ENQUÊTE – Mathieu Simonet, président de la Société des Gens de Lettres, a publié dans l’Obs une tribune qui retrace son parcours personnel. Il en profite pour soumettre des idées afin d’augmenter les revenus des auteurs. Une vision de l’écrivain qui suscite une vague d’agacement chez de nombreux auteurs vivant de leur création.
Dans le choeur des auteurs - Bernard Spragg. NZ, domaine public
« En 2010, être payé pour écrire ne me venait pas à l’esprit. Pour moi, l’argent que je percevais était la “cerise sur le gâteau” (qui s’ajoutait à mes revenus perçus en tant qu’avocat) ; ma récompense était d’abord symbolique », relate l’actuel président de la SGDL dans L'Obs, soulignant qu’à présent, il a « publié cinq livres ».
Des revenus accessoires principaux
Mathieu Simonet expose dans cette tribune sa vision pour l’amélioration des conditions des écrivains en France : « À l’aube des années 2020, il faut changer de perspective : ne plus considérer que les revenus de l’auteur “autres que ceux du livre” (par exemple une rémunération pour intervenir dans un lycée, dans une prison ou dans un hôpital) sont de simples “revenus accessoires”. Ils sont souvent les revenus principaux des auteurs. »
Vivre de nos activités plutôt que de nos créations? Se métamorphoser, devoir se multiclasser pour survivre?
— Adrien Tomas (@AdrienTomas) January 19, 2020
Quand dans le même temps la chaîne du livre parvient à vivre, elle, de nos créations, et même à faire des bénéfices, merci pour elle?
Pour résumer le principe, pour des activités en lien avec son livre, un auteur n’est pas rémunéré en salaire, mais bénéficie de manière dérogatoire d’une rémunération en droits d’auteur. Le but ? Pouvoir faire rentrer tous ses revenus dans un même régime. Un principe particulièrement intéressant pour les collectivités les faisant intervenir, qui payent donc uniquement le 1,1 % de contribution diffuseur au lieu des contributions sociales classiques.
Le périmètre des revenus accessoires est un sujet qui revient souvent : toutes les organisations d’auteurs appellent à ce que son plafond soit augmenté. À ce jour, un projet de décret existerait pour en faire évoluer les modalités d’accès. Où est-il ? Peut-être avec le rapport Bruno Racine…
Si tous les auteurs semblent d’accord pour voir les encadrements de ces revenus évoluer, la vision que donne la SGDL du métier d’auteur est loin de faire l’unanimité. Des auteurs réagissent à l’article sur les réseaux sociaux :
Pas moi. On veut d’abord un vrai statut, une rémunération juste et comme le dit la loi proportionnée aux ventes. Taxer le marché de l’occasion oui, quémander auprès des collectivités non! Je crois qu’il faut des auteurs pro et élus pour parler au nom des auteurs @LigueAuteursPro https://t.co/rMCtSDVUb0 pic.twitter.com/snv23Gb8Yb
— Sophie Dieuaide (@DieuaideSophie) January 19, 2020
NOUS PAYER DÉCEMMENT POUR QU'ON GAGNE DÉCEMMENT NOTRE VIE. On est des travailleurs, pas des enfants incapables de survivre sans l'aide des fonds publics.
— Isabelle Bauthian (@IsaBauthian) January 19, 2020
Les subventions c'est cool, parfois nécessaire, mais ça ne doit pas être la base de nos revenus, quand notre travail (3/4)
Les subventions sont indispensables pour permettre à des projets ambitieux d’aboutir. En aucun cas, elles ne doivent être un objectif ! C’est fou que la SDGL tienne un tel discours !
— Audrey Alwett (@AudreyAlwett) January 19, 2020
Maman va travailler pour travailler...
Christophe Arleston, scénariste de BD, commente : « Que dit-il, au fond, sous son air bienveillant ? La même chose que plusieurs de nos amis éditeurs : que AUTEUR N’EST PAS UN METIER, puisqu’il faut développer toutes sortes de ressources annexes. Alors bien sûr, des sous en plus, tout le monde est d’accord. Mais les “bonnes idées” de monsieur Simonet, c’est surtout un moyen de faire oublier le cœur du problème : LES AUTEURS DOIVENT ARRIVER À VIVRE DÉCEMMENT DE LEURS LIVRES. »
à fonds les manettes - pixabay licence
Justine Niogret, autrice, réagit aussi : « Il est question, donc, de travailler ailleurs et autrement. De se déplacer, beaucoup, pour aller raconter notre métier à des lycéens, pour lire nos ouvrages, pour faire des ateliers. C’est mignon. Ce serait touchant si la situation n’était pas aussi dramatique. (...) Dans la vraie vie, on a des enfants. Dans la vraie vie, on n’a pas tous et toutes un diplôme qui fait que l’écriture est un bonus. »
Elle renchérit : « Dans la vraie vie on n’a pas tous et toutes une famille qui n’a que ça à foutre, en fait, de garder nos enfants. Dans la vraie vie des gens qui font leurs comptes, ça se paye, de faire garder ses enfants pour aller bosser. Ça se paye. Mais avec quel argent ? Celui qu’on ne gagne déjà pas ? Du coup c’est quoi, cette proposition d’aller bosser ailleurs et autrement ? Je leur dis quoi, à mes enfants ? Maman doit travailler pour payer les nounous pour pouvoir aller travailler ? »
Écrire reste un métier
Un auteur de BD indique à ActuaLitté : « Le président de la SGDL ne parle JAMAIS de la responsabilité des maisons d’édition. La SGDL nous cause éducation artistique et culturelle, propose de faire parrainer des lycées par des écrivains… OK c’est très bien, mais ça c’est du culturel. Ce n’est pas du syndicalisme. Ce n’est pas du rapport de force qui va nous faire gagner des combats. »
« Certains auteurs ne supportent pas de se mettre en scène, témoigne une écrivaine. Nous transformer en animateurs socio-culturels convient à certains, mais pas à tous, on voit déjà les dérives dans les résidences : trouvez le temps d’écrire quand vous devez faire x interventions qui sont comprises dans le forfait de votre bourse. C’est évidemment important qu’on soit enfin payés pour notre temps de travail dans toutes ces activités supplémentaires, ce serait la moindre des choses, sauf que l’enjeu le plus vital c’est qu’écrire puisse rester un métier ! »
Mathieu Simonet suggère cependant plusieurs idées pour financer les activités « complémentaires » des auteurs, notamment via diverses taxes. « Ce projet n’est d’ailleurs pas nouveau : Victor Hugo le défendait déjà au XIXe siècle en proposant que les livres tombés dans le domaine public financent les jeunes auteurs. Ayons aujourd’hui la sagesse de nous inspirer de celui qui fut, quand il était un jeune écrivain trentenaire, un des fondateurs de la Société des Gens de Lettres ! »
Suggérée une nouvelle fois en 2014, l'idée avait été gentiment expulsée par... Fleur Pellerin, alors ministre de la Culture. Nous n'avons hélas pas pu obtenir de précisions de la part du signataire de la tribune.
Se dessinerait cependant un clivage social entre deux populations d’auteurs n’ayant pas la même vision de leur activité. Les uns, vivant de leur métier, plongés pour beaucoup dans une forte précarité, qui réclament d’être reconnus comme des travailleurs — et d’avoir accès à des droits sociaux qu’ils n’ont pas par ailleurs.
De l’autre côté, des auteurs pour qui publier un livre est une reconnaissance symbolique ou une activité parallèle, qui ont par ailleurs déjà accès à tous ces droits par leur métier « principal ».
Au commencement, étaient Les Lettres
L’occasion de rappeler l’histoire de la SGDL. On compte dans son histoire des présidents auteurs qui ont marqué leur temps. Par exemple, Émile Zola, rien de moins, qui s'est battu pour que les écrivains vivent de leur écriture. Sa conception très business, moderne pour le XIXe, choquait certains de ses contemporains. Il avait d'ailleurs passé 4 ans à la librairie Hachette pour comprendre les mécanismes des grandes maisons d’édition. On peut retrouver des traces de ses négociations avec son éditeur dans cet article.
Émile Zola par Nadar - domaine public
Avançons dans le temps. Le projet de loi le plus ambitieux pour un véritable statut d’auteur date du 13 août 1936. Jean Zay, ministre de l’Éducation nationale, avait proposé une loi révolutionnaire sur le droit d’auteur et le contrat d’édition. Rappelons le palmarès de Jean Zay : l’homme a mis en place entre autres les trois degrés de l’enseignement, les enseignements interdisciplinaires, le CNRS, le Musée national des arts et traditions populaires, le Musée d’Art Moderne et le Festival de Cannes.
Ce qu’aurait changé sa loi sur les auteurs ? L’auteur n'aurait plus été considéré uniquement comme un propriétaire, mais aussi comme un travailleur. Qui dit travailleur dit ouverture des droits sociaux et des minimums de rémunération comme dans tous les métiers en France. Le ministre proposait aussi non plus une cession, mais une concession des droits. Comprendre : limiter le temps d’exploitation par les maisons d’édition, le droit d’auteur de retour aux auteurs.
Dans les mémoires de Jean Zay, Souvenirs et solitude, on apprend que la SGDL avait soutenu ce projet : « J’avais légitimement compté sur cet appui : la Société des gens de lettres n’aurait pu, sans faillir à sa mission, répudier les efforts faits dans ce sens depuis cent ans par tous ses présidents, à commencer par Balzac que le code de la profession littéraire empêchait de dormir vers 1840 et dont le projet de réforme n’échoua que devant l’essor d’un faux libéralisme »
On y apprend également quel lobby a détruit le projet de loi à l’époque : les maisons d’édition. Gallimard, Grasset et Albin Michel. Flammarion en revanche aurait été plutôt un soutien. L’argument utilisé par les maisons d’édition à l’époque pour s’opposer à cette loi ? Devenir des « prolétaires » salirait les auteurs. Ambiance...
Une force qui va (et vient ?)
On voit aujourd'hui apparaître des auteurs qui questionnent la représentativité de la Société des Gens de Lettres. Leur conception de l’écrivain serait trop romantisée et pas assez professionnelle. D’autres s’interrogent sur la capacité de la SGDL à s’opposer aux éditeurs. C'est elle qui avait validé le principe de ReLIRE, la numérisation des oeuvres orphelines, considérant qu'il était peu grave de spolier les auteurs, en numérisant leurs oeuvres sans les solliciter – étant donné qu'en plus, on leur accordait une rémunération minimale.
De même, quand l’association avait présenté sa formation professionnelle « Introduction à l’état d’écrivain », cela avait suscité de la colère chez les auteurs jeunesse.
« Ça m’avait fait bondir, témoigne une autrice. Écrivain, ce n’est pas un état, c’est un métier, à la fin ! Et la SGDL touche de grosses subventions SOFIA pour ces formations qui sont très pro éditeurs. C’est sympa comme intro pour quelqu’un qui débute. Si vous connaissez un peu les contrats par contre, vous allez trouver ça vraiment gentillet. Je n’ai pas peur de demander 10-12-14 %, la durée déterminée de 5 ans, et je raye toutes les clauses de cessions qu’eux trouvent acceptables. »
« Notre population professionnelle devrait être représentée par des personnes dont c’est le véritable métier, ajoute un auteur. On imagine un syndicat de plombier dirigé par un avocat qui est plombier à temps partiel ? On sait que pour plein d’auteurs, publier un livre est un à côté. Pas de problème. Il y a aussi des trucs que je fais pour mon loisir qui sont pour d’autres leur source de revenus. Sauf que nous ce qu’on veut c’est enfin sortir de ce mythe de l’artiste pour faire reconnaître qu’on bosse. »
On peut se demander pourquoi cette réticence de la SGDL à donner de la voix pour réclamer une plus juste répartition.
— Adrien Tomas (@AdrienTomas) January 19, 2020
Serait-ce que parce que leur budget de fonctionnement de 2M€ provient principalement de la Sofia et du CNL, institutions dominées par les éditeurs? pic.twitter.com/MD5jzOnoPy
La SCAM, avant la cyber-arnaque
Un comble, quand on sait que les problèmes de représentativité ont déjà existé pour la SGDL. C’est de cette crise qu'est née la SCAM, Société civile des auteurs multimédia. La Société des Gens de Lettres, comme son nom l’indique, a d’abord été une société de gestion collective. C’est en tant que société de gestion collective qu’elle apparaît encore dans le Code de la propriété intellectuelle. Mais la SGDL a perdu ses prérogatives suite à une crise liée à la représentativité professionnelle.
Hmmm... pardon ? pixabay licence
La raison ? La SGDL percevait des droits pour le compte des auteurs audiovisuels, sans qu’aucun ne siège à son conseil d’administration. L’opacité sur les sommes versées était totale. La lecture de la genèse de la SCAM par Charles Brabant nous rappelle des problématiques qui opposent aujourd’hui les auteurs du livre à leurs éditeurs :
Le mystère, dans son ensemble, est pieusement entretenu par une SGDL bouche cousue sur les sommes qu’elle détient au profit des ayants droit. Mais ces nouveaux auteurs sont déjà très heureux de recevoir si peu que ce soit alors qu’ils n’y comptaient pas. Ils n’en demandent pas plus. D’ailleurs, il ne comprennent pas encore bien ce qui génère leurs droits, ils se taisent. Peut-être par peur de les perdre ?
Mai 68, on assiste à un phénomène étrange : l’Hôtel de Massa est très vite occupé. Par les auteurs audiovisuels qui viennent réclamer leur dû ? Aucunement. Ils sont trop engagés ailleurs, dans le combat pour l’ORTF. Non, l’initiative en revient aux seuls auteurs littéraires qui contestent la direction en place et l’empêchent d’entrer à Massa pendant la durée du mouvement.
De nos jours, dans ses statuts, la Société des Gens de Lettres est une association d’intérêt général. Elle affirme être représentative de tous les auteurs et illustrateurs français. Sa particularité est de contracter un bail emphytéotique avec l’État qui permet de louer l’Hôtel de Massa pour en tirer des revenus : location à des maisons d’édition, pour des lancements de livres, ou encore pour la soirée des Plumes francophones d’Amazon. Un événement qui fait d'ailleurs l'objet d'une enquête pour... contrefaçon.
L’hôtel de Massa est aussi loué à d’autres associations du domaine du livre et d’autres associations d’auteurs qui payent un loyer. La Charte des auteurs et illustrateurs jeunesse a d’ailleurs récemment quitté ces locaux. Massivement subventionnée par la SOFIA, la Société française des intérêts des auteurs de l’écrit, la SGDL fonctionne avec un budget de près de 2 millions d’euros par an, d’après son rapport d’activité.
Follow the money...
Dans ce même document, on apprend que ses adhérents s’élèveraient à environ 2300 dont les cotisations sont à jour, contre les 6000 annoncées. Le rapport 2019 de la Commission de contrôle des organismes de gestion des droits d’auteur et des droits voisins, hébergée par la Cour des comptes, épingle à ce titre la SOFIA et montre du doigt ses deux plus gros bénéficiaires, SGDL et SNE. Or, le SNE bénéficierait de subventions normalement prévues pour la défense des intérêts des auteurs, utilisées pour la défense des intérêts des éditeurs ?
Contactée par ActuaLitté, la Sofia apporte quelques précisions. Erreur d’interprétation, explique en effet la Société française des intérêts des auteurs de l’écrit : le document n’évoquerait pas un problème dans les attributions, mais plutôt dans la dénomination. En effet, au sein des sommes perçues au titre de la Copie privée, 25 % sont alloués à ce qui est appelé Action culturelle — les 75 autres sont répartis à 50/50 entre auteurs et éditeurs.
Or, ce fameux quart réservé voit les montants répartis en fonction d’éléments fixés par la législation (article L324-17 ou encore R321-6 du Code de la Popriété intellectuelle). « Cette somme est alors répartie en fonction des demandes, des critères et des dossiers, suivant des orientations définies. Et une part peut aller à la défense et aux actions de l’interprofession, association d’éditeurs ou d’auteurs, indistinctement », précise Geoffroy Pelletier, directeur de la Sofia.
Ainsi, le rapport ne pointerait pas le fait que le SNE perçoive des sommes indument, mais plutôt que les sommes versées n’ont pas été correctement identifiées. En clair, les aides sont justes, mais n’étaient pas dans la bonne catégorie…
De l'avenir des “gendelettres”
« Quelle est la réelle indépendance de la SGDL quand on voit qu’ils ne vont pas au Conseil d’État pour dénoncer la suspension du conseil d’administration de l’AGESSA, mais pour sauver les directeurs de collection avec le SNE ? interroge une autrice. La Ligue des auteurs professionnels a publié un communiqué sur les dérives des directeurs de collection uniquement éditeurs, qui utilisent notre régime pour précariser des gens qui devraient être salariés ! »
Et de poursuivre : « La seule action en justice de la SGDL ces dernières années, c’est de filer un coup de pouce pour que ces derniers puissent continuer à être payés en droit d’auteur ? On va bientôt apprendre qu’ils aident le SNE à introduire les directeurs de collection dans le décret des revenus accessoires. »
Notons que la SGDL n’a pas signé le courrier commun des syndicats de tous les métiers créatifs qui appelle le rétablissement de la gouvernance du régime social des artistes-auteurs par des élections professionnelles, comme dans tous les autres métiers en France. C’est depuis peu le ministère qui s’arroge le droit de désigner les organisations d’auteurs qu’il estime représentatives, sans qu’aucun critère ne soit précisé.
« Moi, je ne suis pas un gendelettres. Je suis un auteur », nous affirme un scénariste de BD.
