Hachette contrats
Extraits
Droit des affaires
Traité des contrats spéciaux
Un ouvrage de référence contenant les législations les plus récentes Le Traité des contrats spéciaux se veut un ouvrage de référence destiné aux praticiens, qui répond aux questions auxquelles ils sont confrontés dans ce domaine. A jour au 7 févier 2024, il intègre les législations les plus récentes et est enrichi de très nombreuses références de jurisprudence et de doctrine.
04/2024
Policiers
Le contrat
Tout commence dans la salle de lecture d'une bibliothèque de Manhattan. Bryce Proctorr, auteur à succès, y prend des notes pour son prochain roman, qu'il a du mal à commencer. Il faut dire que Bryce est au milieu d'un divorce particulièrement pénible, et que Lucie, sa future ex-femme, a promis de le saigner à blanc. Soudain, Bryce aperçoit Wayne Prentice, un " collègue " avec lequel il a débuté. Mais qui n'a pas eu sa chance : il est sur la fameuse liste " intermédiaire " de l'ordinateur des commerciaux, celle qui recense les écrivains dont la courbe des ventes est descendante. Les conséquences sont faciles à prévoir : moins de livres mis en place dans les librairies, des avances de plus en plus faibles, le début d'un cercle vicieux. Les deux hommes, qui ne se sont pas revus depuis des années, exposent leurs difficultés, et Bryce a soudain une idée de génie : Wayne a un manuscrit, mais pas d'éditeur ; Bryce a un éditeur, mais pas de manuscrit. Wayne va donc " vendre " son œuvre à Bryce qui la fera publier sous son nom, et les bénéfices seront répartis de façon égale. Wayne accepte. C'est alors que Bryce ajoute une clause à l'étrange contrat qui va les lier : son épouse doit mourir. Dans la lignée du Couperet, un Westlake impitoyable qui dissèque les mœurs éditoriales américaines et illustre à sa façon le mythe de Faust, jusqu'au final aussi imprévisible que saisissant.
11/2000
Policiers
Le contrat
Avant de devenir tueur à gages, G tirait à la Winchester dans un cirque. C'est ainsi que le mystérieux M. Louis l'a remarqué et l'a engagé. Supprimer des crapules ne pose aucun problème à G, mais le jour où il blesse accidentellement un chien-loup en exécutant son maître, sa vie est bouleversée. Il décide d'adopter l'animal, qui boite désormais. Pas très discret pour un tueur à gages recherché par tous !
11/2015
Policiers
Le contrat
Malgré son armée d'avocats, malgré ses bataillons d'experts, malgré ses moyens et sa stature, Krane Chemical vient de perdre un procès retentissant. Reconnue coupable de pollution délibérée, la multinationale a été rendue responsable de la mort de deux personnes. 41 millions de dollars de dommages et intérêts. Avec les centaines de cas similaires qui se présentent déjà, c'est la ruine assurée... Mais Carl Trudeau, son P.-D.G., n'est pas homme à se laisser abattre. Et il lui reste un dernier recours : faire casser ce jugement. Pour cela, il a besoin d'une oreille bienveillante à la Cour suprême du Mississippi. Pour cela, il lui suffit d'y faire élire un homme prêt à toutes les compromissions...
04/2010
Littérature française
Le Contrat
Eviter le bonheur pour vivre riche, immensément riche. Ne pas être heureux pour devenir milliardaire. C'est tout ? Tel est le contrat de ce livre. Quand on veut se suicider, le bonheur n'existe plus, alors bien sûr que le contrat va être signé. Mais peut-on éviter le bonheur
11/2015
Littérature française
Le contrat
Nina a sept ans lorsqu'elle est promise à un homme de presque trente ans son aîné, un homme dont elle ignore tout, du visage au nom. L'homme est riche et puissant, c'est amplement suffisant pour ses parents qui ne voient en lui que leur propre enrichissement. Devant le village rassemblé, la promesse du mariage est prononcée. Or, là d'où vient Nina, la parole donnée est une parole sacrée. Dans ces montagnes, la langue et le regard acéré des hommes peuvent être meurtriers. Alors, quelques années plus tard, quand le futur mari disparaît, les ennuis commencent...
03/2021
Littérature française
Le Contrat
Alice Boucher acceptera-t-elle de signer avec Christophe Lambert, fondateur des éditions Thanatographes, spécialisées dans les derniers textes, ce contrat faustien en diable par lequel elle renonce à écrire après lui avoir confié un ultime manuscrit ? Entière, en quête d'absolu et de sens, elle entretient un rapport vital à l'écriture ; face à elle, Christophe n'est-il qu'un dandy cynique qui fait commerce de la mort ? Jusqu'où ira-t-il pour la convaincre d'écrire ce texte - puis de disparaitre ? Quel rapport ces deux-là entretiennent-ils avec Marie-Madeleine, une vieille dame impudente et truculente, qu'un autre contrat va également bientôt engager avec l'énigmatique et ténébreux réalisateur Achard Lebrument ? "Le Contrat" est un roman à multiples facettes, miroirs, chausse-trappes et faux semblants, qui poursuit la réflexion de son autrice sur le statut du réel et propose, outre l'histoire de ces quatre personnages : - le pitch d'une web série sur la cuisine de l'amour - le programme drolatique d'un Festival du Dernier roman - quelques trésors de l'opérette française - un catalogue jubilatoire de derniers textes encore inédits (réels ou imaginaires) - une playlist de chansons à pleurer - des considérations étymologiques sur l'évolution de quelques mots latins et coquins - mais aussi une réflexion sérieuse sur le chant du cygne : la relation de la Littérature au Temps et à la Mort. Qui signera ? Qui tire les ficelles ? Qui mourra ? Extrait "Depuis que savoir qu'écrire est devenu sa grande question, Colline sèche sur pied. Parler de soi ne l'attire pas, seul est intéressant le réel autour d'elle, la vie des autres, et une vie bien différente, si possible, il te suffisait de si peu, auparavant, t'en souviens-tu seulement ? Tu t'installais dans un café, tu regardais autour de toi et les mots te démangeaient déjà le bout des doigts. Si tu voyais un couple, par exemple, toutes sortes d'histoires ne demandaient aussitôt qu'à se glisser de leurs chaises au carnet que tu gardais toujours ouvert devant toi. Très vite, tu esquissais quelques ébauches de tableaux". E. B.
02/2022
Théâtre - Pièces
Le contrat
"Alex écrit des comédies pour le théâtre... qui à ce jour n'intéressent personne. Il envisage d'abandonner sa carrière de dramaturge pour chercher un vrai boulot... C'est alors qu'il reçoit un appel d'une célèbre productrice parisienne. Elle vient de lire sa dernière pièce et veut absolument la monter. L'occasion pour Alex de voir son talent reconnu ! Enthousiaste et pressée, elle s'apprête à débarquer chez lui afin qu'il signe un contrat d'exclusivité. Mais ce coup de fil inespéré est aussitôt suivi d'un autre. Fred, le copain d'Alex, qui détient déjà les droits de la pièce, lui annonce qu'il va enfin la monter. Il a investi toutes ses économies dans la location d'un petit théâtre. Comment faire en sorte que ce " loser " sympathique abandonne son projet sans que cela passe pour une trahison de la part de son meilleur ami ?
04/2024
Marchés publics
Contrats publics N° 228, février 2022 : Contrats et montages immobiliers publics
Contrats et montages immobiliers publics
02/2022
Anglais apprentissage
Guide de l'anglais des contrats d'affaires. Lecture, traduction, rédaction, 2e édition
Outil incontournable pour les étudiants, les praticiens et tous ceux qui sont amenés à lire ou à rédiger des contrats en anglais, ce guide a été conçu comme un tout-en-un. Il comprend : Des conseils pratiques et méthodologiques pour comprendre et rédiger des contrats en anglais ; Un lexique anglais/français et français/anglais de plus de 4 000 entrées ; 12 modèles de contrats d'affaires intégralement traduits : - Contrat de vente ; - Conditions spéciales d'achat de parts sociales ; - Contrat de travail ; - Cession de licence de fabrication ; - Contrat de bail commercial ; - Contrat d'édition ; - Contrat de garantie ; - Contrat de distribution exclusive ; - Contrat de franchise ; Contrat d'assurance ; - Garantie de bilan ; - Statuts de société.
05/2019
Droit
Droit des contrats administratifs. 3e édition
Les personnes publiques ont recours au contrat pour exercer ou pour faire gérer les activités qui relèvent de leur compétence, acheter des biens, des services, ou encore faire réaliser des travaux. Ces contrats, qui peuvent prendre des formes très variées (telles que la concession, le marché public, les conventions domaniales), peuvent être soumis au droit administratif mais également au droit privé. Le droit des contrats administratifs connaît une mutation profonde : l'évolution de ses sources, la rationalisation des catégories de contrats, le perfectionnement du contentieux sont autant de manifestations de la complexité et des mouvements de cette matière. Vous trouverez dans cet ouvrage toutes les réponses à vos questions sur : > Les contrats des personnes publiquesLa contractualisation - La place de la volonté et de la compétence - La notion de contrat administratif - Les contrats privés des personnes publiques - Les marchés publics et les marchés de partenariat - Les concessions - Les contrats entre personnes publiques - Les conventions domaniales > La passation des contrats des personnes publiquesLa liberté contractuelle - Les obligations de mise en concurrence - Les conditions de formation et le contenu du contrat > L'exécution des contrats des personnes publiquesLes principes de force obligatoire et d'effet relatif du contrat - Les droits et obligations des parties - La modification et l'extinction du contrat - Les garanties postcontractuelles > Le contentieux des contrats des personnes publiquesLe contentieux entre les parties (action en contestation de validité, action en exécution, action en responsabilité, modes alternatifs de règlement des litiges) - Le contentieux initié par les tiers (référés précontractuels et contractuels, recours contre l'acte détachable, recours en contestation de validité du contrat)
10/2019
Animaux, nature
Le grand livre Hachette de la Chasse
Un ouvrage complet et illustré, organisé autour des grands thèmes de la chasse : - Tous les gibiers : biologie, comportement, évolution des populations ; - Toutes les façons de chasser : devant soi seul ou en petit groupe, à l'approche ou à l'affut, en battue, à l'arc, au vol, vénerie et chasses traditionnelles ; - Le chasseur et son chien : les qualités de chaque race, l'éducation, le dressage, l'alimentation et les soins ; - Fusils, carabines et matériel de chasse ; - Le chasseur et son environnement : les impacts économique, social, culturel et environnemental ; - Les régions et leurs spécificités. Plus de 200 photographies dans un beau livre cadeau pour les passionnés de chasse.
08/2020
Vins, alcools, boissons
Le guide Hachette des vins. Edition 2021
Un guide sélectif : 35 000 vins goûtés à l'aveugle par des dégustateurs professionnels. 8 000 vins retenus, notés de 1 à 3 étoiles, avec indications de garde et d'accords gourmands. 500 coups de coeur, 2 000 bons rapports qualité/prix. Plus de 500 vins bio. Attaché à la diversité : toutes les appellations d'origine contrôlée. Les vins de pays. Indépendant et objectif : Inscription des cuvées libre et gratuite. Aucune publicité directe ou indirecte des producteurs. Dégustations impartiales et à l'aveugle. Des vins pour tous les goûts et à tous les prix.
10/2020
Bière, cidre
Le Guide Hachette des bières. Edition 2022
UN PANORAMA COMPLET DE LA BIERE EN FRANCE - Une sélection incontournable de bières artisanales françaises - 1 000 bières notées (de 0 à 3 étoiles) et commentées - 150 coups de coeur pour les plus remarquables - 300 brasseries classées par département (histoire, méthode brassicole) - Des accords bières & mets UN OBSERVATOIRE DES TENDANCES - Les tendances en France en 10 points clés : Le retour des lagers ; La tendance des boîtes aluminium ; De nouveaux lieux de consommation ; Les tendances bières en restauration ; L'ascension du brassage maison et des ateliers de brassage ; Le boom du tourisme brassicole - Les clés pour comprendre les familles de bières - Le monde des bières : culture, histoire, élaboration - Les fondamentaux de la dégustation - Les conseils pour bien choisir les bières - Les lieux d'achat (brasseries, points de vente dédiés) UNE APPROCHE PRATIQUE - Nouveaux concepts ; Caves, bars, restaurants - Les activités de brassage ; Bière maison ; Ateliers de brassage - Les ressources pour aller plus loin : Associations brassicoles ; Sites Internet - Un glossaire et une bibliographie
01/2022
Marchés publics
Contrats publics N° 227, janvier 2022 : Actualité du contentieux des contrats publics
Actualité du contentieux des contrats publics
01/2022
Revues de droit
Revue des contrats N° 3, septembre 2023
CHRONIQUES DROIT COMMUN DES CONTRATS Responsabilité ? Une bien curieuse délimitation du champ d'application de la directive relative à la responsabilité du fait des produits défectueux ! - par Marie Dugué (P. 9) ? Détournement ou absence de pouvoir : nouveau couplet de la lancinante comptine du mandataire perfide... - par Sophie Pellet (P. 14) CONTRATS SPECIAUX Contrats et nouvelles technologies ? Usage des technologies disruptives : les ressources du contrat - par Jean-Michel Bruguière (P. 26) Contrats translatifs ? Droit de la vente et responsabilité du fait des produits défectueux : option ou éviction ? - par Louis Thibierge (P. 34) Contrats de jouissance ? Les mesures d'exécution du contrat par un tiers aux frais du contractant défaillant : exécution du contrat ou indemnisation ? - par Jean-Baptiste Seube (P. 41) Contrats et droit des sociétés ? La durée d'un pacte d'associés peut valablement être adossée sur celle de la société - par Julia Heinich (P. 43) CONTRAT ET AUTRES DROITS Droit pénal ? Pas d'organisation frauduleuse de l'insolvabilité en cas de condamnation au paiement d'une somme de nature contractuelle - par Valérie Malabat (P. 56) Droit de la consommation ? La réforme de l'action de groupe est en cours : regard sur la proposition de loi - par Jérôme Julien (P. 64) Droit des biens ? Droit réel de jouissance spéciale et perception des loyers - par Frédéric Danos (P. 90) SOURCES DU DROIT DES CONTRATS Droit européen des contrats ? Les restitutions consécutives à l'anéantissement du contrat encadrées par le principe de proportionnalité - par Jean-Pierre Marguénaud (P. 104) DOSSIER ? Traitement des difficultés des entreprises : le contrat, obstacle ou instrument ? (P. 107)
10/2023
Contrats de travail
Le contrat de travail en pratique. Contrat à durée indéterminée, contrat à durée déterminée, contrat à temps partiel...
Entre ce que le droit du travail semble permettre et les restrictions imposées par la jurisprudence, rédiger un contrat de travail n'est pas toujours chose facile ! Ce livre a pour ambition de présenter une synthèse sur le droit applicable en matière de contrat à durée indéterminée, de contrat à temps partiel, de contrat de travail intermittent et d'apprentissage, de contrat à durée déterminée. Qu'est-ce qu'un contrat de travail ? Quelles sont les clauses du CDI ? Quelle est la durée minimum et maximum d'un temps partiel ? Quelles sont les conditions de mise en oeuvre d'un contrat de travail intermittent ? Comment rompre un CDD ? Employeurs, gestionnaires RH ou salariés, cet ouvrage 100 % opérationnel vous accompagnera dans la rédaction et la compréhension de vos contrats de travail. Rédigé dans un style simple et accessible, ce guide très pratique vous présente un panorama complet sur la législation en vigueur et sur ce qui a changé depuis les ordonnances Macron, afin que nul ne soit lésé dans ses droits.
02/2021
Contrats de travail
Le contrat de travail en pratique. Contrat à durée indéterminée, contrat à durée déterminée, contrat à temps partiel...
Entre ce que le droit du travail semble permettre et les restrictions imposées par la jurisprudence, rédiger un contrat de travail n'est pas toujours chose facile ! Ce livre a pour ambition de présenter une synthèse sur le droit applicable en matière de contrat à durée indéterminée, de contrat à temps partiel, de contrat de travail intermittent et d'apprentissage, de contrat à durée déterminée. Qu'est-ce qu'un contrat de travail ? Quelles sont les clauses du CDI ? Quelle est la durée minimum et maximum d'un temps partiel ? Quelles sont les conditions de mise en oeuvre d'un contrat de travail intermittent ? Comment rompre un CDD ? Employeurs, gestionnaires RH ou salariés, cet ouvrage 100 % opérationnel vous accompagnera dans la rédaction et la compréhension de vos contrats de travail. Rédigé dans un style simple et accessible, ce guide actualisé vous présente un panorama complet sur la législation en vigueur et sur ce qui a changé depuis les ordonnances Macron, afin que nul ne soit lésé dans ses droits.
10/2023
Sociologie
Le lobby de la gâchette
Un porte-parole des chasseurs dans la campagne présidentielle. Une flopée de candidats aux élections législatives. Pourquoi, en 2002, les chasseurs éprouvent-ils le besoin de se lancer dans le combat électoral ?
Les porteurs de fusil sont très nombreux en France v (1,4 million), plus que dans n'importe quel autre pays européen. Leur influence est largement supérieure à leur poids dans la population. Extrêmement bien organisés, ils disposent d'un réseau très efficace, quia toujours exercé une grande influence sur les gouvernements de tous bords.
Mais aujourd'hui, les chasseurs se sentent menacés. Par les citadins, de plus en plus nombreux à vouloir profiter en paix de la nature ; par les écologistes, qui luttent contre les abus de la chasse à la française ; par l'Europe, qui restreint la chasse afin de protéger les oiseaux migrateurs. En réaction contre les attaques dont ils s'estiment les victimes, les chasseurs ont créé CPNT (Chasse Pêche Nature et Traditions), rassemblement de tous les mécontents du monde rural.
Résultat d'une longue enquête au sein de cet univers fermé et mystérieux, le livre dévoile la face cachée du monde cynégétique : ses relais politiques, son organisation, son poids financier, son électorat.
Il permet de comprendre pourquoi les chasseurs français ont pris les armes.
05/2002
Policiers
L'énervé de la gâchette
Jocko, Colley et Teddy avaient déjà réalisé douze cambriolages sans la moindre bavure. Pas de gros coups, bien sûr ; ils n'avaient pas assez d'envergure. Ils étaient sur le point d'entreprendre leur treizième braquage. Seulement Colley était superstitieux. Dans son idée, ce coup-là allait lamentablement foirer. La poisse, quoi, ça existe, non ? Mais les flics sont des gens comme tout le monde. La preuve, c'est qu'on peut les déquiller facile. Il suffit d'avoir un bon flingue dans les mains... A condition qu'il soit chargé.
09/1998
Littérature française
Le marteau et la machette
Les années 70. Un jeune coopérant, Marin Clech, venu de Bretagne, découvre avec passion une terre d Afrique en pleine effervescence au lendemain des indépendances. Dans cet univers qui attire les scientifiques comme les aventuriers de toutes sortes, le jeune géologue se lie d amitié avec Vadim, médecin soviétique en mal de liberté, puis rencontre Ad, jeune hippie américaine en mal d idéal. Il sera le trait d union entre ces deux jeunes gens, puis leur guide dans un raid éprouvant à travers le Sahel, depuis la Haute-Volta jusqu à la Mauritanie.
09/2015
Droit
Le contrat de partenariat dans le paysage de la commande publique au Togo
Le contrat de partenariat dans le paysage de la commande publique au Togo. Le régime juridique des contrats de la commande publique est en métamorphose. Les contrats de l'Administration ne sont plus soumis exclusivement au droit national, mais aussi au droit communautaire, voire au droit international. Le foisonnement du régime juridique de ces contrats ne facilite ni la lisibilité ni la compréhension, induisant une explosion du contentieux contractuel de plus en plus complexe. Dés lors, l'avènement du contrat de partenariat comme composante des contrats de la commande publique dans le paysage juridique des Etats de l'Union monétaire ouest-africaine ne fait que participer à la complexification du régime juridique de ces contrats. C'est de ce constat que la présente étude sur le contrat de partenariat dans le paysage de la commande publique au Togo tire sa justification. Le présent ouvrage expose, d'abord, les spécificités et les similitudes au contrat de partenariat par rapport aux autres contrats de la commande publique, attestant des difficultés à asseoir une théorie des contrats publics. Ensuite, les analyses font état des incidences juridico-économiques diversement appréciées de l'usage de ce contrat comme un outil des politiques publiques. Enfin, l'ouvrage met en exergue l'éclatement du contentieux et en explore des perspectives. Actes du colloque du 20 décembre 2018 organisé à l'Auditorium de l'Université de Lomé (Togo).
09/2020
Esotérisme
LE DESCENDANT. Contrats, associations, amour
Ce livre met au centre de l'analyse une notion peu connue du grand public, mais facile à déterminer : celle du Descendant. Ce point, qui se trouve diamétralement opposé à l'Ascendant, nous renseigne sur nos relations avec l'Autre : partenariats, contrats, affinités électives, mariage, se lisent dans ce secteur du zodiaque.
Alors que l'Ascendant nous montre quelles qualités nous voulons prouver au monde, le Descendant nous indique quelles qualités nous demandons au monde de nous apporter. A travers le Descendant, nous revendiquons, une place, un territoire à l'Autre. La réponse que nous en recevons nous renvoie à notre propre comportement : acceptation ou rejet. Car la relation avec l'Autre fonctionne comme un révélateur (un miroir ?) de notre individualité.
01/2000
Droit des personnes
Droit des contrats. 6e édition
Cet ouvrage présente le droit des contrats de manière complète et synthétique. Il donne une vision claire et pratique du droit positif sans négliger les questions fondamentales ou controversées. Il est à jour de la loi n° 2018-287 du 20 avril 2018 ratifiant l'ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations ainsi que de la jurisprudence et des textes les plus récents. Par ailleurs, on y trouvera des exemples de clauses usuelles tirées de la pratique ainsi que des liens raccourcis permettant un accès en ligne aisé et gratuit aux plus grands textes et arrêts du droit civil des contrats. Cet ouvrage est ainsi destiné, non seulement aux étudiants de premier, deuxième et troisième cycles, mais également aux chercheurs et aux praticiens.
07/2021
Droit des affaires
Droit des contrats d'affaires
Les contrats d'affaires désignent les contrats conclus entre professionnels et portant sur une affaire, c'est-à-dire un échange économique. Il s'agit le plus souvent de contrats conclus par des sociétés commerciales, à titre onéreux, avec des aspects internationaux et soumis à l'arbitrage. L'objet de ce Précis Domat destiné aux étudiants de master en droit et aux professionnels, est de présenter le droit applicable aux contrats d'affaires, qu'il s'agisse du droit national, international ou européen. Il présente successivement : - Le processus de formation des contrats d'affaires - L'écrit contractuel - L'opération contractuelle - La licéité et le la conformité du contrat - La gestion de la relation d'affaires - L'entreprise - Les crises contractuelles - La fin de la relation contractuelle - Le droit applicable aux contrats internationaux - Le contentieux Points forts - Une approche innovante des contrats utiles à la vie des affaires - A jour des derniers textes et jurisprudences française, européenne et international
09/2023
Droit des affaires
Contrats entre entreprises : questions choisies
DROIT BELGE Cet ouvrage vise à : - analyser certaines questions juridiques relatives aux contrats entre entreprises (la notion de contrat "commercial" ayant perdu sa pertinence en droit belge), - proposer un état des lieux des textes et de la jurisprudence au regard de ces questions. Sont aussi bien abordés : - le régime juridique de contrats spécifiques (la vente et le contrat de transport par route), le cas échéant sur une problématique précise (la fin des contrats de distribution réglementés), - des questions plus transversales relatives aux différents contrats entre entreprises, en particulier leur sort dans les procédures collectives d'insolvabilité (au regard de la récente réforme) et les conséquences de la loi du 4 avril 2019 modifiant le Code de droit économique en ce qui concerne les abus de dépendance économique, les clauses abusives et les pratiques du marché déloyales entre entreprises.
10/2023
Droit administratif général
La duree des contrats administratifs
La durée du contrat, question essentielle en droit des obligations en général, mais plus encore en droit administratif, n'avait jusqu'alors jamais fait l'objet d'une étude générale. La question était envisagée de façon indirecte, et la notion jamais définie. C'est l'objet du présent ouvrage qui propose des définitions et formule des recommandations de modification des textes existants. L'aspect pratique du sujet n'est donc pas éludé et servi par l'ajout de nombreux schémas qui viennent illustrer le propos. Prix Maurice Hauriou 2020 de l'Université Toulouse 1 Capitole
02/2022
Marchés publics
Contrats publics N° 240, mars 2023 : Contentieux des contrats publics (juin-décembre 2022)
DOSSIER Contentieux des contrats publics (Juin-Décembre 2022)
03/2023
Droit rural
Tous les contrats en agriculture. Analyser, rédiger, pratiquer, 3e édition
Si le contrat en agriculture est une réalité économique, il constitue aussi une dimension juridique créant des droits et des obligations pour les signataires. Le but de cet ouvrage est de mettre à la portée du plus grand nombre la connaissance de ces règles juridiques et d'en fournir une certaine compréhension afin de bien se garantir et d'éviter les malentendus. L'auteur décrit les principaux types de contrats pour exploiter, produire, organiser, assurer, emprunter, acheter, vendre... Pour chaque besoin rencontré par un exploitant agricole dans sa gestion quotidienne ou pour ses projets à long terme, sont proposés des formules de contrat présentant les principales clauses à prévoir et les pièges à éviter. Dans l'ouvrage vous trouverez toutes les réponses à vos questions : Qu'est-ce qu'un contrat ? Comment fonctionnent les principaux contrats en agriculture bail, mise à disposition gratuite, contrat d'épandage, contrat de coopération, contrat de vente, contrat d'entreprise, contrat de prêt privé, contrat d'entraide, contrat de copropriété, contrat d'assurance, contrat d'énergie renouvelable, convention pluriannuelle de pâturage ou d'exploitation, contrat de production, contrat d'intégration, contrat de mise en pension, contrat de vente d'herbe. Cette nouvelle édition introduit de nouveaux actes tels que le contrat de compensation écologique et les paiements pour services environnementaux et classe par ordre alphabétique les contrats pour en faciliter la recherche.
05/2021
Littérature érotique et sentim
Un contrat irrésistible
Il a bâti un empire, broyé ceux qui faisaient obstacle à son succès. Rien ne résiste à Luca Ross. Jusqu'à ce qu'il devienne le tuteur d'un enfant. Face au petit Jake, il se sent soudain... démuni. Alors, pour s'occuper de son héritier, il n'hésite pas à embaucher Ellie Edwards, la seule femme capable de faire sourire Jake ! Même si la jeune femme, guère impressionnée par son nouveau patron, lui témoigne une franche hostilité...
10/2019
