numérique

Le huitième volume de la collection des Mélanges AEDBF-France propose une approche très diversifiée du droit bancaire et financier. En effet, il comprend de nombreux articles qui abordent tant des questions fondamentales que d'actualité, de manière large autant que précise, d'un point de vue à la fois réfléchi et pratique. C'est sous la direction de Bertrand Bréhier qu'a été réunie une cinquantaine d'articles et d'auteurs : Le contentieux de la responsabilité professionnelle du conseiller en investissements financiers, Philippe Arestan | La transparence des opérations de marché : quête du graal ou révision du mythe de Sisyphe ? Patrick Barban | Droit comptable et normalisation comptable, Jennifer Bardy | Ce que la circulation des capitaux nous apprend potentiellement du droit, Jean-Silvestre Bergé | Réglementation financière européenne et relations avec les pays tiers, Haroun Boucheta | La signature digitale, Eric Caprioli | Les enjeux de la conformité en droit européen, Bernard Cazeneuve | Les sources informelles de rattachement de la société européenne, Gustavo Cerqueira | Réflexions sur les arnaques financières et la "fabrique du consentement" , Marielle Cohen-Branche | La floating charge : reconnaissance de cette sûreté anglaise en droit français et enseignements à tirer pour le nantissement du solde de compte bancaire, Reinhard Dammann | Améliorer le cadre juridique européen de gestion des crises bancaires : le point de vue d'un superviseur, Edouard Fernandez-Bollo | La responsabilité des prestataires d'initiation de paiement en cas d'opérations de paiement non autorisées, Roberto Ferretti | La constitution du fonds de garantie unique sous le contrôle des juges, Antoine Gosset-Grainville et Margaux Dalon | Les titres en DEEP, nouveaux titres, nouvelle forme de titre ou simplement nouvelle technologie, Philippe Goutay | Le contrôle de la régularité de l'opération financée, Caroline Houin-Bressan | Retour vers le futur des titres participatifs, Vincent Jamet | Le Conseil d'Etat a-t-il tué le droit mou ? Brèves remarques au sujet de l'émergence des documents de portée générale à effets notables, Emmanuel Jouffin | Sur l'imputation des manquements AMF aux personnes morales : vues critiques, Antoine Juaristi | Authentification forte et preuve de la négligence grave de l'utilisateur d'un instrument de paiement, Nicolas Kilgus | Les banques européennes face aux sanctions internationales, Caroline Kleiner | La responsabilité du banquier en matière de chèque de banque, Jérôme Lasserre-Capdeville | Le droit bancaire et financier des "legal transplants" au droit "plug and play", Gregory Lewkowicz | Assurance paramétrique et contrat financier, Pierre-Grégoire Marly | Les sanctions financières applicables par les autorités de marché : comparaison entre le droit financier, le droit de la concurrence et le droit des données personnelles, Frédéric Marty | L'obligation de vigilance des banques, décryptage d'une notion plurielle, Julien Martinet | Prêter en devise aux consommateurs, Jean-Pierre Mattout | La réglementation bancaire et financière revue à l'aune de l'urgence climatique, Frida Mékoui | Quel avenir pour la CJIP en Europe : vers l'élaboration d'un modèle européen de justice négociée, Astrid Mignon-Colombet | Les effets et les incertitudes du Brexit et du post-Brexit sur certaines activités de banque de financement et d'investissement, Olivier Mittelette | Le devoir de loyauté intragroupe, Renaud Mortier | Le banquier face au risque de surendettement de son client particulier, Eva Mouial-Bassilana | SPACs : technique juridique et interrogations pratiques, Sébastien Neuville | Les commissions bancaires face à la prohibition des clauses abusives, Gilbert Parleani | Le crédit entre entreprises liées (regards croisés en droit fiscal et droit bancaire), Ariane Périn-Dureau | Observations sur la réforme des sûretés, Stéphane Piédelièvre | La relativité aquilienne dans la responsabilité des Etats membres pour violation du droit de l'Union par les autorités de surveillance, Johan Prorok | Concevoir des fonds d'investissement adaptés aux seniors ? Isabelle Riassetto | Les pouvoirs d'enquête de l'AMF à l'épreuve des droits fondamentaux, Anne-Claire Rouaud | L'encadrement des transactions avec des parties reliées en droit des sociétés canadien (regards vers les Etats-Unis et l'Europe), Stéphane Rousseau | De la modélisation du crédit immobilier et de sa cohérence interne, Laurent Ruet | L'élasticité américaine (à propos du concept mou de résilience en droit bancaire et financier), Pierre Storrer | Banque et responsabilité sociale dans un contexte de pandémie : point de vue canadien, Ivan Tchotourian | L'émergence d'un droit des sociétés propre aux établissements de crédit, Hervé Synvet | De la Responsabilité Sociale des Entreprises à la Responsabilité Numérique des Entreprises, Marina Teller | L'investisseur et le consommateur de produits financiers : la différenciation du droit européen, Aline Tenenbaum | La directive sur les actions représentatives et le droit financier, Adrien Tehrani | De quelques aspects fiscaux des obligations convertibles en actions, Régis Vabre | La nature juridique des non deliverable tokens, Hubert de Vauplane |

Concilier les impératifs defficacité et de légitimité de la répression financière Peut-on servir deux maîtres à la fois ? Cette question biblique est portée à sa cime lorsqu'elle est appliquée au droit, toujours tiraillé entre deux buts antagonistes. Tout comme le droit des contrats s'épuise à faire la synthèse de la liberté et de la solidarité, et le droit des sociétés celle de la collectivité et de l'individu, le droit de la preuve en matière financière doit, comme Monsieur Nicolas Ida l'observe à l'orée de son travail doctoral, " concilier les impératifs d'efficacité et de légitimité de la répression financière ". [... ] C'est cette recherche du " point d'équilibre " qui se présente comme l'horizon de la réflexion de l'auteur. Le plan de thèse de Monsieur Nicolas Ida révèle avec finesse la dualité de la preuve au travers des deux temps de la procédure devant l'AMF. Au cours de cette procédure, la preuve est successivement envisagée comme une opération matérielle, puis comme une opération intellectuelle, selon que l'on se situe au stade des investigations préalables à la notification de griefs ou au stade du jugement devant la Commission des sanctions de l'AMF. La phase préliminaire de constitution du dossier probatoire est marquée par le renforcement constant des garanties procédurales au bénéfice des personnes visées par les investigations conduites par l'AMF. Ce constat dressé par l'auteur vient en balance de l'essor des pouvoirs de l'AMF - droit de communication de tous documents, d'accès aux locaux professionnels, de procéder à des infiltrations numériques, de perquisition menée par les enquêteurs, etc. - qui ne pouvait qu'appeler des contreforts. [... ] Le second temps de l'étude se déprend des preuves matérielles pour se porter sur le raisonnement à partir des preuves ainsi réunies qu'est conduit à tenir la Commission des sanctions de l'AMF. Ce parti pris est en lui-même un apport de la thèse. Le raisonnement probatoire est en effet la boîte noire du droit de la preuve, lequel demeure trop souvent concentré sur les preuves matérielles et leur mode d'administration et d'admissibilité. [... ] Finalement, [... ] les ambitions de la thèse de Monsieur Nicolas Ida conjuguent harmonieusement suggestions spécifiques d'amélioration de la procédure devant l'AMF et propositions plus globales d'évolution du droit de la preuve en général. Le droit financier se révèle ainsi comme un point d'observation privilégié du droit de la preuve tant il exacerbe les difficultés habituelles que rencontre ce dernier, et oblige donc davantage qu'ailleurs encore, à les transcender. Le droit financier est un droit téléologique, animé par le souci du bon fonctionnement des marchés financiers. Cet objectif ne peut être atteint si les agissements répréhensibles ne font pas l'objet d'une répression efficace. Or les opérations d'initiés, les manipulations de cours ou encore les actions de concert non déclarées constituent des comportements occultes, particulièrement difficiles à débusquer et à établir en raison de l'opacité naturelle des marchés financiers. Le droit de la preuve a dû être adapté pour que l'Autorité des marchés financiers puisse remplir sa mission répressive. Ainsi, en l'absence de preuves directes, des faisceaux d'indices sont pris en compte et des présomptions de culpabilité sont mobilisées, quitte à malmener quelque peu la présomption d'innocence. L'utilisation fréquente de présomptions n'a pas pour autant fait perdre de son intérêt au recueil de preuves matérielles. Cependant, si l'efficacité des investigations financières justifie certaines entorses aux droits fondamentaux, il convient que l'Autorité ne dépasse pas les limites imposées par ces normes supérieures qui s'imposent à elle. Le souci de protection des marchés financiers est un objectif secondaire par rapport au respect de principes juridiques essentiels dans une société démocratique dominée par l'Etat de droit. Derrière les règles de preuve applicables aux procédures de sanction de l'Autorité des marchés financiers se profilent des valeurs démocratiques très précieuses pour la société. Aussi, sans méconnaître sa finalité première, le droit financier se doit de respecter ces valeurs afin de concilier les impératifs d'efficacité et de légitimité de la répression financière

Un coffret de deux livres pour apprendre à optimiser les travaux comptables et pour acquérir les compétences nécessaires permettant d'appliquer les principes essentiels de la finance d'entreprise avec un des logiciels les plus utilisés dans le monde professionnel : Excel. Ces deux livres peuvent être exploités avec Excel 2016, Excel 2019 ou avec la version d'Excel disponible avec un abonnement Office 365. Modélisation financière avec Excel - De l'analyse à la prise de décision La finance d'entreprise est un sujet qui nécessite beaucoup de notions théoriques comptables, mathématiques et statistiques. Pourtant, la finance est aussi une discipline très pratique, ancrée dans la réalité quotidienne : il est indispensable d'utiliser des données chiffrées pour éclairer l'activité présente ou future de l'entreprise, sa rentabilité et aider à la prise de décision. Le but de cet ouvrage est d'acquérir les compétences nécessaires pour pouvoir appliquer les principes essentiels de la finance d'entreprise avec un des logiciels les plus utilisés dans le monde professionnel : Excel. Il a été rédigé avec la version 2016 d'Excel mais convient également si vous disposez de la version 2019. Il s'adresse aussi bien aux étudiants en comptabilité-gestion qu'aux professionnels de la comptabilité, de la gestion et de la finance, ainsi qu'aux managers ayant une activité en lien avec la finance d'entreprise ou la gestion en général. La première partie de l'ouvrage permet au lecteur néophyte de se familiariser avec Excel tout en abordant les bases de la comptabilité et de la finance : l'analyse du compte de résultat et du bilan. Par la suite, la modélisation financière proposée s'appuie sur des notions plus avancées : plan de remboursement, compte de résultat prévisionnel, plan de trésorerie, seuil de rentabilité, prévisions statistiques (régression linéaire, moyennes mobiles, lissage exponentiel...), analyse du risque, simulations... L'utilisation d'outils plus complexes d'Excel est alors abordée : outils statistiques, solveur, utilitaire d'analyse, langage VBA.... Les nombreux exercices réalisés dans Excel n'ont pas seulement pour but d'obtenir des réponses numériques à des problèmes financiers, mais aussi d'approfondir la compréhension des concepts étudiés. La difficulté des exercices proposés est progressive, permettant ainsi aux débutants de se familiariser à la fois avec les notions financières, et avec Excel ; cependant au cours de l'ouvrage, des concepts relativement avancés en finance/gestion sont abordés : autant de compétences concrètes et précieuses dans le monde professionnel d'aujourd'hui. Gestion comptable avec Excel - (versions 2016 et 2019) Ce livre a pour objectif principal de vous présenter les techniques et méthodes qui permettront d'optimiser les travaux comptables de l'entreprise à l'aide du tableur Excel. Il a été rédigé avec la version 2019 d'Excel et conviendra également si vous disposez d'Excel 2016 ou de la version Excel disponible avec un abonnement Office 365. Il est destiné en priorité aux utilisateurs d'Excel amenés à exploiter des données comptables qu'ils soient gestionnaires, comptables, assistants, chefs d'entreprise, responsables, secrétaires comptables ou étudiants. Il s'articule autour de cinq cas d'entreprise qui seront détaillés et expliqués pas à pas : création d'une note de frais, suivi des factures client en devise, suivi des recettes journalières, gestion des immobilisations, simulation d'un emprunt. A travers ces exemples, vous exploiterez les fonctions intégrées d'Excel (SI, SI.CONDITIONS, SI MULTIPLES, OU, SOMME.SI, SOMME.SI.ENS, RECHERCHEV, DATE, ANNEE, MOIS, NO.SEMAINE, AMORLIN, LIGNE et bien d'autres), vous importerez des données d'un site web ou d'un fichier texte pour les intégrer dans vos calculs, vous utiliserez la puissance de Power Query pour retravailler les données importées, vous verrez en détail l'usage des tableaux et graphiques croisés dynamiques, vous apprendrez à contrôler la saisie des informations grâce à la validation des données en créant des info-bulles et des listes de choix conditionnelles, en interdisant certaines saisies et en protégeant vos données... Vous mettrez en forme vos tableaux de façon dynamique grâce aux mises en forme conditionnelles. Pour chaque exemple, vous automatiserez certaines tâches par la réalisation de macros en langage VBA : envoyer votre classeur par e-mail, créer un formulaire de saisie, afficher des messages, créer des calculs, créer des fonctions personnalisées, reporter des données d'une feuille à l'autre... Les fichiers nécessaire à la réalisation des exemples sont disponibles en téléchargement sur le site des Editions ENI.

Un coffret de 2 livres pour apprendre les fonctionnalités d'Excel (versions 2019 et Office 365) et réaliser des tableaux d'analyse du compte de résultat, du bilan et de modélisation financière (plan de remboursement, compte de résultat prévisionnel, plan de trésorerie, seuil de rentabilité, prévisions statistiques, analyse du risque, simulations)... Le livre de la collection Référence Bureautique : Excel - versions 2019 et Office 365 Ce guide pratique vous présente dans le détail, les différentes fonctions du célèbre tableur Microsoft® Excel ; il a été rédigé avec la version 2019 d'Excel et intègre les nouveautés et différences de la version Excel livrée avec Office 365. Il s'adresse à toute personne désirant découvrir et approfondir l'ensemble de ses fonctionnalités. Après la description de l'environnement, la gestion des classeurs, des modèles et des feuilles de calcul, vous découvrirez toutes les techniques de saisie et de modification des données (nombres, dates, séries de données, remplissage instantané, équations...). Vous verrez ensuite comment effectuer toute sorte de calculs, des plus simples (pourcentage, statistiques) aux plus complexes (formule conditionnelle, calcul sur les dates, fonctions de recherche, calcul de remboursement d'emprunt, table à double entrée, consolidation de feuilles de calcul, calcul matriciel...). Une partie est consacrée aux outils d'analyses : réalisation de scénarios, calcul de valeur cible, audit de vos feuilles de calcul et utilisation du Solveur. Vous exploiterez ensuite les nombreuses fonctions mises à votre disposition pour mettre en forme vos tableaux (polices de caractères, couleurs, bordures, formats conditionnels, styles...). Vous apprendrez à trier et filtrer vos données, à organiser vos tableaux sous forme de plans et à les imprimer. Excel est un outil puissant en matière de représentation graphique ; vous découvrirez les nombreux types de graphiques disponibles : graphiques linéaires, histogrammes, sectoriels, graphiques de carte en 2D ou 3D, courbes de tendance et graphiques sparkline. Vous verrez aussi comment insérer des objets graphiques dans une feuille de calcul (formes, images, icônes, modèles 3D, diagrammes...). Mais Excel est aussi un outil très puissant en matière d'analyse de données : création et gestion de tableaux de données, réalisation de tableaux et graphiques croisés dynamiques que vous pourrez aisément filtrer et/ou trier. Une partie de ce livre est consacrée au travail collaboratif et comprend donc de nombreuses informations sur la protection des classeurs, le partage des données et la co-édition. Les derniers chapitres concernent les techniques pour optimiser la saisie (création de séries de données personnalisées, de listes déroulantes), l'importation de données, les macro-commandes, l'enregistrement des classeurs sous forme de page Web et la gestion de votre compte Utilisateur. Le livre de la collection Solutions Business : Modélisation financière avec Excel - De l'analyse à la prise de décision La finance d'entreprise est un sujet qui nécessite beaucoup de notions théoriques comptables, mathématiques et statistiques. Pourtant, la finance est aussi une discipline très pratique, ancrée dans la réalité quotidienne : il est indispensable d'utiliser des données chiffrées pour éclairer l'activité présente ou future de l'entreprise, sa rentabilité et aider à la prise de décision. Le but de cet ouvrage est d'acquérir les compétences nécessaires pour pouvoir appliquer les principes essentiels de la finance d'entreprise avec un des logiciels les plus utilisés dans le monde professionnel : Excel. Il a été rédigé avec la version 2016 d'Excel mais convient également si vous disposez de la version 2019. Il s'adresse aussi bien aux étudiants en comptabilité-gestion qu'aux professionnels de la comptabilité, de la gestion et de la finance, ainsi qu'aux managers ayant une activité en lien avec la finance d'entreprise ou la gestion en général. La première partie de l'ouvrage permet au lecteur néophyte de se familiariser avec Excel tout en abordant les bases de la comptabilité et de la finance : l'analyse du compte de résultat et du bilan. Par la suite, la modélisation financière proposée s'appuie sur des notions plus avancées : plan de remboursement, compte de résultat prévisionnel, plan de trésorerie, seuil de rentabilité, prévisions statistiques (régression linéaire, moyennes mobiles, lissage exponentiel...), analyse du risque, simulations... L'utilisation d'outils plus complexes d'Excel est alors abordée : outils statistiques, solveur, utilitaire d'analyse, langage VBA.... Les nombreux exercices réalisés dans Excel n'ont pas seulement pour but d'obtenir des réponses numériques à des problèmes financiers, mais aussi d'approfondir la compréhension des concepts étudiés. La difficulté des exercices proposés est progressive, permettant ainsi aux débutants de se familiariser à la fois avec les notions financières, et avec Excel ; cependant au cours de l'ouvrage, des concepts relativement avancés en finance/gestion sont abordés : autant de compétences concrètes et précieuses dans le monde professionnel d'aujourd'hui.

Dès les premières fouilles réalisées en 1988, préalablement à la construction d'une route, le site de Paule est apparu comme différent de la plupart des habitats gaulois jusqu'alors étudiés. La découverte d'une première sculpture, la taille des clôtures et l'abondance des tessons d'amphores ont conduit très rapidement à poser l'hypothèse, jamais démentie depuis, qu'il s'agissait d'une résidence de l'aristocratie gauloise. La mise au jour d'un tel site ouvrait un champ de recherche jusqu'alors inexploré. Alors que les travaux se poursuivaient dans le cadre de recherches programmées chaque été, deux articles ont été publiés (Menez, Arramond 1997 ; Menez 1999) afin de présenter quelques caractéristiques essentielles de cet habitat si particulier, devenu un temps encombrant car on cherchait son équivalent ailleurs, sans que les indices soient toujours suffisants. Une vingtaine d'années : c'est le temps qui, en définitive, a été nécessaire à l'extension des fouilles sur une superficie permettant de comprendre l'organisation et l'évolution de cet habitat. Ce travail s'est révélé complexe du fait de l'étendue du site, insoupçonnée au début des recherches, et de la succession des occupations durant près de six siècles au même endroit. Il a fallu ensuite un long temps d'étude et de mûrissement pour autoriser une vue d'ensemble et des hypothèses crédibles. Les vestiges mis au jour ne sont pas très spectaculaires, car il s'agit le plus souvent de fondations de bâtiments ou de clôtures en bois et terre dont l'essentiel a aujourd'hui disparu. Elles n'apparaissent, une fois la terre arable enlevée, que sous la forme de taches de coloration et de consistance légèrement différentes du sous-sol, qui se transforment en autant de trous, de fosses ou de fossés une fois fouillées. Afin de rendre accessible ce livre aux archéologues ou historiens peu familiarisés avec de tels vestiges, nous nous sommes efforcé d'écrire en français courant, en évitant si possible, avec l'aide de Nelly Le Masne de Chermont, d'utiliser des termes inappropriés ou trop spécialisés. Toujours dans ce souci de parler au plus grand nombre, la chronologie est ici exprimée en siècles, et non selon les systèmes allemands ou français fondés sur l'étude de la nécropole de Hallstatt, en Autriche, et de La Tène, en Suisse, affinés ensuite par l'étude des nécropoles champenoises puis par celle de nombreux autres sites. Toujours dans ce souci d'alléger le discours, la description des vestiges repose sur un corpus de figures codifiées, où seules sont conservées les indications nécessaires à la compréhension des faits observés ou des lots d'objets recueillis. Loin de constituer un simple accompagnement du texte, ces figures ont été conçues pour permettre au lecteur de se faire une idée aussi juste que possible des données prélevées et des argumentations développées. Elles bénéficient de surcroît de légendes traduites en anglais, ce qui devrait permettre au lectorat ne maîtrisant pas le français d'utiliser cet ouvrage. Les phases successives d'évolution de cet habitat, ainsi que quelques bâtiments ou dispositifs particuliers, ont par ailleurs fait l'objet d'essai de restitutions, fondées sur l'analyse détaillée des vestiges et, pour celles qui sont en couleur, sur la modélisation informatisée des élévations sur la base d'un modèle numérique de terrain. Ce travail nous a conduit à revoir certaines hypothèses de travail, crédibles sur plan, mais qui ne l'étaient plus lorsqu'il a fallu restituer les élévations. Les vues sont volontairement larges, car l'érosion des vestiges et l'état des connaissances ne permettent pas le plus souvent de détailler chaque construction. Le nombre des paramètres inconnus ou hypothétiques reste donc grand, mais ces images évoquent néanmoins assez bien le site tel que je l'imagine, à l'issue de ces décennies de travail. Elles portent un discours qui devrait permettre, au chercheur comme à un plus large public, de comprendre les principales évolutions de cet habitat. Paule me semble être un site emblématique, dont l'étude justifiait cet investissement. Il y a des opérations essentielles, qui font progresser les connaissances dans un domaine jusqu'alors ignoré de la recherche. Tous les sujets, en effet, ne se valent pas. Il ne suffisait pas, toutefois, de constater et de décrire l'évolution de cet habitat, et de livrer la documentation la plus complète et la plus objective possible. Encore fallait-il se risquer à des interprétations, s'engager, et intégrer les phénomènes observés à Paule dans les transformations de l'habitat constatées sur un territoire plus large, englobant les Gaules Belgique et Celtique. Puis, au-delà de ces réflexions sur l'habitat, encore fallait-il, à chaque étape, se poser la question "pourquoi ? " , qui renvoie inévitablement à la structure de la société, à l'importance de la famille, du lignage et à la mise en place des institutions. Je suis de ceux qui défendent la nécessité d'études exhaustives de sites, dotées des moyens et du temps nécessaire permettant d'aboutir à des monographies soigneusement documentées. L'étude des habitats de Plouër-sur-Rance (Menez 1996) et de Paule, initiées par une fouille préventive et poursuivies dans le cadre d'opérations programmées, s'inscrit dans ce cadre. Il ne s'agit pas ici d'opposer une modélisation fondée sur des données multiples, issues des prospections, de sondages et de fouilles partielles, à des études aux fondements mieux établis, mais sur un nombre de sites limité. Il s'agit plutôt de confronter les modèles à la réalité de l'histoire de certains sites, afin de mesurer les biais méthodologiques susceptibles de les entacher. Il s'agit également de dépasser les faits bruts, ceux qui sont le plus souvent transmis dans les rapports, pour, s'appuyant sur eux, proposer des mises en perspectives permettant de mesurer l'apport des recherches à la connaissance des sociétés. Les découvertes spectaculaires effectuées par l'archéologie contemporaine, pour l'essentiel dans le cadre d'opérations préventives, ne prendront en effet de sens que si elles sont corrélées à l'ensemble des données disponibles, dans un cadre méthodologique affiné et une définition plus précise des phénomènes sociaux étudiés.

"Le Petit Livre Rose - Nous le peuple, on veut la paix ! " de Nathalie Kesler : avancer vers l'ingénierie de la paix pour annihiler toute barbarie. Tous les jours, sous nos yeux, le spectacle que nous livre le monde est d'une désespérante tristesse. Nous pouvons tous observer l'extrême pauvreté qui côtoie l'extrême richesse... Pourtant, alors que des politiques mondiales se sont rapidement mises en place pour la vaccination, il n'existe aucune volonté commune pour en finir avec la misère. L'erreur serait-elle d'attendre que la paix vienne des hautes sphères ? Avec "Le Petit Livre Rose", la Présidente fondatrice de l'ONG Pangée Nathalie Kesler veut faire évoluer rapidement les consciences car, tous, à notre échelle, nous avons le pouvoir de devenir des diplomates citoyens oeuvrant pour la paix. Il ne s'agit plus d'intervenir après les conflits et de se contenter de commémorer la paix. Désormais, les mesures et les moyens doivent porter sur la prévention. Ce mouvement commence à mobiliser partout dans le monde, où des projets éducatifs voient le jour (ex : Université de la Paix au Costa Rica), mais la France est encore très en retard dans ce domaine. Le Petit Livre Rose, à la fois court et dense, est une invitation à oser mettre en place une véritable ingénierie de la paix, cette nouvelle approche de la citoyenneté qui lutte contre la fatalité en s'attaquant aux racines du "Mal Radical". Il est actuellement disponible en pré-commande sur Amazon, et bientôt pour tous les habitants du monde, puisqu'il va être traduit dans de nombreuses langues (la traduction espagnole a par exemple déjà débuté). Il existe actuellement plein de livres de toutes les couleurs, mais tous avec la même finalité guerrière : le livre blanc de la défense, le livre vert de Mouammar Khafadi, le livre rouge de Karl Marx... Avec ce nouveau livre rose, je veux donner une tonalité radicalement à contre-courant, puisqu'évolutionnaire et pacifiste. Nathalie Kesler 51jprZq5MjL L'ingénierie de paix, un concept fort et riche de sens Pourquoi le thème de la paix est-il associé à des connotations utopistes ou "new age" ? Ce sujet n'est pourtant pas une notion floue, fruit d'une rêverie de quelques bobos rêveurs... La paix se construit et suppose donc une approche rigoureuse. "Le Petit Livre Rose" est ainsi structuré en 3 parties. Log PG 2 La première partie présente l'Ingénierie de Paix L'auteure tente d'en édifier une réalité augmentée par de l'intelligence conceptuelle, afin de densifier l'aura déjà acquise par les termes de "culture de paix", actuellement en usage au sein de l'UNESCO, l'organe international qui déploie le plus l'attention sur ce thème. Par un rapide historique de son évolution, la fusion des termes invite le lecteur à croire davantage au caractère rationnel et possible d'une future paix mondiale. Certaines propositions sont émises, dans le but d'éradiquer le maximum de conflits meurtriers, ainsi que de violences. La seconde partie propose un nouveau système dénommé " La Nouvelle Pangée", en référence au terme géographique de continent originel. Du découpage Aristotélicien de la monnaie en unités de mesure, vers un monde d'unités de valeur qui espère dans l'idéal kantien de paix perpétuelle, le nouveau système s'emploie à mettre en valeur les talents de chacun (terme autrefois utilisé pour de la monnaie), et se détourne de l'obscure "gouvernance mondiale" occulte qui se déploie de nos jours. Et ce, afin de faire éclore un système de participation des individus, qui soit transparent, et où chaque personne sur la planète peut faire éclore sa créativité et son aptitude au bonheur collectif. Nathalie Kesler pose par conséquent la première pierre au futur système d'échanges de biens et de services adossé à des valeurs éthiques : Ce programme politique, découpé en PARTS de ressources et en PANS d'activités, serait notamment basé sur l'égalité des temps de vie des individus citoyens, de plus en plus responsabilisés, et d'autres valeurs à haut potentiel (ex : pénibilité des tâches, mérite de générosité ou efforts concrets déployés pour la construction de la paix). La dernière partie concerne l'élaboration de termes nouveaux pour repenser l'impensé et les non-dits de ce monde. Il s'agit de conscientiser nos échecs à construire la paix du fait d'une vacuité conceptuelle béante autour de ces thématiques. Comment remédier à des maux dont le champ notionnel est pauvre ? Mettre l'accent sur la nécessité d'élaborer des néologismes pour désigner une réalité, ou élaborer une réflexion sur l'éradication de la misère dans le monde, qui oeuvre sur ses causes profondes, et non pas seulement sur ses conséquences, où le processus de résilience est parfois difficile, voire désespéré, une fois les traumatismes perpétrés. Nathalie Kesler : Je suis une preuve aberrante d'un des tabous de ce monde : le vol des enfants, un acte de fragilisation volontaire politique. On a beaucoup parlé des enfants volés de la RDA ou de ceux de La Réunion, mais cette situation est beaucoup plus fréquente qu'on ne le croit, et elle se déroule le plus souvent avec la coopération directe ou indirecte des Etats. La troisième partie s'achève donc par l'élaboration embryonnaire d'un lexique et de termes nouveaux élaborés pour la "Nouvelle Pangée". Ce livret, enfin, est un condensé de références incontournables pour penser un monde sans argent. Possibilité de remporter une version papier du Petit Livre Rose La version papier du livre est en effet offerte à celles et ceux qui auront acheté la version numérique (offre limitée aux 50 premiers participants) et laissé des commentaires intéressants de propositions pour la paix sur les espaces commentaires des livres sur internet. Une fois cela effectué, il faudra simplement envoyer la preuve du commentaire, ainsi que ses coordonnées de livraison, à l'adresse suivante : cadeaux@parapacem. com De plus, pour 3 ebooks commandés, il sera également possible de demander sa version brochée offerte en cadeau. Sommaire Citations célèbres Sommaire Introduction La Nouvelle Pangée Nommer la paix, au-delà du verbe UNESCO et culture de paix Au-delà des religions Un système alternatif à l'argent Quels outils créer ?? Ingénierie de l'éducation à la paix Opération Pang-Or Basculer vers un monde sans argent et Constat du monde de l'argent Opération "Pang-Or" Objectif n°1 : créer une application universelle pour un monde fraternel et solidaire sans Argent. Objectif n°2 : oeuvrer à notre déconditionnement culturel : l'éducation à l'attrait du bien commun. Objectif n°3 : sortir de notre expectative et prendre le destin du Monde en main pour mettre en oeuvre notre réflexion en commun. Plafond Zéro : décompter les parts de ressources mondiales Acquérir un cadre de vie serein et de qualité Redéfinir le "travail" en Ressources d'activités humaines Rééquilibrage des PARTS de ressources en fonction des PANS d'activités en vue d'un rééquilibrage des inégalités Créer un institut de formation pour la Paix (Ingénierie de paix) Créer une université ou une première école Mettre au point l'EMA Système de défense mondiale commune Système optimise des savoirs mondiaux Ingénierie de paix planétaire et interplanétaires En Résumé Webographie Bibliographie Lexique IMG-20210728-WA0007 © Grégoire de Gaulle ADAGP Extrait Souvent, lorsque les gens me disent : "? la paix, c'est pas pour demain ? ", ou "? c'est une belle utopie ? "? ; "? les guerres ont toujours existé, il y en aura encore toujours ? ", etc. , alors je m'étonne que des Occidentaux, qui ont vécu comme norme quotidienne, un monde sans guerres, dans la plupart des pays européens, notamment ceux qui sont nés après-guerre, ou qui ne s'en souviennent pas ? ; ce qui constitue actuellement, en 2021, une majorité, ceux nés en 1940 ont déjà 80 ans, pour ainsi dire, la mémoire des guerres s'estompe, et si les commémorations sont nécessaires, il vaut mieux éviter de créer de nouvelles guerres pour convaincre de s'en passer plutôt que de tenter de nouvelles formes de guerres insidieuses, non armées, mais tout aussi dangereuses, qu'elles soient bactériologiques ou économiques... ... En bref, pourquoi ceux qui justement jouissent de la paix au quotidien (ici dans le sens de paix sans conflits armés) s'obstinent à plaider qu'elle n'existe pas, puisqu'ils expriment un paradoxe quasiment en flagrant délit d'imposture dans le sens où ils ont vécu dans un havre de paix toute leur existence, sans JAMAIS expérimenter de conflits armés de leur vie ! A ce titre, il faut remettre les pendules à l'heure, peut-être préciser que les guerres semblent nécessaires aux pays vainqueurs afin de maintenir l'équilibre des pouvoirs d'après-guerre, et maintenir des guerres afin de continuer à asservir certains pays au service des intérêts des pays en paix. C'est ici que la leçon est apprise de nos actes de colloque où l'on apprend que le Président de la troisième assemblée générale de 1948, Herbert Vere Evatt, ayant participé aux actes fondateurs de la charte de San Francisco, à l'origine des Nations Unies, avait bien écrit en réponse au courrier de Garry Davis que "? la mission des Nations Unies n'était pas de faire la paix, mais de la maintenir ? "... Dans cette lettre de Evatt : il rappelle que l'ONU a voté une résolution "qui demande aux grandes puissances de faire la paix" et ajoute : "Cette résolution illustre le fait indubitable que l'Organisation des Nations Unies, et en particulier l'Assemblée générale, n'a pas le pouvoir général ou la prérogative de faire la paix" . (article 107.) Les Nations Unies ont comme fonction primordiale "le maintien de la paix internationale, une fois que la paix sera établie" . Et appelle les peuples à participer "à son activité pratique de tous les jours" . Albert Camus avait bien mis en évidence cette supercherie dans son texte de défense de Garry Davis, lors de son incarcération : "L'Organisation des Nations Unies s'est engagée dans une attitude dont la logique mène à l'arrestation d'hommes

Amandine CHLAD : Les noms propres dans l'Iliade latine Cet article examine les emplois de noms propres dans l'Iliade latine, afin de dégager certaines spécificités de ce texte. L'examen repose sur l'analyse détaillée d'un passage essentiel de l'oeuvre, le catalogue des vaisseaux grecs et des troupes troyennes, menée en comparaison avec celui de l'Iliade, l'oeuvre source. Cet examen permet de relever l'importante fidélité de l'Iliade latine pour ce qui est de l'énonciation des anthroponymes qui composent le catalogue, malgré quelques rares différences que nous analysons dans le détail, mais également la liberté prise par le poète dans la composition de ce catalogue. En revanche, l'Iliade latine ne présente presque aucun toponyme, contrairement à son modèle. Ces différents constats peuvent nous conduire à de nouvelles conclusions sur les caractéristiques du poème latin. Carole HOFSTETTER : D'Ammonius à Qalonymos : la transmission d'un enseignement néoplatonicien sur Nicomaque Cet article s'intéresse à la question du contenu de l'enseignement alexandrin d'Ammonius (Ve s. apr. J. -C.) sur l'Introduction arithmétique de Nicomaque de Gerasa. On propose l'identification d'éléments issus de cet enseignement en confrontant le témoignage de textes composés en contexte néoplatonicien, les commentaires d'Asclépius et de Philopon à l'Introduction arithmétique et l'Institution arithmétique de Boèce. La question de l'existence d'une transmission de l'enseignement d'Ammonius en dehors de la sphère néoplatonicienne a été envisagée conjointement. Une traduction hébraïque de Nicomaque par Qalonymos (XIVe s.) a été placée en regard des textes d'Asclépius, de Philopon et de Boèce, faisant apparaître les mêmes éléments liés à l'enseignement d'Ammonius chez Qalonymos. Or ce dernier travaillait pour sa part sur le texte d'une traduction arabe (perdue) du IXe siècle jusqu'à présent identifiée comme une traduction de l'Introduction arithmétique. L'étude montre, par conséquent, que la transmission de cet enseignement s'est faite sous le nom de Nicomaque. Elle apporte de nouvelles informations sur la présence à Bagdad au IXe siècle de textes néoplatoniciens dont les sources n'ont pas gardé le souvenir, mais que la transmission de leur contenu permet d'identifier. Claire LE FEUVRE : Du vin, des écervelés et un fantôme. ??? ? ??? ? ?? (Archiloque, fr. 124b W.), ??? ? ??? ? ?? (Nicandre, Alex. 29), ??? ? ? (Hipponax, fr. 67 W.) et les composés en ??? ? -, ??? ? ? - Le mot ??? ? ? attesté chez Hipponax (fr. 67) au sens de "vin pur" , loin d'être un terme rare et dialectal, est en fait un néologisme issu d'une décomposition du composé ??? ? ??? ? ?? (Archiloque, fr. 124b). La décomposition est du même type que dans ??? ? ? "frère" issu de ??? ? ??? ? ?? , et dans les deux cas il doit s'agir d'un hypocoristique. C'est un jeu de mots d'Hipponax, que des poètes postérieurs ont repris et que les lexicographes grecs ont pris pour argent comptant. ??? ? ??? ? ?? n'est pas un composé de ??? ? ? "vin pur" mais la source de ce dernier, et c'est lui qui permet de comprendre l'évolution. C'est un composé savant et poétique formé par un jeu sur le formulaire homérique, d'après le rapport ??? ? ? "insensé" : ??? ? ??? ? "irréfléchi" : ??? ? ??? "pur" : x = ??? ? ??? ? ?? "pur" ou "peu coupé" , ??? ? - étant en distribution métrique complémentaire avec ? -. Nicandre se livre à une variation savante sur ce composé poétique avec les néologismes ??? ? ??? ? ?? et ??? ? ??? ? ??? ? . En conséquence, il faut séparer de ce ??? ? ? qui n'est qu'un fantôme le nom de fonction ??? ? ??? ? ??? ? attesté à l'époque impériale à Messène, qui n'est pas un "porteur de vin pur" ni un "porteur de coupe" : le premier élément de ce composé pourrait être une variante de (? )? ??? ? , -? ??? "bâton" , attesté chez Xénophon comme nom de piquets sur lesquels on fixe les filets de chasse, et le ??? ? ??? ? ??? ? serait un "porteur de bâton / baguette" , équivalent d'un ??? ? ??? ? ?? et exerçant la fonction de héraut. Il faut aussi séparer la glose d'Hésychius ??? ? ??? ? ??? ? ? . ??? ? ??? . Alexis MESZÁROS : Tite-Live et César Auguste Généralement considéré comme un auteur d'époque augustéenne, Tite-Live avait cependant composé les deux premières décades pendant la période triumvirale. L'article envisage en premier lieu les théories traditionnelles concernant les dates de vie et les occupations extra-historiographiques de Tite-Live, afin de démontrer la fragilité des arguments avancés et permet de situer la date de naissance de Tite-Live entre 65 et 55 av. J. -C. sans pouvoir être plus précis. Les liens de Tite-Live avec les cercles littéraires et politiques de son temps sont ensuite analysés afin de démontrer un relatif isolement de l'historien padouan et une absence de liens directs avec César Auguste et Claude. Enfin, une nouvelle datation de la composition de la première décade est proposée à partir de l'introduction par Tite-Live du concept de princeps senatus dans les Ab Vrbe condita libri, oeuvre que l'on peut considérer comme d'époque triumvirale et non augustéenne. L'ANNEE PHILOLOGIQUE : UN SIECLE DE MUTATIONS BIBLIOGRAPHIQUES Ilse HILBOLD : Le savoir en partage : dynamiques internationales de la bibliographie d'études classiques (1911-1945) L'histoire de la bibliographie est un champ de recherche encore peu investi par les historiens, alors même qu'elle permet d'interroger pratiques savantes et modalités de la circulation des savoirs dans le cadre d'une réflexion transnationale. La bibliographie est ainsi un objet qu'on peut aborder de façon historique en interrogeant ses ambitions, les buts qu'elle se donne et qui constituent une réponse aux besoins qui sont exprimés par un public d'utilisateurs. Il faut d'ailleurs souligner que les revendications de la communauté savante sont largement soutenues par de grandes institutions de l'après première guerre mondiale, telles que la Société des Nations ou l'Institut international de coopération intellectuelle qui ambitionnent d'internationaliser les pratiques scientifiques. L'Année Philologique s'inscrit dès sa fondation dans ce grand mouvement de rénovation de la bibliographie au XXe siècle et son étude permet de faire porter le regard sur cette période où l'international prend des couleurs, des significations et des formes variées. Franco MONTANARI : Un secolo di bibliografia : tappe, linee e orizzonti dell'internazionalizzazione L'histoire de la Société Internationale de Bibliographie Classique (SIBC) et de L'Année Philologique (APh) est ici envisagée sous un double angle, celui de la pluridisciplinarité et celui de l'internationalisation, et on peut la considérer comme un processus de réalisation du projet initial de Jules Marouzeau notamment sous ces deux angles. L'ouverture des différentes rédactions de L'APh a élargi le panorama international qui, ces derniers temps, s'est étendu non seulement à la Grèce mais aussi à l'Extrême-Orient (Japon, Chine), en gardant toujours à l'esprit la nécessité d'assurer la cohérence unitaire de la bibliographie. Par l'intermédiaire de la SIBC, membre de la FIEC, qui elle-même est membre du CIPSH, L'APh est incluse dans un cadre institutionnel international de grande importance pour la présence des études classiques. Enfin, on examine la migration progressive de L'APh vers un travail et un produit bibliographique entièrement électroniques, de la collecte des données à la gestion de la base de données et enfin à la consultation en ligne. Dee L. CLAYMAN : The Digitization of the Année Philologique Cet essai relate la transformation de L'Année Philologique en une base de données en ligne grâce à un effort conjoint de la Société Internationale de Bibliographie Classique (SIBC) et de la Society for Classical Studies (SCS), fondée sous le nom d'American Philological Association (APA). Le concept a été abordé par l'APA en 1980, mais le processus n'a été officiellement lancé qu'en 1988, date à laquelle il a reçu la bénédiction de Juliette Ernst. Les premiers résultats tangibles sont apparus en 1989 grâce aux travaux de la Base de Données de Bibliographie Classique (DCB) à New York. Au cours de ses dix-neuf années d'activité, la DCB a converti 63 volumes de l'APh, 1924-1992, à partir de la page imprimée pour aboutir à 765 700 données enregistrées. Les données rétrospectives ont été fusionnées avec les données nouvellement recueillies par la SIBC en 2002 et mises à disposition pour la première fois en ligne. La base de données commune a transformé la recherche en études classiques et préservera la valeur de L'APh pour les générations futures. Pedro Pablo FUENTES GONZÁLEZ : L'Année Philologique, une interlocutrice et un guide quasi centenaires de la communauté scientifique sur l'Antiquité gréco-latine L'Année Philologique invite à s'interroger sur les clés susceptibles d'expliquer pourquoi, depuis sa conception par J. Marouzeau dans les années 1920, elle bénéficie d'un si grand prestige auprès de la communauté scientifique qui travaille sur l'Antiquité gréco-latine et d'un si fort ascendant sur les chercheurs. Les efforts pour justifier l'entreprise s'avèrent de toute première importance, ainsi que ceux pour la doter d'un appui institutionnel, d'un fondement normatif et d'une structure de contrôle, dans un contexte devenu progressivement, surtout grâce à J. Ernst, de plus en plus international. Un autre aspect décisif de L'Année Philologique est son caractère encyclopédique, impliquant une organisation intégrale de l'information produite dans toutes les disciplines relatives à l'Antiquité et mettant en relief leur interdépendance. L'Année Philologique a vocation ainsi d'animer et de féconder les nouvelles recherches. Loin d'être un simple ouvrage de consultation, elle se veut un ouvrage de lecture et elle offre un modèle à suivre pour le chercheur : interdisciplinarité, refus de toute précipitation, clarté et souci de précision. Face aux défis de l'avenir, il est très important qu'elle soit capable de rester fidèle à ce rôle paradoxal d'ancilla scientiae dont l'autorité est reconnue par l'ensemble de la communauté scientifique des antiquisants. Antoine VIREDAZ : Rédiger une bibliographie critique et analytique de l'antiquité gréco-latine : objectifs de L'Année Philologique et méthodes de rédaction des notices bibliographiques Le présent article vise à illustrer les méthodes de travail employées par les équipes de L'Année Philologique (APh) pour atteindre les ambitieux objectifs de qualité poursuivis par cette bibliographie. Il est en outre montré quelles informations y sont collectées et comment elles le sont, afin d'aider le lectorat de L'APh à tirer le meilleur parti de cet outil. Chris VANDENBORRE : Bibliographies aujourd'hui : vestige du passé ou instrument de recherche pour l'avenir ? Se fondant sur des exemples concrets, cet article illustre les différences de résultats entre Google Scholar et L'Année Philologique. La question posée est de savoir si les bibliographies peuvent encore jouer un rôle pertinent dans un monde numérique qui contient des traces de presque toutes les publications. La deuxième partie met en relief une valeur ajoutée moins connue des bibliographies : les possibilités qu'elles ouvrent de recherches bibliométriques.

Un hommage de nombreux confrères à un éminent juriste en droit commercial. Depuis Le devoir de loyauté dans l'exécution du contrat, le Professeur Yves PICOD n'a cessé de marquer de son empreinte plusieurs pans du droit privé. Il est devenu au cours de sa carrière une véritable autorité en droit de la consommation et en droit des sûretés. En témoignent ses travaux qui n'ont cessé de conjuguer excellence scientifique et rigueur au bénéfice de nombreux étudiants, enseignants-chercheurs et praticiens. Doyen honoraire de la Faculté de droit et des sciences économiques de l'Université de Perpignan, Cofondateur du Centre de droit économique et du développement Yves SERRA et ancien directeur de l'équipe d'accueil, le Professeur Yves PICOD a également contribué à la formation, puis à la direction de diplômes d'excellence qui continuent de rayonner au-delà des frontières. Ces Mélanges, écrits en son honneur, témoignent de la reconnaissance et de l'amitié de leurs auteurs envers le dédicataire ainsi que de leur estime à l'endroit d'une oeuvre consacrée à " la loyauté en droit économique ". COMITE D'ORGANISATION Christophe ALBIGES, Professeur à l'Université de Montpellier Sarah ANDJECHAIRI-TRIBILLAC, Maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia Romain BOUNIOL, Maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia Karine DE LA ASUNCION-PLANES, Maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia Jérôme JULIEN, Professeur à l'Université Toulouse Capitole Alexandre RIERA, Maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia CONTRIBUTIONS Avant-Propos, par Yvan AUGUET, professeur de droit privé, doyen honoraire de la Faculté de droit et des sciences économiques, président de l'Université de Perpignan Via Domitia Préface, par François MOLINS, procureur général près la Cour de cassation DROIT DE LA CONSOMMATION L'interprétation à la lumière du droit européen de l'article L. 112-1-1 du Code de la consommation relatif aux annonces de réduction de prix, par Carole AUBERT DE VINCELLES, agrégée des facultés de droit, professeure de droit privé à CY Cergy Paris Université, directrice de la Chaire Droit de la consommation Droit pénal de la consommation : un droit très spécial, par Christine GAVALDA MOULENAT, maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia L'animal, objet de consommation ? , par Christine HUGON, professeur de droit privé à l'Université de Montpellier Le droit de la consommation, vecteur d'un nouveau modèle économique ? , par Jérôme JULIEN, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université Toulouse Capitole Droit du surendettement des particuliers et consumérisme, par Karl LAFAURIE, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Limoges Consommateur vulnérable et consommateur âgé, par Elena LAUROBA, professeur de droit à l'Université de Barcelone, présidente du groupe Espagne de l'Association Henri Capitant Abécédaire de droit chinois de la consommation, par Cécile LE GALLOU, professeur de droit privé à l'Université Toulouse Capitole Protection des consommateurs et libertés de circulation entre Etats membres de l'Union européenne, par Fabrice PICOD, agrégé des facultés de droit, professeur de droit public à l'Université de Paris Panthéon-Assas La régulation des comportements par le droit de la consommation à l'aune des préoccupations environnementales, par Nathalie PICOD, maître de conférences en droit privé à l'Université Toulouse Capitole La transparence en matière d'obligation d'information, par Stéphane PIEDELIEVRE, professeur de droit privé à l'Université de Paris-Est Droit maritime et droit de la consommation, par Gaël PIETTE, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Bordeaux Complexité de l'office du juge dans l'appréciation des critères des clauses abusives à la lueur de la jurisprudence de la Cour de Justice de l'Union Européenne, par Karine PLANES DE LA ASUNCION, maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia Smart contracts et protection du consommateur, par Albert RUDA, professeur, doyen de la Faculté de droit de l'Université de Gérone La réparation au titre de la garantie légale de conformité : d'un droit vers une obligation pour le consommateur ? , par Natacha SAUPHANOR-BROUILLAUD, agrégée des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université Paris Nanterre Le droit des consommateurs à l'éducation, par Elise POILLOT, professeur de droit civil à l'Université du Luxembourg, directrice de la Clinique de droit de la consommation : La protection de l'environnement par le droit de la consommation, par Vanessa VALETTE-ERCOLE, professeur de droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia DROIT DE LA CONCURRENCE Le dopage : un nouvel acte de concurrence déloyale ? , par Romain BOUNIOL, maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia Refonder le droit de la concurrence par le bien-être du consommateur, par Guy CANIVET, ancien membre du Conseil constitutionnel, premier président honoraire de la Cour de cassation La question prioritaire de concurrence. Libres propos sur une innovation procédurale désirée, par Walid CHAIELOUDJ, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia La concurrence déloyale dans le droit de la concurrence, par Muriel CHAGNY, agrégée des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Versailles St-Quentin-en-Yvelines Inspiration des préjudices de contrefaçon et de concurrence déloyale, par Sylvain CHATRY, maître de conférences HDR en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia La segmentation du droit de la concurrence en question dans le traitement des abus de puissance d'achat face à l'inflation, par Nicolas DORANDEU, professeur de droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia Le déréférencement vert, par Cheik GALOKHO, maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia La non-concurrence perpétuelle, par Marc GOMY, maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia Marketing d'influence et protection des consommateurs, par Marie MALAURIE-VIGNAL, agrégée des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Versailles St-Quentin-en-Yvelines Les lois de police en droit de la concurrence, par Gérard NGOUMTSA ANOU, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Grenoble-Alpes Le règlement 2022 : une nouvelle constitution pour les relations verticales, par Louis VOGEL, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé, président honoraire de l'Université de Paris-Panthéon-Assas DROIT DES CONTRATS, DES AFFAIRES ET DES SÛRETES Retour sur l'opposabilité des exceptions en droit des sûretés, par Christophe ALBIGES et Marie-Pierre DUMONT, professeurs à l'Université de Montpellier Libres propos sur la nature juridique des locaux à usage de dark stores : Le regard du commercialiste, par Sarah ANDJECHAIRI-TRIBILLAC, maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia Le nantissement de compte : triompher ou disparaître ! , par Jean-Jacques ANSAULT, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Panthéon-Assas : Les principes latino-américains du droit des contrats, regards comparatistes, par Rémy Cabrillac, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Montpellier Rupture d'une relation commerciale et transport, par Xavier DELPECH, rédacteur en chef de la Revue trimestrielle de droit commercial, professeur associé à l'Université Jean-Moulin Lyon 3 Le contrat de mandant dans l'avant-projet de réforme de droit des contrats spéciaux, par Nicolas FERRIER, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Montpellier Le risque de requalification dans les contrats de distribution, par Aurore FOURNIER, maître de conférences en droit privé à l'Université de Nîmes Bref retour sur l'obligation de révélation dans l'arbitrage, par Hugues KENFACK, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé, président de l'Université Toulouse Capitole Le déséquilibre significatif dans les baux commerciaux, par Frédéric LECLERC, agrégé des facultés de droit, professeur de droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia La bonne foi en droit européen des contrats, par Javier LETE ACHIRICA, professeur de droit privé à la Faculté de droit de Saint Jacques de Compostelle L'impact de la crise climatique sur la direction des sociétés, par Jean-Marc MOULIN, professeur de droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia La loyauté augmentée, par Jacques MESTRE, agrégé des facultés de droit, doyen honoraire de la Faculté de droit et de science politique d'Aix-Marseille, président de l'Association française des docteurs en droit : Le nouveau statut de l'entrepreneur individuel et ses responsabilités, par Jean PRIEUR, agrégé des facultés de droit, professeur émérite de l'Université de Perpignan Via Domitia, président d'honneur de la FNDP L'influence de la bonne foi sur les restitutions, par Alexandre RIERA, maître de conférences en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia Le droit européen des contrats face aux défis de l'ère numérique, par Reiner SCHULZE, professeur de droit à l'Université de Münster, président du groupe Allemagne de l'Association Henri Capitant Statut de l'entrepreneur individuel et régime de communauté, par Philippe SIMLER, agrégé des facultés de droit, professeur émérite de l'Université Robert-Schuman, doyen honoraire de la Faculté de droit De l'émergence d'une conception relationnelle du contrat, réflexions comparatistes, par Sandrine TISSEYRE, agrégée des facultés de Droit, professeur de droit privé à l'Université Toulouse Capitole DOMAINES PARTICULIERS DE LA LOYAUTE Concurrence, loyauté et hypocrisie à l'université, par Mathieu DOAT, professeur de droit public à l'Université de Perpignan Via Domitia et Nathalie DOAT, docteur en droit La loyauté des agents vis-à-vis des organisations internationales, par Jacobo RIOS RODRIGUEZ, maître de conférences HDR en droit public, doyen de la Faculté de droit et des sciences économiques de l'Université de Perpignan Via Domitia La loyauté dans le couple, par Sébastien ROBINNE, maître de conférences HDR en droit privé à l'Université de Perpignan Via Domitia La concurrence déloyale en matière électorale, Le cas de l'élection présidentielle américaine de 2020, par Philippe SEGUR, agrégé des facultés de droit, professeur de droit public à l'Université de Perpignan Via Domitia La loyauté dans le procès administratif, par Marcel SOUSSE, professeur de droit public à l'Université de Perpignan Via Domitia