ordonnance Filippetti

La place de l'étoile Au mois de juin 1942, un officier allemand s'avance vers un jeune homme et lui dit : "Pardon, monsieur, où se trouve la place de l'Etoile ?" Le jeune homme dédigne le côté gauche de sa poitrine. Rue des Boutiques Obscures Qui pousse un certain Guy Roland, employé d'une agence de police privée que dirige un baron balte, à partir à la recherche d'un inconnu, disparu depuis longtemps ? Le besoin de se retrouver lui-même après des années d'amnésie ? Au cours de sa recherche, il recueille des bribes de la vie de cet homme qui était peut-être lui et à qui, de toute façon, il finit par s'identifier. Comme dans un dernier tour de manège, passent les témoins de la jeunesse de ce Pedro Mc Evoy, les seuls qui pourraient le reconnaître : Hélène Coudreuse, Fredy Howard de Luz, Gay Orlow, Dédé Wildmer, Scouffi, Rubirosa, Sonachitzé, d'autres encore, aux noms et aux passeports compliqués, qui font que ce livre pourrait être l'intrusion des âmes errantes dans le roman policier. Dora Bruder "J'ignorerai toujours à quoi elle passait ses journées, où elle se cachait, en compagnie de qui elle se trouvait pendant les mois d'hiver de sa première fugue et au cours des quelques semaines de printemps où elle s'est échappée à nouveau. C'est là son secret. Un pauvre et précieux secret que les bourreaux, les ordonnances, les autorités dites d'occupation, le Dépôt, les casernes, les camps, l'Histoire, le temps, tout ce qui vous souille et vous détruit, n'auront pas pu lui voler." Un pedigree "J'écris ces pages comme on rédige un constat ou un curriculum vitae, à titre documentaire et sans doute pour en finir avec une vie qui n'était pas la mienne. Les événements que j'évoquerai jusqu'à ma vingt et unième année, je les ai vécus en transparence, ce procédé qui consiste à faire défiler en arrière-plan des paysages, alors que les acteurs restent immobiles sur un plateau de studio. Je voudrais traduire cette impression que beaucoup d'autres ont ressentie avant moi : tout défilait en transparence et je ne pouvais pas encore vivre ma vie".

"Il en va de l'histoire comme des autres sciences. Le laboratoire, ce sont ici les archives, les musées, les bibliothèques. Le matériau, c'est le document, écrit ou non écrit, qu'une analyse transmue en témoignage et qu'une critique confronte à d'autres témoignages. Il y a le document qui parle de lui-même parce qu'il a été conçu pour raconter - ce qui ne signifie pas qu'il soit sincère. Le récit, la chronique, le journal sont précieux, tout comme le tableau figuré, souvent parce qu'ils fourmillent de détails empruntés à l'observation, toujours parce qu'ils proposent une explication, un éclairage, une version. L'historien sait ne pas négliger de tels témoignages. Il en sait la fragilité. S'imposent le recoupement, la attique, l'assemblage. Le témoin unique ne témoigne de rien que de sa propre version : le peintre des travaux champêtres n'a jamais tenu un mancheron et l'acteur d'une bataille n'en a vu que son entourage. Il y a aussi le document né de l'action, dont l'auteur n'aurait jamais pensé qu'il serait un jour matière première de l'analyse historique. C'est la lettre, la décision, le compte, mais c'est aussi le plan de la ville ou l'ordonnance des champs, l'appareil de la construction ou la forme du soc. Mais ce document, comme la cornue du chimiste ou le microscope du biologiste, ne répond bien souvent à l'interrogation qu'en désavouant l'idée préconçue de l'historien et en le contraignant à de nouveaux points de vue, à de nouvelles questions. La recherche est ici comme ailleurs un interminable dialogue. Autant qu'au maître, à l'étudiant, à l'élève tentés de prendre leur part à l'expérience de l'historien, la collection qui s'ouvre avec ce livre s'adresse à tous ceux qui souhaitent passer derrière le décor planté par l'écriture des historiens quand ceux-ci parviennent à des résultats, qui veulent poser eux-mêmes les questions que suggère l'intelligente de notre temps à la diversité du témoignage des temps passés. Ce que nous proposons ici, c'est évidemment un choix. Les textes inconnus ou peu connus côtoient les pièces illustres qu'on se serait étonné de ne pas trouver sous le prétexte qu'elles sont ailleurs. Des actes solennels alternent avec ceux de la pratique quotidienne. Des récits en forme ont place à côté de l'information diffuse qu'il faut extraire d'une phrase ou d'un vestige archéologique." Jean Favier, de l'Institut.

A jour des textes sur le registre national des entreprises. Exclusif au Code expert : 1 an d'accès sans engagement à Dalloz Actualité, le quotidien de référence d'actualité juridique, et au 3 000 000 de décisions de la base Dalloz Jurisprudence. Les + de l'édition 2024 : - Nombreuses annotations de jurisprudence et références bibliographiques, y compris en matière de sociétés commerciales et de baux commerciaux. - Appendice riche de nombreuses rubriques annotées en rapport avec le droit commercial. - Contenus additionnels en ligne. - Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. Le Code de commerce 2024 Dalloz rassemble l'ensemble des textes intéressant la matière. En plus des parties codifiées (L, R et A), il comprend un Appendice présentant de nombreuses rubriques annotées en rapport avec le droit commercial, et notamment des développement en matière de "Concurrence déloyale", de "Garantie autonome", de "Ventes commerciales", dont la Convention de Vienne sur la vente internationale de marchandises, de "Sous-traitance". L'édition 2024 est à jour, dans sa partie codifiée et ses textes complémentaires, des réformes les plus récentes, notamment : - la loi du 30 mars 2023 tendant à renforcer l'équilibre dans les relations commerciales entre fournisseurs et distributeurs (dite "Egalim 3") ; - l'ordonnance du 28 mars 2023 portant partie législative du code de l'artisanat ; - le décret du 29 décembre 2022 définissant les modalités de publicité des mesures prises en application du livre IV du code de commerce ; - le décret du 23 décembre 2022 relatif à la signature des déclarations des formalités des entreprises, à la consultation du Registre national des entreprises et à la radiation de certaines entreprises ; - l'arrêté du 14 décembre 2022 portant application du décret n° 2021-300 du 18 mars 2021 et relatif à la désignation des organismes destinataires des formalités des entreprises, à la liste des déclarations mentionnées au 1° du I de l'article R. 123-1 du code de commerce et aux modalités de coordination des ministères assurant la tutelle de l'organisme unique et des organismes destinataires ; - le décret du 16 novembre 2022 relatif aux modalités de publicité du transfert universel du patrimoine professionnel de l'entrepreneur individuel ; - la loi du 16 août 2022 portant mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat ; - les décrets du 19 juillet 2022 relatifs au Registre national des entreprises et portant adaptation d'autres registres d'entreprises. Ce code est autorisé par la Commission nationale de l'examen du CRFPA.

Introduite en France dans l'enseignement en 1984, la Pharmacie clinique est désormais une discipline fondamentale dans les études de pharmacie. Elle a été principalement développée au sein des établissements de santé, comme l'attestent l'ordonnance du 16 décembre 2016 reconnaissant la Pharmacie clinique, en tant que mission essentielle des pharmaciens de PUI et l'arrêté du 1er mars 2023 relatif au "renouvellement et à l'adaptation des prescriptions" . Cette discipline en constante évolution engage aussi étroitement les pharmaciens de ville, les patients, leur entourage et les aidants. Dans ce sens, la dernière Convention nationale des pharmaciens titulaires d'officine, signée le 9 mars 2022, a précisé l'évolution très significative de leur rôle au sein du système français de santé. Pour en tenir compte, l'ANEPC se devait de proposer une deuxième édition, totalement actualisée, de l'ouvrage Pharmacie clinique à l'officine paru en 2018. Cet ouvrage reste pionnier en traitant de la place de la Pharmacie clinique à l'officine. Il doit constituer une référence pour un large public, pharmaciens officinaux et étudiants, mais aussi préparateurs et tout professionnel de santé confronté à une pratique interdisciplinaire, devant répondre à une exigence accrue d'efficacité, à moindre risque et à moindre coût. Il se veut essentiellement pratique et se décline en trois parties : - la première, générale et réglementaire, concerne le parcours de soins et son amélioration, le lien ville-hôpital, les nouvelles organisations de l'exercice coordonné au sein des territoires et le statut de pharmacien correspondant. Une large place est consacrée à l'assurance qualité en officine, à l'information, à la médico-économie, mais aussi au virage numérique ; - la deuxième porte sur la relation patient-pharmacien dans le cadre de la Pharmacie clinique : les stratégies thérapeutiques ; l'optimisation du traitement et la sécurité patient notamment la prévention de la iatropathologie grâce aux interventions pharmaceutiques ; le suivi clinico-biologique du patient, et l'implication des pharmaciens dans le bilan de médication, les entretiens pharmaceutiques et l'éducation thérapeutique ; - la troisième, tout en insistant sur le rôle renforcé du pharmacien d'officine dans le bon usage des produits de santé, développe l'élargissement de leurs compétences dans le domaine de la prévention en santé avec la vaccination, le dépistage, la prise en charge thérapeutique des patients et les premiers soins. Son rôle dans l'accompagnement des patients atteints de cancers, dans le conseil en matière de contraception, de grossesse et d'allaitement est largement développé. La Pharmacie clinique place chaque jour davantage le pharmacien d'officine en acteur incontournable du parcours de soins. Il trouvera dans cet ouvrage toutes les informations essentielles à son exercice.

"Il en va de l'histoire comme des autres sciences. Le laboratoire, ce sont ici les archives, les musées, les bibliothèques. Le matériau, c'est le document, écrit ou non écrit, qu'une analyse transmue en témoignage et qu'une critique confronte à d'autres témoignages. "Il y a le document qui parle de lui-même parce qu'il a été conçu pour raconter — ce qui ne signifie pas qu'il soit sincère. Le récit, la chronique, le journal sont précieux, tout comme le tableau figuré, souvent parce qu'ils fourmillent de détails empruntés à l'observation, toujours parce qu'ils proposent une explication, un éclairage, une version. L'historien sait ne pas négliger de tels témoignages. Il en sait la fragilité. S'imposent le recoupement, la critique, l'assemblage. Le témoin unique ne témoigne de rien que de sa propre version : le peintre des travaux champêtres n'a jamais tenu un mancheron et l'acteur d'une bataille n'en a vu que son entourage. "Il y a aussi le document né de l'action, dont l'auteur n'aurait jamais pensé qu'il serait un jour matière première de l'analyse historique. C'est la lettre, la décision, le compte, mais c'est aussi le plan de la ville ou l'ordonnance des champs, l'appareil de la construction ou la forme du soc. Mais ce document, comme la cornue du chimiste ou le microscope du biologiste, ne répond bien souvent à l'interrogation qu'en désavouant l'idée préconçue de l'historien et en le contraignant à de nouveaux points de vue, à de nouvelles questions. La recherché est ici comme ailleurs un interminable dialogue. "Autant qu'au maître, à l'étudiant, à l'élève tentés de prendre leur part à l'expérience de l'historien, cette collection s'adresse à tous ceux qui souhaitent passer derrière le décor planté par l'écriture des historiens quand ceux-ci parviennent à des résultats, qui veulent poser eux-mêmes les questions que suggère l'intelligence de notre temps à la diversité du témoignage des temps passés. "Ce que nous proposons ici, c'est évidemment un choix. Les textes inconnus ou peu connus côtoient les pièces illustres qu'on se serait étonné de ne pas trouver sous le prétexte qu'elles sont ailleurs. Des actes solennels alternent avec ceux de la pratique quotidienne. Des récits en forme ont place à côté de l'information diffuse qu'il faut extraire d'une phrase ou d'un vestige archéologique." Jean Favier, de l'Institut

" Il en va de l'histoire comme des autres sciences. Le laboratoire, ce sont ici les archives, les musées, les bibliothèques. Le matériau, c'est le document, écrit ou non écrit, qu'une analyse transmue en témoignage et qu'une critique confronte à d'autres témoignages. Il y a le document qui parle de lui-même parce qu'il a été conçu pour raconter - ce qui ne signifie pas qu'il soit sincère. Le récit, la chronique, le journal sont précieux, tout comme le tableau figuré, souvent parce qu'ils fourmillent de détails empruntés à l'observation, toujours parce qu'ils proposent une explication, un éclairage, une version. L'historien sait ne pas négliger de tels témoignages. Il en sait la fragilité. S'imposent le recoupement, la critique, l'assemblage. Le témoin unique ne témoigne de rien que de sa propre version : le peintre des travaux champêtres n'a jamais tenu un mancheron et l'acteur d'une bataille n'en a vu que son entourage. Il y a aussi le document né de l'action, dont l'auteur n'aurait jamais pensé qu'il serait un jour matière première de l'analyse historique. C'est la lettre, la décision, le compte, mais c'est aussi le plan de la ville ou l'ordonnance des champs, l'appareil de la construction ou la forme du soc. Mais ce document, comme la cornue du chimiste ou le microscope du biologiste, ne répond bien souvent à l'interrogation qu'en désavouant l'idée préconçue de l'historien et en le contraignant à de nouveaux points de vue, à de nouvelles questions. La recherche est ici comme ailleurs un interminable dialogue. Autant qu'au maître, à l'étudiant, à l'élève tentés de prendre leur part à l'expérience de l'historien, cette collection s'adresse à tous ceux qui souhaitent passer derrière le décor planté par l'écriture des historiens quand ceux-ci parviennent à des résultats, qui veulent poser eux-mêmes les questions que suggère l'intelligence de notre temps à la diversité du témoignage des temps passés. Ce que nous proposons ici, c'est évidemment un choix. Les textes inconnus ou peu connus côtoient les pièces illustres qu'on se serait étonné de ne pas trouver sous le prétexte qu'elles sont ailleurs. Des actes solennels alternent avec ceux de la pratique quotidienne. Des récits en forme ont place à côté de l'information diffuse qu'il faut extraire d'une phrase ou d'un vestige archéologique. " Jean Favier, de l'Institut

Les infractions en droit du travail concernent en particulier les violations des règles de santé et de sécurité, le délit d'entrave, l'atteinte au droit conventionnel, les discriminations, le harcèlement moral et sexuel, le non-respect de l'égalité de traitement, ainsi que le travail illégal. L'employeur peut également voir sa responsabilité engagée pour avoir commis une infraction prévue par le Code pénal, telle que l'atteinte involontaire à la vie et à l'intégrité d'une personne. Il peut se voir reprocher une infraction au Code de la route, d'ailleurs il a l'obligation d'identifier les salariés auteurs de certaines infractions routières commises avec un véhicule de l'entreprise, sous peine d'une amende. La responsabilité pénale pèse sur l'auteur de l'infraction, en principe le dirigeant (chef d'entreprise). Une délégation de pouvoirs lui permet d'opérer un transfert de cette responsabilité : le délégataire, salarié de l'entreprise, doit alors être pourvu de la compétence, de l'autorité et des moyens nécessaires pour assurer sa mission. La délégation doit être limitée, précise et revêtir un certain degré de permanence. De son côté, la personne morale est responsable pénalement des infractions commises, pour son compte, par une personne physique la représentant. Les sanctions administratives sont prononcées dans certains cas précis par l'Administration du travail ou le préfet. Il est possible de recourir à des modes de règlements alternatifs des litiges, tels que l'avertissement pénal probatoire, l'ordonnance pénale en matière correctionnelle, la composition pénale, la comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité, et la transaction pénale. Enfin, des sanctions pénales classiques s'appliquent : des peines principales et complémentaires sont encourues par les personnes physiques et les personnes morales. Point spécial : La responsabilité du salarié Le salarié engage en principe sa responsabilité pénale s'il commet une infraction dans le cadre de son activité professionnelle. Sous certaines conditions strictes, le salarié peut également engager sa responsabilité civile en cas de dommage causé, à l'occasion de l'activité professionnelle, à l'employeur, à un autre salarié de l'entreprise ou à un tiers. Par ailleurs, le contrat de travail impose au salarié de fournir une prestation de travail qui est la contrepartie du salaire. La non-exécution ou l'exécution défectueuse de cette prestation engage la responsabilité contractuelle du salarié, au sens où celui-ci s'expose à des sanctions ou à la rupture du contrat de travail. Ce numéro annule et remplace notre précédente édition de janvier 2018

De quoi le juge d'instruction est-il saisi ? Quelle est sa liberté de qualification ? Quelles sont les limites de ses pouvoirs ? Quelles sont les règles qui régissent l'interrogatoire de première comparution et celles relatives à la garde à vue ? Comment calculer les délais de prolongation de détention en cas de requalification, de pluralité de mandats de dépôt dans la même procédure, de jonction ? Comment fonctionnent les pôles de l'instruction ? Quels sont les articles du Code de procédure pénale touchés par les décisions du Conseil constitutionnel ? Dans quels cas la chambre de l'instruction peut-elle donner une injonction au juge d'instruction ? Que signifie exactement la règle de l'unique objet ? Quels sont les pouvoirs du juge délégué sur supplément d'information ? Comment la jurisprudence de la chambre criminelle décline-t-elle les principes conventionnels du contradictoire et de la proportionnalité ? Ces questions, et bien d'autres, pratiques et théoriques trouveront leurs solutions dans cette édition. Cette onzième édition inclut notamment les lois du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, du 23 octobre 2018 relative à la lutte contre la fraude, du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice, du 28 décembre 2019 visant à agir contre les violences au sein de la famille, l'importante ordonnance du 11 septembre 2019 portant partie législative du code de la justice pénale des mineurs, les différents textes pris, entre les mois de mars et mai 2020, dans le cadre de l'urgence sanitaire liée à l'épidémie de covid-19, et les différents décrets parus jusqu'en juillet 2020. Cette édition est à jour de la jurisprudence des juridictions internes, comme de celle, toujours plus nombreuse, de la Cour européenne des droits de l'homme, de la Cour de justice de l'Union européenne et du Conseil constitutionnel. Magistrats instructeurs, avocats, juges des libertés et de la détention, membres du ministère public, magistrats des chambres de l'instruction trouveront dans cet ouvrage les réponses essentielles sur la phase préparatoire du procès pénal. Les huit dernières éditions de cet ouvrage sont l'oeuvre de Christian Guéry, magistrat instructeur pendant 19 ans, ancien maître de conférences à l'Ecole nationale de la magistrature, auteur notamment, avec Bruno Lavielle, dans la même collection, de Droit et pratique des audiences correctionnelles et de police. Il est désormais conseiller à la chambre criminelle de la Cour de cassation. Ouvrage couronné par l'Académie des sciences morales et politiques, prix Odilon Barrot 1981 Grand prix de l'ENM 2015.

CHAIR A CARTON : Une enquête de Jean-Baptiste Malet et Benjamin Adam. Sous la contrainte. C'est ainsi que les six entrepôts français d'Amazon ont temporairement fermé leurs portes, le 16 avril dernier. Condamné par la justice pour avoir "méconnu son obligation de sécurité et de prévention de la santé des salariés", le géant américain du commerce en ligne a suspendu son activité en France alors que l'épidémie de Covid-19 battait son plein depuis plus d'un mois. Cet épisode signait le dénouement d'une saga qui dure depuis plusieurs semaines. Des semaines à ignorer les craintes des salariés et les plaintes des syndicats. Des semaines à répondre aux mises en demeure de l'Inspection du travail par des mesures tardives et un déluge de communication. Des semaines, surtout, à redoubler d'activité pour engranger des recettes mirifiques. Retour sur le mois où le géant du commerce en ligne a profité de la pandémie. LE FUTUR EST DANS LE PRE : Une enquête de Marion Touboul et Léo Quiévreux. Tracteurs intelligents, drones pulvérisateurs, robot de désherbage... Des machines toujours plus high tech envahissent les champs. Moderniser l'agriculture, telle est la volonté du gouvernement qui multiplie les appels du pied aux industriels afin qu'ils soutiennent les start-up de l'agroéquipement. "La France doit devenir un des pays leader de la robotique agricole", a annoncé le ministre de l'Agriculture. Il veut aussi une accélération du passage à la Big Data. Fermes et paysans doivent désormais être "connectés". Une révolution dans l'histoire de l'agriculture. Mais alors, la place de l'agriculteur est-elle encore dans les champs ? SAGES SUR ORDONNANCE : Une enquête de Julien Brygo et Singeon. Niels fait partie des quelque 62 000 enfants de moins de 20 ans en France qui ont consommé du méthylphénidate en 2016. Comme la plupart de ses camarades " hyperactifs ", il prend ses cachets uniquement les jours d'école. Le but ? Le faire tenir en place de 8 heures à 16 heures exactement. En France, la prescription de méthylphénidate a explosé : on en consomme trente fois plus aujourd'hui qu'en 1996, année de sa mise sur le marché. En 2017, il s'en est vendu quatre fois plus qu'en 2005. La pilule magique porte le nom de Ritaline et est, pour de nombreux parents, synonyme de calme et de réussite scolaire. Mais quels dangers se cachent derrière ces belles promesses ? Qu'est-ce que l'usage de plus en plus répandu de ce produit "miracle" raconte des sociétés dans lesquelles nous vivons ? LES CHRONIQUES : Sans oublier les traditionnelles chroniques avec un mélange de cinéma, d'humour, de musique, de sciences et d'anecdotes historiques. Avec, fidèle au rendez-vous, la drolatique "sémantique c'est élastique".

De la reconnaissance de sa filiation et de son identité aux règles qui régissent ses droits et ses devoirs dans sa famille, à l'école ou au sein même de la société, la vie juridique du mineur est ordonnée à un ensemble de dispositions spécifiques qui forment un véritable code. Dans un monde où l'enfance et l'adolescence changent de visage, sous l'effet de l'évolution des modèles familiaux, de la mondialisation et des nouvelles technologies, ces dispositions, pourtant trop méconnues, s'adaptent aux grands enjeux contemporains pour assurer la protection de l'enfant, en tant que mineur, Homme et futur citoyen. Refondu et actualisé, ce code, guide indispensable pour les parents mais aussi outil d'initiation au droit pour les élèves, est à jour des dernières lois et des derniers règlements : - A l'école : la réforme du collège de 2016 (modification du système de notation, réforme du brevet, nouvelle organisation des enseignements, etc.), la réforme du lycée de 2019 (nouvelle organisation des enseignements, nouveau baccalauréat pour 2021, généralisant l'option "droit" , etc.), le projet de loi "pour une école de la confiance" (obligation de la scolarisation dès l'âge de trois ans, recentrement sur les savoirs fondamentaux au primaire, etc.) ainsi que les mesures qui l'ont préparé (les dispositions réglementaires applicables depuis la rentrée 2017 et la loi de 2018 interdisant l'usage du portable au primaire et au collège) ; - Dans la famille : le projet de loi permettant la procréation médicalement assistée aux couples de femmes et aux femmes célibataires de 2019 (présentation en juin) ; le dialogue des juridictions nationales et européennes relatif à la retranscription sur les registres d'état civil de la filiation des enfants nés de gestation pour autrui (question préjudicielle de la France et arrêt de révision attendu dans le courant de l'année) ; le chantier "protection de l'enfance" présenté par Agnès Buzyn le 29 janvier 2019) ; - Au sein de la société : la loi du 3 août 2018 renforçant la lutte contre les violences sexuelles et sexistes et dont le premier titre comporte des dispositions garantissant une protection accrue des mineurs ; mais aussi les ordonnances (à venir en 2019, prises sur le fondement de la loi 2019-222) visant à instaurer un "code de justice pénale des mineurs" .

Le sort du bail commercial dans les procédures collectives pose nombre de questions et suscite un contentieux abondant. Cet ouvrage propose une étude approfondie du sort de ce contrat dans les procédures de sauvegarde, redressement et liquidation judiciaires de l'entreprise, qu'il s'agisse de l'entreprise locataire ou de celle du bailleur. Cette cinquième édition a été enrichie de nombreux développements théoriques et pratiques et tient compte de la jurisprudence la plus récente. Elle présente le régime du bail commercial en intégrant les modifications opérées par les ordonnances du 18 décembre 2008 et du 12 mars 2014 réformant les procédures collectives. Elle intègre également la loi dite Pinel du 18 juin 2014, qui a autorisé la cession-despécialisation du bail, et elle est à jour de la loi du 22 mai 2019 relative à la croissance et la transformation des entreprises, dite loi PACTE, qui a neutralisé la clause de solidarité du cessionnaire dans les plans de cession. L'ouvrage répond de manière claire et complète aux questions suivantes : - Quel est le sort du bail commercial en cours à l'ouverture de la procédure collective du preneur ? - Quelles sont les conditions de sa continuation ou de sa résiliation ? - Quels sont les pouvoirs du débiteur et des organes de la procédure en la matière ? - Le bailleur peut-il résilier le bail, notamment sur le fondement d'une clause résolutoire, et obtenir le paiement des loyers et charges ? - Quelles sont les modalités de la déclaration de créance du bailleur ? - Quel sort est réservé au bail lors de l'adoption d'un plan de sauvegarde, de redressement ou de cession de l'entreprise, et que devient-il en phase liquidative ? - Dans l'hypothèse où la procédure collective vise le bailleur, quel est le sort de la créance d'indemnité d'éviction du preneur et celui du bail en cours, et qu'advient-il du droit de préemption légal du locataire en cas de vente de l'immeuble loué ? Cet ouvrage est destiné aussi bien aux praticiens - administrateurs et mandataires judiciaires, avocats, notaires, huissiers de justice, magistrats, juges consulaires et greffiers, juristes d'entreprise, etc. - qu'aux universitaires et aux étudiants. Il contient en annexe l'ensemble des textes cités et une bibliographie fournie. Un index alphabétique très détaillé en facilite la consultation.

Nous assistons cette dernière décennie à un transfert de compétences des soins de premier recours aux communes, au secteur associatif et aux mutuelles, conséquence du désengagement de l'offre hospitalière locale. Sous l'égide d'initiatives communale et libérale, aujourd'hui de nombreux centres de santé sont implantés en France, majoritairement en milieu urbain ; dans des quartiers prioritaires ou limitrophes, mais aussi en zone rurale ou péri-urbaine. Polyvalents, médicaux, dentaires ou infirmiers, gérés par des organismes à but non lucratif, des collectivités territoriales ou des institutions mutualistes, ils visent à assurer l'accès aux soins de proximité et une meilleure coordination entre professionnels de santé, favorisant ainsi la pertinence, la qualité et la sécurité des soins. Ces structures d'exercice regroupé de premier recours permettent la mise en oeuvre d'actions de santé publique en termes d'accessibilité sociale, de prévention et d'éducation sanitaire sur l'ensemble du territoire avec une coopération transversale pluriprofessionnelle et pluridisciplinaire. Avec la loi de modernisation du système de santé de 2016, les ordonnances de 2018 et la réforme du 24 juillet 2019 relative à l'organisation et à la transformation du système de santé, leur rôle dans la réduction des inégalités sociales et territoriales de santé et dans la lutte contre la désertification médicale s'est accru. L'importance de l'accompagnement de ces projets par les élus et les professionnels de santé locaux est désormais manifeste, notamment avec la mise en oeuvre des contrats locaux de santé et les communautés professionnelles territoriales de santé. Laurent Delprat, avocat à la Cour d'appel de Paris, Maître de conférences associé à l'université Paris 8, conseiller municipal délégué à l'accès au droit et à la santé de Chaville et conseillé de la branche dentaire du Réseau national des centres de santé mutualistes et de nombreux centres de santé mutualistes et associatifs se propose de rassembler en un ouvrage les fruits de ses expériences et tous les éléments nécessaires à la mise en place d'un centre de santé. Parce que construire un projet de création de centre de santé demande bien des connaissances, ce guide de mise en oeuvre reprend l'essentiel : effectuer le diagnostic territorial, établir un projet de santé dans un contexte plurifactoriel, appliquer les règlementations en vigueur, rédiger les contrats de travail, soigner ses relations avec l'Assurance maladie et l'agence régionale de santé, gérer les conflits...

Dans le livre XXXII des Me ? moires d'outre- tombe ici re ? e ? dite ? , Chateaubriand raconte les journe ? es re ? volutionnaires de juillet 1830 a` l'issue desquelles Charles X est chasse ? du tro^ne au profit de Louis Philippe d'Orle ? ans et la monarchie de Juillet instaure ? e. La matie`re vive de ces lignes, c'est ce que Chateaubriand vit et e ? prouve a` Paris entre le 28 et le 31 juillet 1830, puis ce qu'il en apprend au fil des jours, des mois et des anne ? es. Ces pages racontent un rendez-vous manque ? avec l'e ? ve ? nement. Lorsqu'il a appris la publication des ordonnances du 25 juillet et lorsqu'il en a pris connaissance sur la route de Paris, il a compris que quelque chose de de ? cisif se jouait, mais lui qui a parfois eu un ro^le politique de tout premier plan sous la Restauration ne peut que relater le naufrage militaire et politique de la monarchie de Charles X. En arrivant a` Paris au soir du 28, il e ? tait de ? ja` a` la trai^ne de l'actualite ? . Il ne se trouve nulle part ; il me ? dite, il attend, il va et vient tandis que Thiers, Laffitte, le duc d'Orle ? ans et les autres sont a` la manoeuvre et jettent les bases d'une autre monarchie. Le livre XXXII te ? moigne aussi d'un rapport original au re ? cit. La plume de l'e ? crivain navigue entre le crucial et l'anecdotique, entre la grande et la petite histoire, entre le tableau d'ensemble et la sce`ne de ruelle ou de salon : la se ? rie de de ? cisions politiques prises a` Saint-Cloud par le vieux souverain et son entourage mais tout aussi bien la mort par balle d'un jeune Anglais anonyme a` la fene^tre d'un ho^tel de la rue du Duc-de-Bordeaux. D'un co^te ? les plans et les ne ? gociations des orle ? anistes ; de l'autre ces casques et lances du muse ? e d'artillerie emporte ? s par le courant de la Seine... Le texte de Chateaubriand est accompagne ? d'un appareil critique pre ? pare ? par Thomas Bouchet (introduction, commentaires, notes, index et cartes). Le tout offre un remarquable point de vue sur ces journe ? es hors du commun, sur l'e ? poque dans laquelle elles s'inscrivent, sur l'homme et e ? crivain Chateaubriand.

Une édition "experte" avec des contenus en ligne exclusifs Une édition à jour, notamment, des textes relatifs à la réforme des sûretés et des décrets relatifs au traitement des pourvois formés devant la Cour de cassation, à la procédure d'injonction de payer et modifiant diverses dispositions de procédure civile, de l'organisation judiciaire, et de l'aide juridictionnelle. Les + de l'édition 2023 du Code de procédure civile : - A jour du décret du 29 décembre 2021 relatif à la réforme des sûretés. - A jour du décret du 11 octobre 2021 relatif à la procédure d'injonction de payer et modifiant diverses dispositions de procédure civile. - A jour du décret du 13 octobre 2021 relatif au traitement des pourvois formés devant la Cour de cassation. - A jour des décrets modifiant les dispositions de l'organisation judiciaire, notamment du 29 juin 2021. - A jour du décret du 24 juin 2021 relatif à l'aide juridique. - A jour de l'entrée en vigueur du Règlement du Parlement européen et du conseil du 25 novembre 2020, relatif à la signification et à la notification dans les Etats membres des actes judiciaires et extrajudiciaires en matière civile ou commerciale. - Refonte intégrale des annotations de jurisprudence relatives à la procédure familiale - Nombreux textes complémentaires ; - Bonus : mise à jour mensuelle par lettre d'actualité. Le Code de procédure civile Dalloz comprend le code de procédure civile proprement dit, le code de l'organisation judiciaire, le code des procédures civiles d'exécution et d'importants textes complémentaires relatifs notamment à l'action en justice, à l'aide juridique, au droit international, aux professions juridiques, ou encore aux frais et dépens. Les annotations de jurisprudence relatives à la procédure devant le tribunal judiciaire ont été intégralement refondues. Cette édition 2023 du Code de procédure civile intègre notamment : - Le décret du 29 décembre 2021 relatif à la réforme des sûretés. - Le décret du 11 octobre 2021 relatif à la procédure d'injonction de payer et modifiant diverses dispositions de procédure civile. - Le décret du 13 octobre 2021 relatif au traitement des pourvois formés devant la Cour de cassation. - Les décrets modifiant les dispositions de l'organisation judiciaire, notamment du 29 juin 2021. - Le décret du 24 juin 2021 relatif à l'aide juridique. - Le Règlement du Parlement européen et du conseil du 25 novembre 2020, relatif à la signification et à la notification dans les Etats membres des actes judiciaires et extrajudiciaires en matière civile ou commerciale, entrant en vigueur le 1er juillet 2022. Face à l'état d'urgence sanitaire lié au Covid-19, la rubrique dédiée a été maintenue. Elle comprend notamment l'ordonnance et le décret du 18 novembre 2020 portant adaptation des règles applicables aux juridictions de l'ordre judiciaire statuant en matière non pénale et aux copropriétés, telle que modifiée par la loi du 31 mai 2021 relative à la gestion de la sortie de crise sanitaire. Ce code est autorisé par la Commission nationale de l'examen du CRFPA.

Pendant plus de deux cent ans, à partir de l'ordonnance de fermeture du pays de 1639, le Japon de l'époque Edo (1603-1868) restreint drastiquement les échanges avec le monde extérieur. Après la signature de traités commerciaux avec les Etats-Unis et l'Europe en 1858 mais surtout à partir de la restauration de Meiji (1868), le gouvernement adopte une politique d'industrialisation du pays et promeut l'introduction des idées occidentales. Les étrangers qui se rendent alors au Japon ont laissé des descriptions détaillées du pays et de ses habitants. Le naturaliste américain Edward S. Morse note dans Japan Day by Day que les citadins contournent ou enjambent les chiens et chats se prélassant au milieu de la route pour ne pas les déranger, et utilisent pour les appeler le suffixe honorifique "san" (équivalant à "Monsieur" ou "Madame"). Le peintre et dessinateur français Georges Bigot (1860-1927), qui séjourne au Japon à partir de 1882 a laissé un grand nombre d'oeuvres pleines d'humour, d'animaux et de gens. Une longue période de paix et de stabilité donne aux habitants de Tokyo le loisir de profiter de la vie et se divertir. On s'entoure volontiers d'animaux de compagnie : petits chiens et chats, de petits oiseaux tels les rossignols et les cailles, ou encore des insectes dont on apprécie le chant, comme les grillons et les criquets. Les habitants d'Edo, ville à la topographie riche en collines, rivières, et ouverte sur la mer, vivent en lien avec la nature et des rites saisonniers marquent le déroulement de l'année alors que les changements de saison offrent de nombreuses occasions d'admirer de superbes paysages naturels tout proches. D'abord figurines d'argile de sangliers ou autres, sous l'influence de la civilisation chinoise, les animaux sont ensuite représentés sous des formes fantastiques venus du continent comme les phénix et les dragons font leur apparition de même que des animaux que l'on ne trouvait pas au Japon, tels les tigres et les paons. L'épanouissement d'une civilisation raffinée basée sur une esthétique proprement japonaise se démarque de la culture et de l'art chinois : les animaux se mettent alors à représenter l'esprit d'une saison ou à symboliser des récits traditionnels japonais. Avec le développement, en littérature, de jeux de mots basés sur les sons et le sens de la langue japonaise, on apprécie les dessins d'animaux synonymes de bon augure en raison de leurs noms ou de la façon de les écrire. Ainsi, à l'époque Edo, la puissance financière nouvelle de la classe commerçante stimule la naissance d'une véritable culture citadine et le raffinement de divers objets de la vie quotidienne : les motifs décoratifs représentant des animaux évoluent vers une plus grande liberté de conception et des variation plus riches.

Au XVIIIe siècle, le protestantisme menace la tradition installée. Catholiques et protestants s'affrontent autour d'enjeux économiques et dynastiques. La Martinique n'est pas épargnée. L'appartenance religieuse et les habitudes culturelles sont régentées jusque dans les cases des esclaves. La duplicité est une conduite courante dont les résidents blancs donnent l'exemple. Les gouvernements successifs naviguent à vue sur des crêtes d'équivoque. En effet, les ordonnances de persécutions des hérétiques de 1685, même adoucies en 1724, ne peuvent s'appliquer dans l'île. Victime de pénuries, celle-ci est tributaire des commerçants, capitaines protestants ennemis de la religion du Roi de France. La Martinique est alors " punie " par la disette, les Anglais et les ravages des fourmis dans les plantations de canne. De plus, les capucins espagnols des ranchs d'Amérique refusent de vendre au gouvernement les bêtes de somme dont l'île a besoin. Quand l'industrie est en faillite, la religion est plus que jamais un espace de manipulation politique. Les curés maîtres de la conscience religieuse et de l'état civil luttent par tous les moyens, même non avouables, contre les évangiles secondaires et les idéologies sauvages. Certains nègres employés sur les navires de commerce, manipulés par un maître considéré comme hérétique par la religion dominante, deviennent à leur insu multiculturalistes. Dans ce bouillon de cultures où se côtoient catholiques, adeptes de la religion réformée, anglicans, musulmans et animistes, des destins se croisent. Parmi eux, le candide Joseph, nègre de Basse-Pointe et fervent catholique, se découvre protestant, dissimulateur puis blasphémateur. Emma, voluptueuse mulâtresse de la Trinité, devient sultane à Oran pour contrarier la puissante famille dont elle est issue. Camille, négresse esclave de l'habitation Beauséjour, se voit appelée à mettre au monde un nouveau Messie natif des Caraïbes. John, Irlandais capturé par les musulmans et esclave à Oran, retrouve le goût d'aimer auprès d'Elisa, mulâtresse victime de l'inceste institué dans certaines familles de planteurs... Ces personnages ne sont pas imaginaires. La trace de chacun affleure dans les documents d'époque. André Quion-Quion est journaliste grand reporter d'images à France Télévision en Martinique. Depuis 1984, la caméra est devenue son second instrument de l'écrit par l'image. Autodidacte, amateur d'archives, chercheur sur l'Histoire, la culture navale et les moeurs maritimes des Antilles du Sud, c'est aussi un historiographe rigoureux et passionné. Après deux ouvrages traitant du rôle civilisateur de l'océan Atlantique et de la mer des Caraïbes dans l'histoire de la Martinique, il nous livre ici son premier roman.

Hannah Arendt est considérée, à raison, comme la philosophe la plus importante au monde. Aucune autre penseuse, aucun autre penseur n'a vécu d'aussi près l'époque du totalitarisme et en même temps ne l'a analysée avec autant de détachement et de précision. Ses thèses sur le " règne de Personne " et sur la " banalité du mal " ont provoqué et provoquent aujourd'hui encore beaucoup d'émoi. Dans notre société de masse moderne, nous dit Arendt, nous obéissons beaucoup trop à l'autorité anonyme et n'assumons nous-mêmes plus aucune responsabilité. Un exemple emblématique du " règne de Personne " dans l'histoire est, d'après Arendt, le comportement d'Adolf Eichmann, fonctionnaire et chef de division sous le gouvernement national-socialiste, connu pour avoir invariablement suivi les instructions de l'Office central de la sûreté du Reich. Sur ordre de ses supérieurs, il a organisé le transport de millions de Juifs vers les camps de concentration et d'extermination. Arendt est présente au procès d'Eichmann pour crimes de guerre et y fait une découverte stupéfiante. Contrairement à ce que tout le monde prétend, Eichmann n'est ni un démon, ni un monstre sadique. Bien au contraire, selon Arendt : " L'ennui, avec Eichmann, c'est précisément qu'il y en avait beaucoup qui lui ressemblaient et qui n'étaient ni pervers ni sadiques, qui étaient, et sont encore, terriblement et effroyablement normaux. " C'est à ce point de ses réflexions qu'Arendt formule sa thèse de la " banalité du mal ", une thèse controversée mais sans aucun doute brillante. Car c'est bien la mentalité " banale " d'Eichmann, uniquement préoccupé par le fait d'accomplir son devoir, et celle de millions d'autres, qui ont rendu possible le règne de terreur du national-socialisme. De nos jours encore, nous sommes bien trop serviles. Mais chaque citoyen se doit d'être en mesure de penser et d'agir, si nécessaire, à l'encontre de toutes les lois, règles et ordonnances étatiques - voilà l'exigence d'Arendt. Mais à quoi ressemble une telle pensée autonome ? Que cela signifie-t-il concrètement, de refuser d'obéir au " règne de Personne " ? Devons-nous introduire une nouvelle matière scolaire, dans laquelle nos enfants apprendront à se méfier des instructions de l'Etat et, le cas échéant, à refuser de s'y soumettre ? Y a-t-il un Eichmann en chacun de nous ? Hannah Arendt donne à ces questions des réponses claires et tranchées. Cet ouvrage est paru dans la collection à succès " Grands penseurs en 60 minutes ".

Le droit des conditions de travail constitue l'un des volets majeurs de la réglementation des relations de travail depuis son origine. C'est d'ailleurs parce qu'est apparue la nécessité d'encadrer la durée et l'organisation du travail, la rémunération des salariés, leur santé et leur sécurité, pour assurer leur protection contre une exploitation abusive de leur force de travail, qu'a été élaborée une législation du travail. La réglementation des conditions de travail s'est étendue, au-delà du temps de travail, de la santé au travail et de la fixation de la rémunération, à la protection de certaines catégories de salariés particulièrement vulnérables (la femme enceinte, le salarié devenu inapte, le travailleur handicapé), à l'exercice des pouvoirs patronaux et à celui des droits et libertés des salariés dans l'entreprise. - Le droit des conditions de travail est, néanmoins, traité fort succinctement dans les manuels de droit du travail et bien peu d'ouvrages lui sont consacrés ou lui donnent une place importante ; cela alors même que les différents volets de ce droit regroupent des ensembles de normes très techniques et fort complexes à mettre en oeuvre en pratique. Cet ouvrage s'efforce de traiter de l'ensemble des questions pratiques liées aux divers domaines relevant de la réglementation des conditions de travail. Son approche, à la fois théorique et concrète, fait évidemment une large place, à côté du droit légiféré interne, au droit européen, à la jurisprudence des juridictions suprêmes nationales et européennes, aux positions de la doctrine, ainsi qu'aux accords collectifs les plus importants. Cet ouvrage arrive à point nommé pour inclure de nombreuses réformes importantes, notamment la loi du 8 août 2016 relative au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels ; et aux ordonnances du 22 septembre 2017, dites Macron, ainsi que leurs décrets d'application. - Cet ouvrage a vocation à constituer, dans son domaine, l'outil de référence de l'ensemble des professionnels et des praticiens du droit des relations de travail : avocats, magistrats, conseils juridiques d'entreprise, directeurs des ressources humaines, représentants du personnel, syndicats, qui devraient y trouver la solution à de nombreuses questions qu'ils rencontrent dans la pratique, ainsi qu'aux enseignants chercheurs et étudiants en droit social. - Cet ouvrage a été réalisé par quatre spécialistes de la matière. Geneviève Pignarre et Marc Véricel, professeurs agrégés de droit privé, responsables, depuis 2006, de la rubrique "conditions de travail" à la Revue de droit du travail et auteurs de plusieurs ouvrages et de nombreux articles sur les différents aspects du droit des conditions de travail ; Pierre Bailly et Michel Blatman, conseillers à la chambre sociale de la Cour de Cassation.

Parmi les historiens français d'aujourd'hui, Alain Corbin est l'un des rares qui soit reconnu internationalement comme un "maître", ayant réussi à créer autour de lui et à partir de son oeuvre mieux qu'une "spécialité" de plus (les sensibilités), une nouvelle manière de faire de l'histoire. Corbin est, par excellence, l'historien des sens, l'historien des émotions, l'historien des corps. Il réussit ce tour de force de nous faire comprendre le plus intime grâce à une lecture sans préjugé des documents d'époque. Et ce corps-là, c'est déjà le nôtre. Ce volume offre un échantillon remarquable des trois grandes manières qu'a l'auteur d'aborder ses terres familières. Le Miasme et la jonquille fut en son temps (1982) - et demeure - un manifeste pour une histoire du sensible. Il s'agissait de prouver tout à la fois que : faire l'histoire d'un sens (ici l'odorat, ou, pour être précis, de la "sensibilité olfactive") était un projet tout aussi noble que de faire l'histoire de Napoléon ou de la révolution industrielle ; cette histoire était possible, grâce à une lecture intelligente des documents à notre portée, depuis les règlements municipaux jusqu'aux poèmes romantiques. On retrouve cette méthode dans plusieurs des principaux livres qui ont suivi, comme Les Cloches de la terre (sur la sensibilité auditive de la "France profonde", déjà moderne mais encore rurale) ou Le Territoire du vide, où il reconstitue ce moment étonnant où l'homme moderne (anglais, d'abord) a inventé la mer comme loisir, autrement dit le "balnéaire", invention contemporaine de celle de la montagne. Le Village des "cannibales" (1990) est une de ces monographies villageoises qui nous plaisent tant (ici la petite commune de Hautefaye, dans le nord de la Dordogne), mais saisie dans un moment de paroxysme. Une journée de folie collective, au coeur de l'été 1870 où, sous l'effet de l'entrée en guerre et des premiers désastres, une foule réunie pour une foire traditionnelle se transforme en collège de bourreaux. Le supplicié (les détails sont atroces) est un jeune aristocrate, supposé républicain mais surtout, par cela même, "prussien". Cette étude - toujours d'actualité - est d'autant plus fascinante pour le lecteur que, par ailleurs, le même explorateur des émotions sait comme aucun autre reconstituer ici l'histoire de La Douceur de l'ombre (L'arbre, source d'émotions, de l'Antiquité à nos jours, 2013), là de L'Harmonie des plaisirs, autrement dit des manières de jouir, du siècle des Lumières à l'avènement de la sexologie (2007). Autre exploration : celle du Monde retrouvé de Louis-François Pinagot (1998) où Corbin s'est lancé sur les traces d'un inconnu. Un sabotier analphabète de la région natale de l'auteur, qui vécut 78 ans au XIXe siècle sans laisser aucune trace directe mais dont l'historien réussit à reconstituer l'univers, matériel aussi bien que mental, avec la même finesse que celle qu'on réservait jusque là aux "grands hommes". Un véritable tour de force et un ouvrage unique en son genre : plus de 300 pages sur "un homme sans qualité". Projet a priori infaisable et pourtant mené à bien. En complément, on a sélectionné un ensemble de courts textes qui permettent d'éclairer la démarche de l'auteur, les uns plus programmatiques ("Invitation à une histoire du silence"), les autres partant d'une étude de cas pour creuser l'intime ("Ecriture de soi sur ordonnance", ou l'histoire des pollutions nocturnes de M X, patient d'un professeur de faculté).

La synthèse de James Russell Major, qui a eu le mérite de sortir l'histoire des assemblées représentatives en France de la double ornière de l'histoire institutionnelle et du corporatisme pour la réorienter vers l'histoire sociale, n'en concluait pas moins à l'échec des états généraux du XVe siècle. Mais ce diagnostic ne reposait sur aucun fondement, l'étude sociale du groupe des délégués n'étant même pas ébauchée, faute d'une indispensable enquête archivistique. C'est le défi que relève ici Neithard Bulst, en analysant la composition des assemblées de 1468 et de 1484 en se fondant sur un recours rigoureux à la méthode prosopographique. Pour cela, il est remonté à chaque élection, assemblant toutes les sources disponibles, y compris inédites surtout quand elles proviennent des archives départementales ou municipales, scrutant la procédure (elle varie d'un lieu à l'autre : ce n'est qu'en 1484 qu'on commence à lui porter attention), et établissant ainsi pour la première fois une liste fiable des délégués : si grâce au "Journal" de Masselin ceux de 1484 étaient à peu près connus, il n'en allait pas de même pour 1468. Les représentants du Tiers Etat prennent de ce fait une importance nouvelle. Il analyse ensuite l'enracinement familial, professionnel et social des délégués sans perdre de vue les membres les plus influents de la région où a lieu l'élection ou la désignation (le terme s'avère souvent mieux adapté). Il met ainsi en évidence tous les liens de clientélisme, de patronage, de partenariat ou de protection qui structurent les sociétés locales, donnant ainsi à voir une sorte de "bastard feudalism" à la française. La réunion des états est donc une circonstance exceptionnelle où le roi (en 1468) ou les puissants du moment quand il est mineur (les Beaujeu, la faction Orléans en 1484) rencontrent l'ensemble de la société politique du royaume, un temps fort de la communication politique en une époque où elle occupe une place de plus en plus importante dans la gouvernance de la France : de ce point de vue, tout l'ouvrage questionne le concept de "représentation" dans sa définition médiévale. Une autre impression se dégage de l'étude, la place qu'occupent déjà dans cette structure les officiers royaux, alors que Russell Major ne les voyait s'imposer que dans les assemblées du XVIe siècle. Du coup, le soi-disant échec des états généraux devient très relatif : certes, ils n'ont pas eu d'effets immédiats, mais ce qui devait être dit l'a été, et Louis XI comme les Beaujeu ont su en tenir compte dans leur gouvernance. D'ailleurs, la référence fréquente aux états dans les ordonnances royales révèle leur portée légitimante. Et ce sont les procédures mises en place en 1484 qui ont ensuite été reprises et développées dans les assemblées du XVIe et même du XVIIe siècle.

La négociation collective est aujourd'hui au centre du fonctionnement des relations individuelles et collectives de travail. Les réformes continues depuis 15 ans, et qui se sont nettement accélérées depuis 2015, ont conduit à transférer de la loi aux partenaires sociaux la maîtrise de l'essentiel des règles applicables dans l'entreprise afin de leur permettre de les adapter. Il en est résulté, notamment depuis l'entrée en vigueur des ordonnances de 2017, une profonde transformation dans l'ordonnancement des normes en droit du travail où des notions traditionnelles comme l'ordre public social ou le principe de faveur ont été mises à mal par de nouveaux dispositifs que les acteurs sociaux doivent immédiatement appréhender. C'est cette nouvelle négociation collective que cet ouvrage a pour ambition de décrire. Sont abordés les règles de négociation, qui laissent beaucoup plus de latitude sur le fond aux partenaires sociaux mais en renforçant leurs obligations en termes de transparence et de loyauté, les différents niveaux de négociation (y compris les mécanismes d'extension et d'élargissement) et leur articulation, la teneur des accords notamment en matière de négociation obligatoire et leur autorité face aux autres normes applicables dans l'entreprise. Un certain nombre d'accords spécifiques quant à leur mode de négociation ou de conclusion, ou quant à leurs effets, sont également étudiés, à l'instar des accords de performance collective, des accords en matière de retraite ou encore des accords de restructuration. Le contentieux de la validité, de l'interprétation et de la mise en oeuvre de l'accord est également décrit. Dans le prolongement de l'ouvrage sur le droit de la représentation du personnel en entreprise, le droit de la négociation collective se veut tout à la fois pratique et doctrinal, afin de permettre à chacun de conduire une réflexion sur un processus qui nécessite de disposer d'éléments solides de compréhension. L'ouvrage s'adresse aux avocats, magistrats judiciaires et administratifs, juristes d'entreprise, DRH, organisations syndicales, représentants élus et syndiqués, inspecteurs du travail ainsi qu'aux étudiants. Grégoire Loiseau est professeur à l'Ecole de droit de la Sorbonne (Université Paris 1) où il dirige le Master 2 Juriste de droit social. Il est l'auteur de plusieurs ouvrages en droit des obligations et en droit des personnes et de nombreux articles sur le droit du travail. Pascal Lokiec est professeur à l'Ecole de droit de la Sorbonne (Université Paris 1) où il dirige le Master 2 de droit social et président de l'Association française de droit du travail et de la sécurité sociale. Il est l'auteur de plusieurs ouvrages et de nombreux articles sur le droit du travail. Laurence Pécaut-Rivolier, docteur en droit, est conseiller à la Cour de cassation. Elle a été pendant dix ans présidente de l'association nationale des juges d'instance. Elle est l'auteur ou le coauteur de nombreux articles sur le droit de la représentation du personnel. Pierre-Yves Verkindt est professeur à l'Ecole de droit de la Sorbonne (Université Paris 1). Il est l'auteur de nombreuses publications notamment en matière de protection de la santé des travailleurs.

Le 12 mars 2020, la France, frappée par la Covid-19, s'est endormie sur injonction présidentielle. Les ménages se sont calfeutrés. Les activités dites présentielles ont été stoppées, les usines, les écoles et les facultés se sont fermées, les chantiers ont été arrêtés, les commerces - sauf alimentaires - ont tiré leurs rideaux. Les familles, confinées au sein du foyer, ont dû recentrer leur activité pour gérer, de façon plus ou moins heureuse, la coexistence du suivi scolaire ou de la turbulence des enfants présents à la maison et de l'éventuel télétravail des parents. Pour nombre de citoyens français, l'année 2020 aura été celle de la suractivité, au premier rang de ceux-ci les professionnels de santé, qui étaient contraints de rester sans relâche sur leur lieu de travail, confrontés à l'angoisse de l'inconnu, des manques et des surcharges. Les responsables politiques et les gouvernants tentaient par tous moyens d'enrayer cette crise inédite, d'origine sanitaire mais aux conséquences économiques jamais imaginées. Les entreprises, lourdement affectées pour la plupart, découvraient brutalement les vertus - toutes relatives - du télétravail, du chômage partiel, des aides gouvernementales et... des myriades de textes successifs auxquels il fallait se plier. Pour les juristes, chaque jour passé marquait la découverte de nouvelles lois et ordonnances, nouveaux décrets et arrêtés, annulant parfois le lendemain ce qui avait été publié la veille. C'était le temps venu de fiévreuses recherches, de la remise en lumière de grandes notions oubliées ou délaissées, force majeure, imprévision, fait du prince... et de l'analyse des productions textuelles issues de l'état d'urgence sanitaire. Plus tard viendraient l'époque de la reprise, du déconfinement, l'ouverture des soupapes estivales, une insouciance, trop tôt adoptée, puis la rechute automnale ! Comment faire pour ne pas oublier tout cela, pour ne pm laisser le temps faire son oeuvre et niveler le sable de la mémoire ? Comment agir au mieux ? Comment tirer les leçons humaines et juridiques de cette crise inédite ? C'est la question que s'est posée, à l'initiative de son président, le conseil d'administration de l'Association Droit et Commerce, société savante qu'il n'est point besoin de présenter. La réponse est donnée dans cet ouvrage collectif, totalement inédit, image d'une époque en perpétuelle mutation, riche d'enseignements. Il réunit les plumes, les témoignages et les analyses de 45 contributeurs éminents (chefs d'entreprise, chercheurs, hauts fonctionnaires, universitaires, avocats), consacrés à cette période de pandémie, ses données factuelles, l'analyse juridique de ses conséquences, pour permettre, à qui le souhaitera, d'y puiser les bases de sa réflexion, aux juristes et aux praticiens d'y trouver leur inspiration, à l'Histoire d'y trouver ses marques et à tous d'en tirer leçon ! Ses six chapitres constituent un large éventail partant de l'historique de la crise et des témoignages de certains de ceux qui l'ont vécue, en passant par l'affectation de la vie contractuelle des entreprises, de leur vie sociale, de leur gouvernante, de leur actionnariat et de leur raison d'être, des bouleversements des relations individuelles ou collectives du travail, de solutions innovantes générées par la crise, du traitement des litiges des entreprises dans la crise et de celui de leurs difficultés économiques, pour aboutir à une conclusion implacable "les masques nous ont ouvert les yeux ! " A lire sans réserve, que vous soyez étudiants, universitaires, professionnels... même si vous n'êtes pas juristes !

Plus on étudie ce petit livre, osons-nous ajouter sans crainte de les surprendre, plus on admire la sûreté et l'élévation de sa doctrine ascétique, a sagacité ; la force et la souplesse de la méthode qu'il définit ; plus on se familiarise avec son texte, mieux aussi l'on perçoit quel parti l'on en peut tirer, pour aider les âmes aux niveaux les plus divers de la vie chrétienne. Adapter ses méditations et ses recommandations aux capacités des fidèles appelés seulement il suivre « la voie des préceptes » est relativement aisé. Il est certes plus délicat, mais il est possible de proposer aux privilégiés appelés il suivre « la voie des conseils » des sujets de méditation équivalents, voire plus aptes à les faire pénétrer en certaines profondeurs du dogme chrétien où leur piété doit trouver normalement de vives consolations et d'énergiques stimulants. Tels sont par exemple, les mystères de l'adoption surnaturelle, de la « divinisation » des âmes par la grâce, du Corps mystique du Christ, que saint Ignace pouvait se dispenser d'aborder en une première retraite ordonnée au choix d'un état de vie. Ce second genre d'adaptation paraît d'autant plus nécessaire, que le succès des Exercices dépasse de beaucoup, selon toute vraisemblance, celui que leur auteur pouvait humainement espérer : chaque année, un nombre croissant de prêtres, de religieux et de religieuses leur demandent de renouveler leur ferveur. Or il est à craindre que le retour périodique des mêmes méditations, se suivant dans le même ordre, développées de façon fort semblable, ne produise quelque satiété, exactement comme le retour constant, sur la même table, des mets les plus succulents. Les directeurs de retraites le savent; ils s'efforcent d'assurer quelque variété. La même raison nous a conduit à publier ces volumes. Sauf de très rares exceptions, nous ne reprenons pas les thèmes ou sujets traités par saint Ignace. Des auteurs de grand mérite se sont chargés de ce soin. Si l'on souhaite une première initiation aux Exercices, il convient de recourir d'abord à leurs ouvrages. Pour notre part, voici comment nous avons conçu notre tâche. Dans une première partie sont groupées de simples « notes » sur les pièces maîtresses. Cette qualification de « notes» avertit déjà que nous ne songeons à présenter ni un commentaire intégral du livre, ni un commentaire plus détaillé des pages les plus importantes. Ce travail est déjà fait. Nos notes visent tout d'abord à mettre en plein relief ce que l'on discerne parfois difficilement en des commentaire, étendus, à savoir les idées essentielles de saint Ignace, les raisons majeures qui ont dirigé le choix et l'ordonnance de ses méditations. Elles le font, tout ensemble, dans le but de faciliter une exégèse sûre de son texte, si on le conserve, des adaptations judicieuses, si on s'en écarte, enfin, quant aux méditations que nous publions, une utilisation pleinement fidèle de sa pensée : ce qui nous semble essentiel est en effet ce que nous avons tenté de sauvegarder et d'assurer de notre mieux. Ces notes ajoutent d'ordinaire quelques suggestions au sujet d'équivalents possibles, ainsi que des exemples ou des citations également utilisables en des méditations apparentées. La seconde partie contient, outre deux triduums, trois retraites de huit jours. On y retrouvera en substance le même ordre général, la même doctrine ascétique que dans les Exercices, le même effort pour attacher les âmes au Maître bien-aimé que le Père a constitué notre Voie, notre Vérité, notre Vie. Ces pages n'étant pas destinées à être lues, mais à être méditées, nous avons évité tout développement prolixe et seulement amorcé affections, demandes et résolutions. Éveiller la réflexion, au lieu d'en dispenser, susciter la prière, au lieu d'en donner la formule détaillée, nous paraît répondre davantage aux vœux des âmes qui ont déjà quelque habitude de l'oraison. Ce qu'elles découvriront par elles-mêmes, selon la remarque de saint Ignace, aura pour elles plus de goût et leur vaudra plus de profit. Plus on étudie ce petit livre, osons-nous ajouter sans crainte de les surprendre, plus on admire la sûreté et l'élévation de sa doctrine ascétique, a sagacité ; la force et la souplesse de la méthode qu'il définit ; plus on se familiarise avec son texte, mieux aussi l'on perçoit quel parti l'on en peut tirer, pour aider les âmes aux niveaux les plus divers de la vie chrétienne. Adapter ses méditations et ses recommandations aux capacités des fidèles appelés seulement il suivre « la voie des préceptes » est relativement aisé. Il est certes plus délicat, mais il est possible de proposer aux privilégiés appelés il suivre « la voie des conseils » des sujets de méditation équivalents, voire plus aptes à les faire pénétrer en certaines profondeurs du dogme chrétien où leur piété doit trouver normalement de vives consolations et d'énergiques stimulants. Tels sont par exemple, les mystères de l'adoption surnaturelle, de la « divinisation » des âmes par la grâce, du Corps mystique du Christ, que saint Ignace pouvait se dispenser d'aborder en une première retraite ordonnée au choix d'un état de vie. Ce second genre d'adaptation paraît d'autant plus nécessaire, que le succès des Exercices dépasse de beaucoup, selon toute vraisemblance, celui que leur auteur pouvait humainement espérer : chaque année, un nombre croissant de prêtres, de religieux et de religieuses leur demandent de renouveler leur ferveur. Or il est à craindre que le retour périodique des mêmes méditations, se suivant dans le même ordre, développées de façon fort semblable, ne produise quelque satiété, exactement comme le retour constant, sur la même table, des mets les plus succulents. Les directeurs de retraites le savent; ils s'efforcent d'assurer quelque variété. La même raison nous a conduit à publier ces volumes. Sauf de très rares exceptions, nous ne reprenons pas les thèmes ou sujets traités par saint Ignace. Des auteurs de grand mérite se sont chargés de ce soin. Si l'on souhaite une première initiation aux Exercices, il convient de recourir d'abord à leurs ouvrages. Pour notre part, voici comment nous avons conçu notre tâche. Dans une première partie sont groupées de simples « notes » sur les pièces maîtresses. Cette qualification de « notes» avertit déjà que nous ne songeons à présenter ni un commentaire intégral du livre, ni un commentaire plus détaillé des pages les plus importantes. Ce travail est déjà fait. Nos notes visent tout d'abord à mettre en plein relief ce que l'on discerne parfois difficilement en des commentaire, étendus, à savoir les idées essentielles de saint Ignace, les raisons majeures qui ont dirigé le choix et l'ordonnance de ses méditations. Elles le font, tout ensemble, dans le but de faciliter une exégèse sûre de son texte, si on le conserve, des adaptations judicieuses, si on s'en écarte, enfin, quant aux méditations que nous publions, une utilisation pleinement fidèle de sa pensée : ce qui nous semble essentiel est en effet ce que nous avons tenté de sauvegarder et d'assurer de notre mieux. Ces notes ajoutent d'ordinaire quelques suggestions au sujet d'équivalents possibles, ainsi que des exemples ou des citations également utilisables en des méditations apparentées. La seconde partie contient, outre deux triduums, trois retraites de huit jours. On y retrouvera en substance le même ordre général, la même doctrine ascétique que dans les Exercices, le même effort pour attacher les âmes au Maître bien-aimé que le Père a constitué notre Voie, notre Vérité, notre Vie. Ces pages n'étant pas destinées à être lues, mais à être méditées, nous avons évité tout développement prolixe et seulement amorcé affections, demandes et résolutions. Éveiller la réflexion, au lieu d'en dispenser, susciter la prière, au lieu d'en donner la formule détaillée, nous paraît répondre davantage aux vœux des âmes qui ont déjà quelque habitude de l'oraison. Ce qu'elles découvriront par elles-mêmes, selon la remarque de saint Ignace, aura pour elles plus de goût et leur vaudra plus de profit.

Présentation des auteurs François Alfandari est docteur en science politique, membre du laboratoire Triangle, ses travaux portent sur l'étude du syndicalisme et des relations professionnelles, ainsi que sur l'engagement et les mobilisations collectives. Il a récemment publié " Transmettre un syndicalisme politique. La CGT dans un hôpital psychiatrique publicA ", La nouvelle revue du travail, 22, 2023 et a participé avec le Collectif Mosaïc à la direction d'un ouvrage méthodologique, Enquêter sur les relations professionnelles, ENS Editions, 2023. Sophie Béroud est professeure de science politique à l'Université Lyon 2, membre de Triangle. Ses travaux de recherche portent sur les transformations contemporaines du syndicalisme, les conflits du travail et les formes de mobilisation des travailleurs précaires. Parmi ses publications récentesA : A En luttesA ! Les possibles d'un syndicalisme de contestation, Paris, Raisons d'agir, 2021 (avec Martin Thibault)A ; A Sur le terrain avec les Gilets jaunesA : approche interdisciplinaire du mouvement en France et en Belgique, Presses Universitaires de Lyon, Lyon, 2022 (co-direction avec Anne Dufresne, Corinne Gobin et Marc Zune). Chloé Biaggi, docteure en sociologie (ENS de Paris), est actuellement chercheuse postdoctorante au LABERS (Université de Bretagne Occidentale). Ses travaux s'inscrivent dans le domaine de la sociologie du travail et des relations professionnelles. Sa thèse porte sur la gestion du fait syndical et des conflits au travail par les directions d'entreprises. Elle a récemment publié " Une négociation sans contrepartie ? Ethnographie d'un usage patronal de la négociation collective dans une filiale industrielle " (Socio-économie du travail, 2021) et " "J'en peux plus... j'arrête". Les ressorts de la (dé)mobilisation professionnelle d'un DRH" (La Nouvelle Revue du Travail, 2021). Charles Chamarre (ex-Berthonneau) est docteur en sociologie rattaché au Laboratoire d'Economie et de Sociologie du Travail (LEST). Il a réalisé sa thèse sur les formes d'engagement syndical dans des secteurs précaires et a publié plusieurs articles issus de cette recherche, dont " Un syndicalisme bridé. Expériences ordinaires de délégué·es dans des mondes du travail précairesA ", paru dans la revue Sociologie du Travail en décembre 2022. Il travaille aujourd'hui comme consultant en santé, sécurité et conditions de travail pour les CSE au sein du cabinet 3E Acante. Baptiste Giraud est maître de conférences en science politique à l'Université d'Aix-Marseille et chercheur au Laboratoire d'Economie et de Sociologie du Travail (LEST). Ses recherches portent sur les recompositions des conflits du travail, du syndicalisme et des relations professionnelles. Il est notamment le co-auteur du manuel Sociologie politique du syndicalisme (Armand Colin, 2018), avec Sophie Béroud et Karel Yon. Il a récemment aussi co-dirigé l'ouvrage collectif Le travail syndical en actes. Faire adhérer, mobiliser, représenter (Editions du Septentrion, 2020) avec Yolaine Gassier. Tristan Haute est maître de conférences en science politique à l'Université de Lille et chercheur au CERAPS. Ses recherches portent sur le vote, dans le champ politique et dans le champ professionnel, ainsi que sur la participation des salariés en entreprise (syndicalisation, recours à la grève...) ou encore sur les attitudes des salariés à l'égard des syndicats. Parmi ses publications récentesA : " Diversité et évolutions des attitudes des salariés à l'égard des syndicats en France ", Travail et Emploi, 2021/1, n°164-165, p. A 137-160A ; avec Pierre Blavier et Etienne Penissat, " Du vote professionnel à la grève : les inégalités de participation en entreprise ", Revue française de science politique, 2020/3-4, n°70, p. A 443-467. David Sanson Après un doctorat en sociologie, David Sanson est actuellement professeur adjoint (eq. MCF) à l'Université du Québec à Montréal. Prenant appui sur une ethnographie longitudinale réalisée au sein de collectifs ouvriers et militants d'une grande entreprise française, sa thèse explore les effets politiques du néo-management, en étudiant tout particulièrement les dynamiques inégalitaires et les mécanismes d'aliénation que l'appareillage gestionnaire contemporain produit auprès des classes populaires. Ses travaux actuels développent une approche critique des pratiques managériales hégémoniques, attentive aux multiples rapports de domination, aux dynamiques de relations professionnelles (coopérations, conflits, négociations) et aux pratiques de résistances des salarié. e. s en organisation. Camille Signoretto est maîtresse de conférences en sciences économique à l'Université Paris Cité, chercheuse au laboratoire Dynamiques sociales et recomposition des espaces (Ladyss), et également membre affiliée au CEET-Cnam et associée au LEST. Economiste du travail, ses travaux de recherche portent sur les relations de travail et d'emploi, et plus particulièrement leurs évolutions dans un contexte de changements socio-productifs et de réformes législatives qui ont marqué le monde du travail ces dernières décennies. Elle a récemment dirigé un numéro spécial de la revue Socio-économie du travail s'intitulant " Le "dialogue social" en pratiques et en contextesA " (n°10, 2021-2)A ; ou encore publié avec Aurélie Peyrin et Philippe Méhaut " Flexibilité et transformation des relations d'emploiA : une segmentation des pratiques de gestion de la main-d'oeuvre ", dans Relations industrielles / Industrial Relations, 77(4), 2022. Argumentaire de présentation de l'ouvrage Au terme d'une trentaine d'années de réformes ininterrompues des règles du dialogue social, parachevées par les ordonnances Travail de 2017, la négociation collective d'entreprise s'est imposée comme le nouveau pilier du système des relations professionnelles. En lien avec les politiques de flexibilisation du marché du travail, le dialogue social en entreprise est légitimé comme le moyen de concilier de façon plus équilibrée et efficace les impératifs de compétitivité des entreprises avec la défense des intérêts des salariés. L'institutionnalisation accrue du dialogue social en entreprise comme son éloge politique apparaissent pourtant en fort décalage avec la fragilisation importante de la capacité effective des salariés et de leurs représentants à peser sur la répartition de la valeur et les règles du rapport salarial. Les syndicats ont en effet beaucoup perdu de leur ancrage militant dans un système productif profondément bouleversé, marqué par la précarisation de la condition salariale et le " despotisme du marchéA " qu'impose la financiarisation de l'économie. Le tissu productif français n'en reste pas moins composé de modèles socio-productifs distincts, tant du point de vue des types de marché des entreprises, du profil de leur main d'oeuvre, des modalités de leur encadrement que de la présence syndicale. Combinant analyse statistique et enquêtes de terrain, cet ouvrage collectif montre comment s'articulent dans ces différents contextes socio-productifs les formes de la domination patronale, de conflictualité au travail et de pratiques du dialogue social. Ce faisant, il donne à voir selon quelles modalités différentes se reconfigurent, sous l'effet des transformations du capitalisme et des réformes néo-libérales, les usages des dispositifs du dialogue social en entreprise, les logiques de construction du compromis salarial et la capacité des salariés et de leurs représentants à le négocier. Points forts de l'ouvrage : Revisiter les transformations du dialogue social par le croisement de plusieurs traditions d'étude et l'articulation de plusieurs méthodes de recherche Cet ouvrage réconcilie en effet deux traditions de recherche qui ont jusqu'alors eu tenance à se tourner le dosA : l'analyse socio-économique des modèles productifs d'un côté, la sociologie des relations professionnelles de l'autre. Le croisement de ces approches ouvre une perspective originale pour apporter à l'analyse des modèles productifs une plus grande attention aux dimensions politiques des rapports de domination et des logiques du compromis salarial qui les caractérisent. Il permet en retour d'apporter un regard renouvelé sur les dynamiques de recompositions des relations professionnelles et des pratiques du dialogue social en lien avec la transformation du capitalisme. L'ouvrage s'appuie en outre sur une pluralité de méthode, en articulant l'exploitation des données statistiques de l'enquête REPONSE avec des enquêtes de terrain en entreprise. 2 - Penser ensemble les transformations les logiques de domination du capitalisme et les recompositions des pratiques de dialogue social Alors que la sociologie des relations professionnelles a eu tendance à étudier les logiques de fonctionnement des dispositifs institutionnels de la négociation collective comme s'ils fonctionnaient de manière autonome, le décloisonnement théorique opéré dans cette recherche vise au contraire à montrer qu'une approche par les contextes socio-productifs, attentive à la manière différente dont se configurent les rapports de domination et de résistance au travail, permet de mieux rendre compte de la dynamique différente des conflits et des négociations qui se jouent dans les espaces de la représentation du personnel. Cette perspective donne en particulier la possibilité de mieux cerner comment s'articuler la variété des formes de capitalisme (capitalisme familial, capitalisme administré, capitalisme financier) qui composent le modèle productif français, la dynamique des conflits et des usages des dispositifs du dialogue social en entreprise, et les logiques des compromis salariaux qu'ils servent à construire. Cet ouvrage est ainsi tout à la fois une contribution à l'analyse des transformations du modèle productif capitaliste français et des recompositions des rapports de domination et de compromis qu'ils rendent possible. 3 - Un regard original sur les métamorphoses du syndicalisme En raison de l'érosion de ses effectifs, le syndicalisme français est souvent associé à l'image d'un monde en crise et son utilité régulièrement questionnée. L'ouvrage s'attache à cet égard à éviter un double écueilA : celui d'une vision enchantée du dialogue social d'un côté, celui d'une vision trop unilatérale du déclin de l'influence syndicale. Si l'enquête montre effectivement combien le syndicalisme est mis à l'épreuve par les transformations du capitalisme dans sa capacité à organiser les salariés et défendre leurs intérêts, elle montre cependant aussi d'abord que, loin d'être uniformément affaiblie, leur capacité d'agir reste très dépendante et variable en fonction des contextes socio-productifs de leur ancrage. Elle montre aussi les organisations syndicales restent pourvoyeuses de ressources qui expliquent leur capacité beaucoup plus grande que les élus du personnel non syndiqués à tenir leur rôle de façon autonome des directions et à prendre en charge la défense des intérêts des salariés. 4 - Une enquête élargie aux représentants du personnel non syndiqués La comparaison entre élus du personnel non syndiqués et syndiqués constitue une autre grande originalité du dispositif d'enquête. Alors que les premiers constituent un angle mort de la sociologie des relations professionnelles, ils sont en effet au contraire partie intégrante de notre recherche. Cela permet de mieux mettre en lumière la variété des conditions de formation des instances représentatives du personnel et des modalités d'engagement possibles dans des mandats de représentants des salariés. Ce détour apparaît d'autant plus nécessaire que les nouvelles règles de la négociation collective ont ouvert la possibilité aux directions d'entreprise d'engager des négociations avec des représentants du personnel non syndiqués, majoritairement présents dans les petites entreprises. Notre enquête permet ainsi d'apporter un éclairage sur les contraintes singulières qui déterminent les modalités d'appropriation des dispositifs de la négociation collective et du dialogue social dans les petites entreprises familiales notamment. 5 - Eclairer les modalités d'intégration du dialogue social dans les politiques de domination patronale Attentif à la structure organisationnelle et sociale des usages des dispositifs de la représentation du personnel, cet ouvrage est enfin une contribution à l'analyse de la variété des significations et des pratiques que recouvre le concept flou de " dialogue socialA " dans les stratégies des directions des entreprises. Si elles s'articulent dans certains contextes à la recherche de compromis avec les représentants syndicaux, elle s'arrime au contraire dans d'autres au maintien de stratégies de répression anti-syndicale. Cette enquête documente de ce point de vue la manière dont les recompositions des modalités d'organisation du travail, des politiques managériales de gestion du personnel et les modalités d'appropriation des dispositifs du dialogue social par les directions d'entreprise varient ensemble. Elle apporte ainsi un éclairage sur la façon dont les formes de la domination patronale se différencient et se reconfigurent en s'articulant autour de trois types d'usages des dispositifs de la représentation du personnel, selon qu'ils sont réinvesties dans une simple logique de légalisation des relations professionnelles, comme un instrument de management des relations avec les syndicats ou bien utilisés de manière plus offensive pour refonder le rapport salarial.