, comme ce soir-là au bar, où elle laisse un homme assez cavalier l'approcher. Lorsque, le lendemain, on l'appelle pour un emploi auquel elle a postulé, elle est enchantée et accepte de rencontrer la personne pour qui elle sera amenée à travailler : un artiste spécialisé dans la fabrication de décors de scène et qui a besoin d'une assistante. Amy est loin d'imaginer qu'elle va se retrouver devant l'inconnu du bar. Lui se souvient parfaitement d'elle, et il est bien décidé non seulement à lui confier ce poste, mais aussi à réitérer ses exploits sans engagement, bien sûr. Oli sera-t-il le prochain salaud à gâcher la vie d'Amy, ou se révélera-t-il bien meilleur qu'il n'y paraît au premier abord... ? Contrat avec un salaud est un ouvrage de Sara Agnès L. , auteure du best-seller L'Or et la Nuit.
05/2016
Littérature érotique et sentim
Contrat avec un salaud
Amy a le don d'attirer les salauds. Après la dernière catastrophe en date, une aventure avec son patron marié qui lui a coûté son job, la jeune femme jure qu'on ne l'y reprendra plus... même si elle apprécie quelques plaisirs, comme ce soir-là au bar, où elle laisse un homme assez cavalier l'approcher. Alors qu'elle postule pour devenir l'assistante personnelle d'un artiste, Amy a la surprise de se retrouver nez à nez avec l'inconnu de l'autre soir... Lui se souvient parfaitement d'elle, et il est bien décidé non seulement à lui confier ce poste, mais aussi à réitérer ses exploits - sans engagement, bien sûr. Oli sera-t-il le prochain salaud à gâcher la vie d'Amy...?
05/2018
Roman d'amour, roman sentiment
Un contrat si tentant
Mariage arrangé Un mariage sous contrat, une union de convenance : ils avaient tout prévu... sauf de tomber amoureux ! "Cet argent est à toi si tu acceptes d'être ma femme pendant six mois". Médusée, Elodie écoute Lincoln Lancaster poser les conditions d'un contrat hors norme. L'homme qui a toutes les raisons de la détester est aussi le seul capable de l'aider à créer sa propre marque de vêtements ! Si elle est pressée de tourner le dos à sa carrière de mannequin lingerie, qui lui a valu une réputation scandaleuse, Elodie peut-elle pour autant faire confiance à Lincoln ?
10/2022
Droit administratif général
L’après-contrat administratif
L'étude de l'apès-contrat est celle d'un paradoxe, celle d'un contrat qui a pris fin mais dont les effets continuent de s'observer. Jusqu'à présent centrée sur la fin du contrat et ses conséquences, la doctrine publiciste n'avait pas envisagé la période postérieure au contrat. C'est à cette lacune que se propose de répondre l'étude. L'après-contrat se définit comme la période de temps succédant au contrat, au cours de laquelle les parties continuent d'entretenir des relations contractuelles. Ces relations disparaissent progressivement en liquidant le passé et aménageant l'avenir contractuel. Si elles dépendent à la fois du type de contrat et de la cause de sa fin, les relations peuvent se classer en deux catégories selon qu'elles sont relatives à l'objet ou aux moyens d'exécution du contrat. Cet ouvrage souhaite proposer une véritable théorisation de la période qui suit le contrat, une présentation organisée d'un sujet peu pensé parla doctrine publiciste, contrairement au droit privé. Complétant cette approche théorique, et afin d'illustrer le propos, nous avons souhaité intégrer des documents issus de la technique contractuelle. Enfin, cet ouvrage est l'occasion de réflexions subsidiaires sur quelques points discutés comme l'évolution des sources du droit des contrats administratifs, le régime des biens dans les marchés de partenariat (pour lesquels nous proposons un nouvel article du Code de la commande publique) ou encore la résiliation des contrats à durée indéterminée et entre personnes publiques.
02/2024
Anglais apprentissage
Guide de l'anglais des contrats d'affaires. Lecture, traduction, rédaction, 2e édition
Outil incontournable pour les étudiants, les praticiens et tous ceux qui sont amenés à lire ou à rédiger des contrats en anglais, ce guide a été conçu comme un tout-en-un. Il comprend : Des conseils pratiques et méthodologiques pour comprendre et rédiger des contrats en anglais ; Un lexique anglais/français et français/anglais de plus de 4 000 entrées ; 12 modèles de contrats d'affaires intégralement traduits : - Contrat de vente ; - Conditions spéciales d'achat de parts sociales ; - Contrat de travail ; - Cession de licence de fabrication ; - Contrat de bail commercial ; - Contrat d'édition ; - Contrat de garantie ; - Contrat de distribution exclusive ; - Contrat de franchise ; Contrat d'assurance ; - Garantie de bilan ; - Statuts de société.
05/2019
Droit du travail et de l'emplo
Le contrat de travail de l'assistante maternelle
Confier son enfant à une assistante maternelle, c'est aussi conclure un contrat de travail.
Le parent est un particulier-employeur qui a des obligations dont il ne cerne pas toujours les contours.
Les règles régissant ce contrat sont spécifiques, dérogatoires du droit du travail habituel.
On trouve les règles dans plusieurs textes différents, dont la convention collective applicable depuis le 1er janvier 2022.
L'objectif de ce guide est de présenter de manière synthétique ces règles pour en simplifier la compréhension.
Il est pensé comme un outil pour les assistantes maternelles comme les parents.
Pour coller au plus proche de la réalité de terrain, le guide présente :
- des exemples de calcul pour le salaire, la déduction en cas d'absence, les congés payés, les indemnités de rupture de contrat,
- des explications sur PAJEMPLOI, POLE EMPLOI et la PMI (protection maternelle infantile).
Sous forme de fiches, il vous permettra de trouver facilement la réponse à vos questions.
11/2023
Histoire du droit
Le contrat de partenariat public-privé au regard de la théorie générale des contrats. Etude de droit camerounais à la lumière du droit français
Cet ouvrage est le fruit d'une actualité brûlante du début des années 2000 vantant le recours aux partenariats public-privé. Ce dispositif prend son essor dans un contexte de contraintes budgétaires auxquelles font face les collectivités publiques des pays industrialisés depuis les années 1970, du fait de l'accroissement des dé cits budgétaires et de la dette publique. Au Cameroun, comme dans d'autres Etats, le contrat de partenariat s'impose alors comme un outil de production et de gestion efficace des services publics. Cependant, l'évolution de la pratique contractuelle a donné naissance à un contrat qui déroge aux règles classiques de la commande publique. En interrogeant l'impact de ce caractère dérogatoire, il s'agit de savoir s'il tend à éloigner le contrat de partenariat des fondements de la théorie générale du contrat. Cette étude se donne donc pour objectif de confronter le contrat de partenariat aux principes généraux de la théorie générale du contrat afin d'en ressortir la spécificité. Cette réflexion est menée à la lumière des systèmes juridiques français et camerounais.
01/2023
Droit administratif général
Recherche sur la commune intention des parties dans les contrats administratifs. Contribution à l'interprétation du contrat en droit public
La relative discrétion dont s'entoure la commune intention des parties en droit public tient sans doute de sa réduction à un simple instrument d'interprétation du contrat. Pourtant, une étude de son utilisation et des fonctions que lui assigne le juge administratif aboutit à l'ériger comme concept structurant du droit des contrats administratifs. Déclinaison de l'autonomie de la volonté, elle montre que le juge administratif est avant tout attaché à la protection des volontés réciproques des parties et à une conception du contrat commune au droit public et au droit privé. Mais le rôle de la commune intension en droit public ne se limite pas à une telle conception figée de la volonté des contractants. La nécessaire prise en compte de l'intérêt général par les parties suppose un travail d'adaptation par le juge, dont le point de départ reste toujours la commune intention. Elle a fourni la matrice originelle, quelque peu oubliée, de la mutabilité des contrats administratifs et sa plasticité lui promet un bel avenir, dans le contexte d'un contrat administratif arc-bouté autour de la loyauté contractuelle.
06/2022
Philosophie
La Parole donnée. Le contrat comme représentation collective
Au croisement de la philosophie du droit et de la philosophie sociale, cet ouvrage défend contre nombre de théories contemporaines du contrat et de la promesse, une conception institutionnaliste de l'acte de contracter.
06/2019
