#Droit / Justice

Exception conservation : Vol de corbeau sur la numérisation en bibliothèque

La Hadopi a lancé en octobre 2011 un chantier piloté par Jacques Toubon, membre du collège de la Haute Autorité, sur l'exercice effectif des exceptions au droit d'auteur. Ces exceptions constituent des mécanismes essentiels d'équilibre du droit d'auteur en permettant aux particuliers (courtes citations, copie privée, représentation dans le cadre du cercle de famille, etc), mais aussi à certaines institutions comme les bibliothèques, d'effectuer des usages protégés, malgré le monopole dont bénéficient les titulaires de droit. La Hadopi s'est lancée dans une démarche de consultation, par le biais d'un questionnaire qui liste les exceptions existant en droit français et pose une série de questions pour cerner les usages et attentes les concernant.

Le 01/04/2012 à 16:07 par Clément Solym

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01/04/2012 à 16:07

Clément Solym

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Jusque là fort bien…

Sauf que l'expert juridique Hadopi qui suit ce chantier, Christophe Alleaume (c_alleaume sur Twitter), agrégé de droit privé et professeur à la Faculté de Droit et des Sciences Politiques de Caen, s'est fendu cette semaine de plusieurs propos, concernant l'exception conservation bénéficiant aux services d'archives , de bibliothèques et de musées, qui en disent long sur l'esprit dans lequel cette problématique est abordée.

Cette charge s'inscrit dans un climat général de défiance vis-à-vis des exceptions en France, qui soulèvent de vives inquiétudes concernant l'évolution du droit d'auteur et son équilibre.

Et appelle réaction !

Ami bibliothécaire, entends-tu le vol noir des corbeaux sur tes exceptions ? (Crow. Par Smabs Sputzer. CC-BY-. Source : Flickr)

Alleaume hééééééneaurme (comme dirait Flaubert) !

C'est @BlankTextField qui a levé le lièvre cette semaine et relate le début de l'affaire sur son TumblR.

Le 20 mars 2012, à l'occasion d'une table ronde réunie par la commission des affaires culturelles du Sénat (Comment concilier liberté de l'Internet et rémunération des créateurs ?) où il était chargé de présenter le cadre juridique français, Christophe Alleaume, professeur de droit, mentionnait l'exception conservation, sans la nommer, dans les termes suivants :

 “L'exception en faveur des bibliothèques, musées et autres archives, qui peuvent dupliquer les oeuvres pour maintenir un certain nombre de copies et permettre à leurs usagers d'accéder plus facilement aux oeuvres sans renouveler leur stock, ce qui n'était pas une bonne nouvelle pour les libraires et les éditeurs”.

Cette attaque s'inscrivait dans un propos plus large de Christophe Alleaume, par lequel il dénonçait la multiplication des exceptions au droit d'auteur, qui “n'ont pas été compensées pour les auteurs“. 

Un volatile qui correspond peut-être mieux encore que le corbeau aux propos du sieur Alleaume sur l'exception conservation. Gonflé !

Il est vrai que l'exception conservation, introduite lors du vote de la loi DADVSI au bénéfice des services d'archives, de bibliothèques et de musées, permet en effet à ces institutions de reproduire et de diffuser des œuvres dont les supports sont en voie de dégradation, en vue de préserver les originaux pour communiquer à la place les versions numérisées. Pour faire ces reproductions, elles n'ont ni besoin de demander une autorisation aux titulaires de droits, ni de rémunération à verser. Elles sont toutefois limitées au niveau de leur diffusion, car les reproductions ne peuvent être communiquées que sur place à partir de postes dédiés, et non à distance, via un extranet ou sur Internet.

Réagissant à ces premiers propos de Christophe Alleaume, le site Actualitté a publié mardi 27 mars un article intitulé “Alleaume assimile l'exception conservation à une perte financière“, qui critiquait ce point de vue comme outrancier. Le sieur Alleaume n'ayant visiblement pas apprécié cette mise en perspective, il demanda à faire jouer son droit de réponse pour publier sur Actualitté une mise au point le vendredi 30 : “Droit de réponse : Sans livres, que prêteraient les bibliothèques ?“.

Et c'est là que les choses deviennent à proprement parler hééééneaurmes !

Christophe Alleaume revient en premier lieu sur le fait que cette exception n'ouvre pas droit à compensation financière pour les auteurs :

[...] l'exception de conservation autorise les reproductions publiques (papier ou numériques) sans aucune compensation pour les titulaires de droits. Alors que la copie privée est compensée, la copie publique ne l'est pas ici ! Les auteurs ou leurs ayants droit n'étant pas compensés/indemnisés, est-il interdit de soutenir que ce sont eux qui financent l'exception ?

En outre, en ne fixant pas le nombre maximum de copies autorisées, le texte laisse au pouvoir des bénéficiaires de l'exception le soin de décider de l'étendue de cette exception… [...] le texte permet parfaitement aux établissements visés de reproduire tout ou partie de leur collection y compris pour des ouvrages qui sont encore dans le commerce.

Et de terminer comme il se doit par un couplet apocalyptique sur la fin de la création :

Sans auteurs, sans livres, que prêteraient les bibliothèques ? Regretter l'absence de compensation d'une exception qui profite aux bibliothèques c'est prendre position pour les auteurs. Ce n'est pas prendre position contre les prêteurs.

Vous avez donc bien lu comme moi. A cause de l'exception conservation ouverte au profit des bibliothèques, les auteurs et la création tout entière seraient gravement menacés en France, au point que l'on peut s'attendre à une disparition du livre si l'on ne met pas rapidement en place une rémunération pour compenser ces reproductions !

Et le pire, c'est que le sieur Alleaume n'est visiblement pas le seul juriste distingué à trembler à cause de l'exception conservation, puisqu'il cite au soutien de ses propos une analyse de Pierre-Yves Gautier encore plus alarmiste :

Les bibliothèques et les musées sont en droit de reproduire les œuvres sur papier et par voie de numérisation, afin de faciliter leur conservation et leur « consultation sur place ». Entendu pour la conservation, encore qu'il ne soit pas interdit de racheter des supports matériels. En revanche, on ne voit pas pourquoi l'exception devrait aider à poursuivre la consultation sur place, acte de communication publique et de prêt intra-muros – sauf à ce que le droit de prêt soit dûment exercé à ce titre, lequel ne se trouve cependant pas réservé par le texte (…) Le texte est également muet sur le nombre d'exemplaires qui peuvent être reproduits (…) Bref, exception vague et assez dangereuse pour les titulaires de droits.

Hééééénaurme, vous dis-je !

Pierre-Yves Gautier souhaiterait que l'exception conservation permette uniquement de faire des reproductions et pas de communiquer les versions numériques sur place à nos usagers ! La belle affaire ! On pourrait alors sauver des ouvrages menacés de dégradation en les numérisant, mais à condition de cacher soigneusement ensuite les reproductions sur des serveurs. On croit rêver ! Je relève également cette fascinante notion inédite de “prêt intra-muros” qui impliquerait, si l'on pousse la logique sous-jacente jusqu'au bout, que les bibliothèques payent chaque fois qu'un lecteur va prendre un livre sur une étagère ! Notons au passage que parler de “prêt intra-muros” n'a juridiquement pas de sens, car la directive européenne de 1992 indique explicitement que le droit de prêt ne concerne pas la consultation sur place.

Mais la rigueur juridique ne semble de toutes façons pas la préoccupation principale de ces pourfendeurs de l'exception conservation. Christophe Alleaume dans son droit de réponse sur Actualitté se fend par exemple de cette phrase, qui vaudrait sans doute une bien mauvaise note à un étudiant en droit : “L'idéal serait quand même que la Loi fixe elle-même les limites aux monopoles qu'elle crée”. Comment peut-on parler de monopole à propos d'une exception au droit d'auteur ? Juridiquement, c'est exactement le monde à l'envers ! Zéro pointé, M. Alleaume, l'agrégé !

Tout cela pourrait être amusant, si ces propos ne visaient pas à travestir la réalité et à véhiculer une idéologie plus que douteuse.

L'exception conservation, fantasmes des juristes et réalité des bibliothèques

Dans les sous-sols des bibliothèques de France, c'est bien connu, des armées de bibliothécaires en train de scanner des livres protégés sur du matériel high-tech... (Interlock MCLS Digitization Tour. Par bert_m_b. CC-BY-NC. Source : Flickr)

Les propos de Christophe Alleaume sous-entendent que les bibliothèques pourraient utiliser l'exception conservation de manière dévoyée pour refaire leurs stocks  sans racheter de livres, voire même en reproduisant “tout ou partie de leurs collections“, le “tout” impliquant une réplication totale de l'ensemble des ouvrages d'un établissement (!). On peut comprendre sur la base de tels préjugés que ces éminents professeurs puissent nourrir quelques craintes concernant l'avenir de la création…

Sauf que ces propos sont sans lien avec la réalité de l'emploi de cette exception en bibliothèque. Ils méconnaissent d'abord un paramètre fondamental que tous les professionnels confirmeront : la numérisation est une opération complexe, qui coûte cher, aussi bien en termes de prestations que d'infrastructures, surtout lorsqu'on la pratique dans le but de préserver des documents sur le long terme.

Pour ces raisons, eu égard à l'état des budgets des bibliothèques françaises, il est complètement fantasmatique de croire que des établissements pourraient se mettre en tête de numériser l'intégralité de leurs collections, surtout si la diffusion reste limitée sur place et non sur Internet. Les bibliothèques françaises, dans leur immense majorité, numérisent avant tout des oeuvres du domaine public, afin de pouvoir les mettre en ligne.

Lorsque les bibliothèques, archives et musées utilisent l'exception conservation, c'est comme une mesure de dernier recours, pour sauver un document fragile dont l'état physique fait craindre qu'il ne se détruise ou ne puisse plus être communiqué.

Pour prendre un exemple dans le champ des archives (car les bibliothèques ne sont pas les seules concernées), les Archives nationales ont numérisé, à des fins de conservation, la collection d'affichesconstituée par le Comité d'histoire de la deuxième guerre mondiale, difficilement communicable en raison, notamment, du format de certains documents. Les images correspondant à des documents sous droit ne sont consultables que localement. Frédéric Blin, conservateur à la BNU de Strasbourg m'indiquait récemment que son établissement avait fait de même pour certains fonds d'affiches. Ces documents, souvent de grande taille et fragiles, sont difficiles à communiquer physiquement au lecteur, et cette opération finit rapidement par altérer les supports, d'où l'intérêt de pouvoir les numériser pour communiquer à la place une version numérique.

Christophe Alleaume semble également ignorer que beaucoup de supports physiques se dégradent rapidement, et en tout cas, beaucoup plus vite que les droits d'auteur ne s'éteignent (vie de l'auteur + 70 ans, 140 ans en moyenne !). C'est le cas pour beaucoup de papiers acides ou de mauvaise qualité, employés dans la première moitié du XXème siècle, qui s'autodétruisent. Ce fléau affecte tout particulièrement la presse, mais d'autres supports sont sujets à des phénomènes similaires, comme des photographies ou des bandes magnétiques, et même les CD ont une durée de vie très courte  (10 ans ?), qui justifie que des plans de sauvegarde doivent d'ores et déjà être mis en place !

La question sous-jacente et alors la suivante : eu égard aux coûts d'une opération de numérisation faite dans les règles de l'art, peut-on décemment penser qu'un auteur préférerait voir son oeuvre disparaître purement et simplement, plutôt que de percevoir quelques deniers pour cette opération, si tant est que le moindre centime lui parvienne au terme de la nouvelle usine à gaz de gestion collective qu'il faudrait mettre en place pour organiser ce type de rémunération ?

J'irais même plus loin. J'ai déjà écrit – et je persiste – que l'exception conservation est avant tout un “trompe-l'oeil juridique”, tout comme la plupart des exceptions votées lors de la loi DADVSI. Passée méthodiquement à la moulinette de la navette parlementaire, l'exception a été déjà été assortie de multiples restrictions, qui la rendent très difficile à mettre en oeuvre en bibliothèque. Tout ceci fait que cette exception reste d'un usage limité parmi les établissements français, bien loin de cette image de machine à détruire la création qu'en donne Christophe Alleaume. Et ce sont pourtant de nouvelles restrictions que cet expert Hadopi voudrait voir encore rajoutées dans la loi, avec en prime, une rémunération à verser ! Autant dire que si l'on fait cela, l'exception conservation ne sera plus du tout utilisée en France et que les oeuvres pourront pourrir doucement au fond de nos magasins !

Voilà la réalité de l'exception conservation en France, une fois mis de côté les fantasmes des juristes de salon !

Mais tout comme la rigueur juridique, le souci de la réalité n'est manifestement pas le but premier visé par ces attaques contre l'exception conservation. Leurs motivations sont essentiellement d'ordre symbolique et idéologique.

Dans le collimateur : la gratuité

Christophe Alleaume avoue lui-même qu'au fond, la réalité des faits lui importe peu. Dans son droit de réponse sur Actuallité, il dit bien :

Tant mieux si, comme l'affirme monsieur GARY – ce que nous ne remettons pas en cause –,  les établissements culturels n'abusent pas de leur pouvoir.

Son propos ne vise pas à dénoncer directement un usage abusif de l'exception par les bibliothèques, mais l'attaque vise le fait même, pour le principe, que l'exception conservation ne fasse pas l'objet d'une compensation financière. C'était d'ailleurs également le sens de son intervention au Sénat, où il avait mis en cause le fait que les exceptions auraient été multipliées “sans avoir été compensées pour les auteurs“.

Ce qui dérange, ce n'est donc pas en tant que tel le fait que des copies multiples puissent être faites, mais qu'un usage d'une oeuvre protégée puisse être opéré à titre gratuit, au nom de l'intérêt général. La charge vise donc la gratuité et elle s'appuie sur une idéologie du droit d'auteur qui ne tolère pas que des principes supérieurs à ce droit puissent justifier des usages gratuits.

Pan gratuité ! (Magnum. Par Zorin Denu. CC-BY-NC-ND. Source : Flickr)

Ces attaques contre la gratuité sont à vrai dire à la mode et tout à fait dans l'air du temps. Lors du vote de la loi sur les livres indisponibles, nous avons pu voir notamment Hervé Gaymard défendre exactement la même idéologie du droit d'auteur compris comme un droit absolu à ce que qu'aucun usage ne se fasse jamais à titre gratuit.

Le Sénat avait en effet introduit une disposition qui aurait permis aux bibliothèques de recevoir des autorisations d'usage, à titre gratuit, pour des oeuvres orphelines non-réclamées au bout de dix ans par leurs titulaires. Rapidement, cette disposition (dont l'effet pratique aurait sans doute été très limité) est devenu littéralement le chiffon rouge de ce texte et l'article à abattre pour la majorité. Il est d'ailleurs intéressant de constater que le mécanisme a rapidement été assimilé à une exception au droit d'auteur, pour le mieux le discréditer (et ce, en dépit une fois encore de la plus élémentaire rigueur juridique).

Au final, devenu point d'achoppement principal entre la majorité et l'opposition, il a fini lui-aussi laminé par la moulinette des amendements en Commission paritaire, jusqu'à ce qu'il n'en reste plus, une fois encore, qu'un “trompe-l'oeil” vidé de sa substance et inutile.

Dominique Gillot, sénatrice à l'origine de ce mécanisme d'exploitation gratuite des orphelines, a tenté de défendre sa mesure par ces mots :

Nous défendons comme vous les droits d'auteur, mais considérons que le législateur doit valoriser les bibliothèques, outils de formation et d'accès à la lecture. Beaucoup craignent, avec le développement de l'Internet, de les voir disparaître. Nous devons leur témoigner notre soutien. C'est une question de symbole.

Ce à quoi, Hervé Gaymard a répondu :

Le symbole compte aussi pour le droit d'auteur.

Plus que la rigueur juridique, plus que la réalité économique, c'est le symbole avant tout que représente l'usage gratuit qui compte désormais et c'est la même idéologie du droit d'auteur que l'on retrouve à l'oeuvre, chez Gaymard et chez Alleaume. A ce propos, j'avais écrit ceci :

La vérité, c'est que nous sommes arrivés à un stade où toute forme d'accès gratuit à la culture dérange, fût-ce au nom de l'intérêt général, et que l'exploitation commerciale est conçue comme l'alpha et l'omega en matière de droit d'auteur. Le droit à la culture, à la connaissance et à l'information sont systématiquement balayés face à la toute puissance de la propriété intellectuelle, conçue comme un dogme que rien ne doit entamer.

Notons que cette chasse systématique à la gratuité (chasse Alleaume !) est typiquement française, pays de Beaumarchais et d'Hadopi. Aux Etats-Unis, le fair use (usage équitable), ainsi que d'autres exceptions bénéficient assez largement aux bibliothèques, sans faire l'objet d'une compensation financière. En 2008, une étude commandée par l'OMPI au professeur Kenneth Crews avait montré que loin d'être une anomalie française, l'exception conservation existait dans 72 pays dans le monde. Et elle n'est JAMAIS compensée. Nulle part ! Parce ce qu'on estime qu'il relève de l'intérêt général que les oeuvres menacées de destruction soient sauvegardées. Mais peut-être ne sait-on plus ce qu'est l'intérêt général en France, à force de prêter une oreille complaisante aux intérêts privés…

Voilà donc l'idéologie à l'oeuvre derrière les propos de Christophe Alleaume. Elle s'en prend ici aux bibliothèques pour le symbole qu'elles représentent encore au sein de la Culture, mais livrons-nous à un petit exercice de science-fiction juridique pour voir jusqu'où une telle logique pourrait nous entraîner…

Bienvenue sur la planète Alleaume

Cher lecteur, je te convie à un petit voyage en navette spatiale, jusqu'à la Planète Alleaume, où enfin tout usage gratuit d'une oeuvre protégée a été systématiquement éradiqué. Il s'agit d'un véritable paradis de la Création et de l'Esprit, avec cependant quelques menues différences par rapport à la terre.

Planète Alleaume en vue ! (Dark Planet. Par Dioboss. CC-BY-SA. Source : Flickr)

En premier lieu, sur la planète Alleaume, on a heureusement mis fin à ce scandale intolérable que constituait le fait de pouvoir faire de courtes citations sans payer les auteurs. Comment avait-on pu tolérer pendant si longtemps que les créateurs soient ainsi martyrisés dans leur chair et dans leur âme par cette insupportable débauche de gratuité ? Des barèmes très précis ont été mis en place suite à une – toujours – fructueuse collaboration entre le Gouvernement et les sociétés de gestion collective.

Une équation fort simple, prenant en compte le nombre de caractères au centimètres carré, pondérés par la racine cubique de la taille de la police et du support, permet de calculer les sommes légitimement prélevées sur chaque citation. Pour goûter tout l'intérêt de cette mesure, sachez par exemple que sur la planète Alleaume ce simple billet comportant 9 citations aurait permis de générer 6 euros et 13 centimes, dont une partie aurait pu bénéficier au sieur Alleaume lui-même, puisque j'emprunte quelques uns de ces propos fleuris d'expert Hadopi ! Par contre, en raison des mécanismes savants de gestion collective nécessaires pour accomplir ce bienfait de l'Humanité, les auteurs sont également obligés de payer pour se citer eux-mêmes, mais ils en sont très heureux, car ils donnent ainsi le bon exemple et cela évite de laisser le moindre interstice possible à la gratuité.

Une autre exception a pareillement été remaniée sur la planète Alleaume, qui constitue sur Terre une injure à l'Intelligence et cause la mort directe par famine de centaines de milliers de créateurs : il s'agit de la représentation dans le cadre du cercle de famille. Sur la planète Alleaume, l'achat d'un CD ou d'un DVD ne vous dispense pas de payer une somme d'argent chaque fois que vous en jouissez chez vous, avec vos proches. Quoi de plus normal, car comment pourrait-on tolérer que l'usage d'une oeuvre puisse avoir lieu gratuitement ? La gestion de cette exception est très simple. Il a suffit d'implanter une petite puce dans tous les appareils de lecture qui alerte immédiatement une société de gestion collective de votre usage, laquelle débite directement votre compte en banque. Les citoyens de la planète Alleaume ne se plaignent nullement de l'intrusion dans leur vie privé, ayant bien conscience que celle-ci est peu de chose comparé à l'objectif supérieur d'empêcher toute gratuité. Un système similaire est prochainement à l'étude pour les livres papier, mais pour l'instant, les lecteurs doivent envoyer un formulaire dûment rempli chaque fois qu'ils ouvrent un livre (ce qu'ils font d'ailleurs de moins en moins).

Enfin, même si cette mesure a semblé plus douloureuse à mettre en place sur un plan symbolique, il n'était pas tolérable sur la planète Alleaume de laisser persister la gratuité pour l'exception bénéficiant aux handicapés, qui leur permet d'obtenir des oeuvres adaptées. Afin que la réforme ne soit pas trop vexatoire pour des personnes déjà éprouvées cruellement par le destin, une élégante taxe sur les cannes blanches et les lunettes noires a été instaurée, sur le modèle de la taxe pour copie privée. Elle génère trois cacahuètes et demi par an, mais permet de clamer haut et fort que sur la planète Alleaume, la gratuité a bel et bien été éradiquée.

Les auteurs n'en sont pas plus riches, mais on vient de tous les coins de la galaxie pour visiter les somptueux palais de marbre et de jade des sociétés de gestion collective, avec leurs fontaines de champagne jaillissant, leurs plafonds d'or et leurs statues de crystal. La pyramide d'argent et de diamant des professeurs de droit de la propriété intellectuelle vaut également le détour. Pour leur charme romantique, on conseille également de visiter quelques ruines de bibliothèques, dont certaines sont encore joliment préservées, ce qui constitue d'ailleurs sur la planète Alleaume le métier des anciens conservateurs.

Les exceptions, la ©orde au cou

On me dira sans doute que j'exagère ! (Si peu pourtant ;-)

Pour autant, la sortie de Christophe Alleaume contre l'exception conservation s'inscrit bel et bien dans un climat général de franche hostilité envers les exceptions. Et vous me direz dans quelques paragraphes si j'exagère !

Les exceptions ont de plus en plus de mal à respirer dans ce pays (Hanging Rope. Ryan. J. Nicholson. Source : Flickr)

 Lors du dernier Salon du livre par exemple, le SNE a fait paraître (toujours sur Actualitté) un texte vibrant pour promouvoir la lecture. J'avais noté avec intérêt que le mot bibliothèque en est quasiment absent, sinon dans le paragraphe intitulé “Réaffirmer le droit d'auteur à l'ère du numérique”, lequel commence (tiens donc quelle surprise !) par une véritable communion avec les idées de M. Alleaume : une dénonciation du “mythe de la gratuité” !

Par un curieux retournement, le droit d'auteur, acquis révolutionnaire, droit de l'homme et liberté du créateur face au Prince, est désormais présenté par les nouveaux chantres de la gratuité comme liberticide et contraire à la liberté d'expression.

Plus loin on pourra apprécier des propos nuancés et fleuris concernant les exceptions au droit d'auteur (je vous invite à relire le passage en remplaçant “exception” par “plus grave fléau connu de l'humanité” et vous verrez que ça marche aussi) :

Lutter contre les atteintes au droit d'auteur au niveau européen et international

Pays du droit d'auteur, la France doit s'opposer fermement aux nouvelles exceptions mondiales au droit d'auteur.

[...] la France doit continuer de s'opposer fermement à toute demande de traité international sur les exceptions « bibliothèque» et « pédagogique », vu l'absence de carence du marché en la matière et le risque évident de porter atteinte à l'exploitation normale des œuvres.

A l'heure où l'édition a la lourde tâche de renouveler ses modèles économiques et de passer au numérique, il serait absurde de redéfinir le cadre juridique du droit d'auteur.

Mais oui, bien sûr ! Ce serait tellement absurde de vouloir changer le droit d'auteur si parfait que c'est sans doute pour cela qu'un nouveau traité est en préparation à l'OMPI en ce moment consacré aux exceptions et limitations du droit d'auteur en faveur des bibliothèques. Il comporte d'ailleurs de nombreuses dispositions qui entraîneraient des usages gratuits des oeuvres (dont l'exception conservation).

Mais nous pouvons visiblement compter sur le SNE pour éviter à tout prix que cette horreur ne parvienne jamais en France ! Nul doute qu'il y trouvera quelques alliés…

Et pour dire exactement où nous en sommes arrivés sur le sujet des exceptions, je noterai simplement que la semaine dernière, à l'occasion d'un vote important au sein d'une commission du Parlement européen, le résultat a été purement et simplement TRUQUÉ ! Oui, vous avez bien entendu, TRUQUÉ : alors que la commission comportait 23 membres votants, le texte a été repoussé par 14 voix contre 12, soit 26 (…). Or sur quoi portait ce vote ? Sur une exception en cours de négociation au niveau européen visant à instaurer une possibilité d'usage gratuit des oeuvres orphelines par les bibliothèques dans le cadre de leur mission d'intérêt public…

Alors ! Vous croyez toujours que j'exagère ? Réveillez-vous ! Voilà où nous en sommes !

L'objectif : “dégraisser” les exceptions ?

Mais revenons à ce cher Christophe Alleaume.

Le personnage possède un compte Twitter sur lequel il se prête volontiers à la discussion, ce qui est tout à son honneur et permet d'obtenir de très intéressantes informations sur sa vision des exceptions (je vous conseille d'essayer, ça marche à tous les coups).

Beurk ! Dégraissez-moi cet article L.122-5 ! (Ribeye. Par davidrdesing. CC-BY-NC. Source : Flickr)

Si l'on en croit ses propos, l'objectif de cet expert Hadopi semble d'arriver à “dégraisser” le code de propriété intellectuelle, belle expression ayant déjà opéré son charme dans d'autres domaines, et notamment son article L. 122-5 consacré aux exceptions.

Du muscle et pas du gras… sache donc, cher collègue bibliothécaire, que lorsque tu t'échines à numériser un ouvrage pour le sauver de la destruction et continuer à le communiquer à tes lecteurs, tu fais du gras. Et c'est bien logique, car dans l'optique Alleaume, le muscle, c'est celui qui active la pompe à fric pour rémunérer les ayants droit (nouvelle définition de l'intérêt général).

D'autres déclarations du sieur Alleaume sur son compte Twitter laissent quelque peu songeur :

Il y aurait donc de bonnes exceptions et de mauvaises exceptions, ce que je reconnaîtrais volontiers, sauf qu'à la différence de Christophe Alleaume, mon critère de distinction ne consiste pas dans la rémunération des titulaires, mais dans l'effectivité des usages qu'elles autorisent ! Et rappelons-nous encore qu'aux Etats-Unis, le fair use, parce qu'il est conçu comme la condition de possibilité de la liberté d'expression ne fait l'objet d'AUCUNE compensation !

Tout ceci ne serait pas si grave, après tout, si le sieur Alleaume n'était pas l'expert juridique retenu par Hadopi pour intervenir sur le chantier consacré aux exceptions au droit d'auteur. Or comme le fait remarquer @BlankTextField dans son billet l'un des objectifs de cette consultation consiste à :

 savoir si le développement des nouveaux usages numériques doit conduire à modifier la définition, la nature et la portée de certaines exceptions, en appréciant leur légitimité.

Apprécier la légitimité des exceptions ? Relisez ce billet et vous comprendrez qu'à la lumière des propos de Christophe Alleaume, on commence à voir plus clair concernant le sens de cette entreprise.

Laisserons-nous à Hadopi la question essentielle des exceptions ?

Test de mise en place du "DRM Alleaume", pour limiter par audestruction explosive les usages gratuits des livres en bibliothèque. La charge se déclenche notamment dès qu'on approche le livre d'un scanner. (Volume transpercé par un obus, provenant de la bibliothèque de Verdun. Domaine public. Source : Gallica/BnF)

Bien entendu, Christophe Alleaume, sentant sans doute qu'il avait été un peu trop loin dans sa réponse sur Actualitté a pris le soin d'apporter cette précision oratoire :

Sans doute, Alleaume parle-t-il en son nom, mais comment penser qu'une personne ayant des positions idéologiques si affirmées et n'hésitant pas à les semer aux quatre vents, alors même que la consultation dont il a la charge est en cours, puisse constituer un animateur équitable pour un débat portant sur un sujet aussi sensible que les exceptions au droit d'auteur en France ?

Ces faits ne font que confirmer des craintes plus générales qui portent sur la légitimité d'un organisme comme la Hadopi pour traiter le sujet des exceptions.

A vrai dire et je dois le porter au crédit de M. Alleaume, le texte même de la consultation constitue un travail remarquable. J'ai bien relevé quelques imprécisions (il est fait allusion à des photocopies dans la partie portant sur l'exception pédagogique, alors que la loi indique explicitement que l'exception ne s'applique pas à cette hypothèse). Mais passons…

Le texte pose de véritables questions, qu'il est très rare de voir abordées en France, comme par exemple l'opportunité d'introduire un fair use dans notre pays, la possibilité de créer un véritable “droit aux exceptions”, le fait de créer une exception pour le “prêt numérique”, et jusqu'à l'hypothèse d'une exception pour le partage non marchand des oeuvres en ligne !

D'autres que moi , comme Guillaume Champeau, qu'on ne peut soupçonner de connivences avec Hadopi, ont salué la parution de ce questionnaire qui “bouscule le droit d'auteur”, à un moment où nous avons besoin que les vraies questions soient posées (c'est-à-dire pas comme dans la campagne présidentielle, quoi…).

Mais je n'en ai été que plus déçu de lire ces propos de Christophe Alleaume sur l'exception conservation et tout l'arrière-plan idéologiques qu'ils charrient.

Toi aussi lecteur, tu as peut-être reçu comme moi un courrier de Jacques Toubon en personne, qui te dit combien il serait “iiiiiiiindispensaaaaable” que tu participes à cette consultation. Et tu as pensé que cela ferait sans doute plaisir à te mère que tu acceptes l'invitation.

Mais réfléchis bien à ce que tu vas faire… As-tu envie de participer à cette jolie opération d'Open Washing d'Hadopi, qui a l'instar des gros pollueurs pratiquant le Green Washing a sans doute trouvé là un excellent moyen de redorer son image, à un moment où sa survie est en jeu ?

Laisserons-nous réellement à Hadopi un sujet aussi essentiel que celui des exceptions au droit d'auteur ?

Vu le contexte démentiel de tensions autour des questions de propriété intellectuelle, le seul lieu où l'on pourrait espérer discuter du sujet des exceptions, c'est une commission parlementaire !

Les exceptions au droit d'auteur sont si importantes que les élus de la nation devraient s'en saisir, pour ouvrir un cadre équitable de débat.

Il se produit avec cette consultation sur les exceptions ce qu'on ne peut que déplorer à plus large échelle avec les Labs Hadopi. Voilà des lieux de haute “branchitude techno-juridique” où il devient de bon ton d'aller se montrer et où la société civile va se perdre. Mais c'est avant tout l'absence de cadre alternatif de débat qui créée cette opportunité pour Hadopi.

En cela, il faut sans doute remercier Christophe Alleaume d'avoir fait ainsi sortir le loup du bois et de nous laisser entrevoir la finalité de cette opération.

Cet éminent juriste (ou doit-on dire plutôt légiste, comme sous l'Ancien Régime ?) est bien entendu cordialement invité à venir exercer son droit de réponse sur S.I.Lex, si ça le chante.

En attendant, ami bibliothécaire, ne vient pas te plaindre ensuite, si tu laisses ainsi ce vol noir de corbeaux s'abattre sur tes exceptions #OuiJeSaisPointGodwin ;-)

PS : mille mercis à @BlankTextField pour sa vigilance, ses recherches et ses arguments sur le sujet. Merci aussi au boulot remarquable d'@ActuaLitte sur ces questions.

Retrouver tous les billets de Calimaq sur S.I.Lex

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Dans les bibliothèques, les acquisitions font-elles les emprunts ?

Publié en ce début d'année 2024, l'Atlas des bibliothèques territoriales s'appuie sur des données de 2021 pour esquisser un panorama des établissements de lecture publique, depuis différents points de vue. Il s'intéresse notamment à la dynamique des acquisitions et aux moyens alloués, décisifs pour l'attractivité des bibliothèques.

19/03/2024, 11:21

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Nogent-sur-Marne : la Bibliothèque Smith-Lesouëf devient “Maison des Illustres” 

En 1906, les sœurs Madeleine Smith-Champion et Jeanne Smith héritent de la collection de livres de leur oncle, Auguste Lesouëf. Soit 18.000 ouvrages tout de même, dont des manuscrits rares et quelques incunables. La Bibliothèque Smith-Lesouëf, plus d'un siècle plus tard, est labellisée « Maison des Illustres », gage de son importance patrimoniale.

04/03/2024, 12:49

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Laborar : le patrimoine cambrésien rassemblé sur un site dédié

Le 1er mars 2024, Laborar, la bibliothèque numérique patrimoniale de Cambrai, a entamé un nouveau chapitre de son histoire en rejoignant le programme « Gallica marque blanche » de la Bibliothèque nationale de France (BnF). 

04/03/2024, 12:49

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BnF : un préavis de grève pour l'égalité homme-femme

La CGT BnF et la section SUD Culture Solidaires de la bibliothèque ont déposé un préavis de grève, concernant tous les employés de l'institution, prévu pour le vendredi 8 mars 2024, de l'ouverture à la fermeture des services. Il s'inscrit dans le cadre de la journée internationale de lutte pour les droits des femmes, et vise notamment à mettre sur la table la question du congé menstruel, récemment retoquée par le Sénat.

01/03/2024, 14:47

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Les bibliothèques françaises, vraiment proches de la population ?

Né d'une collaboration entre le Centre national de la recherche scientifique et le service Livre et Lecture du ministère de la Culture, un Atlas cartographie pour la première fois, de manière précise et selon différents critères, les 15.500 lieux de lecture de l’ensemble du territoire métropolitain et de l’outre-mer. Il renseigne notamment sur la répartition de l'offre, et sa proximité avec les populations...

29/02/2024, 12:07

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L'Association des lecteurs et usagers de la BnF n'est plus la bienvenue

L'Association des lecteurs et usagers de la Bibliothèque nationale de France (ALUBnF) définitivement persona non grata à la Bibliothèque nationale de France (BnF) ? La première révèle ce début février avoir été « dédomiciliée », du site de Tolbiac par l'institution, « afin d'éviter toute ambiguïté sur les liens existants entre notre établissement et votre association ». C'était l'adresse de l'ALUBnF depuis 2014, sauf qu'en 2022, l'opposition de cette dernière à la restriction des communications décidée par la direction, est allée jusque devant les tribunaux. Alors, vengeance ?

14/02/2024, 18:14

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Une bibliothèque municipale, combien ça coûte ?

L'Observatoire des finances et de la gestion publique locales (OFGL), chargé d'informer gouvernement et Parlement de la réalité des finances des collectivités, s'est penché sur les établissements de lecture publique. Bibliothèques municipales ont été passées au crible, pour dégager des indicateurs relatifs aux dépenses (et un peu aux recettes).

12/02/2024, 12:05

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Dans les bibliothèques allemandes, l'extrême droite pullule

Il aura fallu le dévoilement d'un plan massif de déportation de citoyens allemands jugés « indésirables », mis au point par l'AfD (Alternative für Deutschland), des entrepreneurs et des néonazis, pour que la population se réveille. D’énormes manifestations ont dénoncé l'idéologie haineuse de l'extrême droite, qui s'est déjà frayée un chemin jusqu'aux bibliothèques publiques du pays. 

09/02/2024, 11:10

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En faire voir de toutes les couleurs aux collections patrimoniales

Initié en 2016 par la bibliothèque de l'Académie de médecine de New York, le festival #ColorOurCollections est une célébration annuelle du coloriage et du patrimoine qui se déroule sur les réseaux sociaux. Pendant cet événement, des bibliothèques, musées, archives et autres entités culturelles à travers le globe proposent des images issues de leurs fonds, à coloriser.

08/02/2024, 13:05

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Babelio enrichit Babelthèque, son service à destination des bibliothèques

En 2009, Babelio lançait Babelthèque, un service de découverte de livres et d'enrichissements numériques à destination des bibliothèques publiques. L'objectif était d'aider les lecteurs et le personnel des établissements à choisir leur future lecture parmi des collections souvent vastes, mais dépourvues d'outils de recommandation informatisés.

05/02/2024, 17:16

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La BnF confirme le vol de livres russes rares dans ses collections

La Bibliothèque nationale de France, comme d'autres établissements patrimoniaux européens, a été victime de plusieurs vols d'ouvrages rares et anciens d'auteurs russes. La BnF a porté plainte, tandis qu'une enquête pour vol commis en bande organisée est ouverte.

01/02/2024, 12:58

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À Paris, “le seul quartier du XIXe sans bibliothèque municipale”

Zakaria Harroussi est le coauteur de Quartier de combat - Les enfants du 19e (Denoël 2021), avec le « grand frère » Abdoulaye Sissoko, et Pauline Guéna, l'autrice de 18.3 - Une année à la PJ (Denoël 2020). Avec l'ambition de venir dédicacer son ouvrage dans le quartier Danube de son enfance, Zakaria Harroussi en prend conscience : le territoire qui l'a vu grandir ne possède ni librairie, ni bibliothèque... La première absence a été résolue, la seconde non : face à cet état de fait, il a décidé d'alerter les pouvoirs publics par l'entremise d'une pétition. 

25/01/2024, 17:04

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À Montpellier, une résidence autour de l'information scientifique

Dans l'objectif de réaffirmer le rôle émancipateur de la culture scientifique et la nécessité démocratique de promouvoir une culture informationnelle de qualité, le Réseau des médiathèques et de la culture scientifique de Montpellier Méditerranée Métropole organise une résidence de diffusion axée sur l'éducation aux médias et à l'information scientifique.

25/01/2024, 15:44

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Au Royaume-Uni, les bibliothèques en mal de reconnaissance

De l'autre côté de la Manche, les établissements de lecture publique ont besoin de reconnaissance, selon les conclusions d'un rapport commandé par le ministère de la Culture. Délaissés pendant de nombreuses années, sujets aux coupes budgétaires, ces services publics doivent être mis en avant et soutenus, notamment par une campagne d'information et de promotion.

22/01/2024, 13:38

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À Toulon, les bibliothécaires seront encore et toujours dans l'action

Du 6 au 8 juin 2024, au Palais des congrès Neptune de Toulon (Var), les bibliothécaires français se retrouveront pour le congrès annuel de l'Association des bibliothécaires de France (ABF). Avec pour thème « La culture de l'action », ils débattront de l'action culturelle, une mission devenue centrale dans les établissements.

22/01/2024, 10:42

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Métiers et formation en bibliothèque territoriale, troisième acte

Au sein du « Plan Bibliothèques » du gouvernement, un volet entier se consacrait à l'évolution des métiers et à la formation initiale et continue des professionnels. En 2021 était ainsi instituée un rendez-vous annuel, pour faire le point et poursuivre les réflexions. Les troisièmes Rencontres nationales annuelles des métiers et de la formation en bibliothèque territoriale auront donc lieu le 12 mars 2024.

16/01/2024, 10:05

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Cyberattaque de la British Library : les auteurs, victimes collatérales ?

Frappée par une cyberattaque à la fin du mois d'octobre 2023, la British Library reste groggy, à l'heure où nous écrivons ces lignes. Outre les chercheurs et curieux, forcés de reporter leurs explorations des collections, surtout celles accessibles en ligne, l'incident pourrait faire d'autres victimes collatérales : les auteurs, qui attendent les recettes du droit de prêt...

10/01/2024, 16:03

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À Strasbourg, une médiathèque squattée depuis des mois

Depuis plus de six mois, mai dernier précisément, la médiathèque du quartier de Neudorf, à Strasbourg, est confrontée à une situation délicate : des squatteurs occupent le premier étage du bâtiment. Ils y ont installé un campement de fortune, dans lequel on retrouve des matelas, canapés, couettes et même... une plante.

10/01/2024, 13:20

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Détruite par une frappe russe, une bibliothèque reconstruite en pain d'épices

UkraineUnderAttack - Face aux bombes et à la haine, la créativité reste une alliée de choix. En 2015, alors que son mari se trouvait retenu dans une partie de l'Ukraine contrôlée par la Russie, Lena Zibert se lance dans la confection de gâteaux et pièces montées, pour combattre l'inquiétude. Des années plus tard, devenue une véritable experte, elle rend hommage à une bibliothèque iconique, abattue par les obus.

08/01/2024, 14:58

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La BnF a atteint son record historique de fréquentation en 2023

En 2023, 1 450 000 personnes ont été accueillies sur l’ensemble des sites de la Bibliothèque nationale de France (salles de lecture, musée, expositions, manifestations). Le pic historique atteint en 2019, année ayant précédé la crise sanitaire qui avait enregistré plus de 1 300 000 personnes accueillies, est ainsi dépassé en 2023.

04/01/2024, 16:32

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La vie des bibliothèques au pays de Platon

L'Autorité statistique hellénique a publié les résultats de son enquête sur les bibliothèques grecques pour 2022. Par rapport à 2020, année marquée par la crise sanitaire, l'affluence de lecteurs dans les 347 bibliothèques de Grèce en 2022 a connu une hausse, bien qu'elle reste inférieure aux chiffres de 2018. Depuis 1970, cette étude bisannuelle est réalisée par l'Office National de Statistique de Grèce (ELSTAT).

29/12/2023, 17:19

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Exposition : en janvier 2024, la Bnf est ouverte 7 jours sur 7

Dans le cadre de l'exposition Noir et Blanc - Une esthétique de la photographie, la bibliothèque du 13e arrondissement sera ouverte tout le mois de janvier, du lundi au dimanche, sans interruption. 

 

28/12/2023, 12:13

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L'Inguimbertine, bibliothèque-musée sous le soleil de Provence

La réouverture de l'Inguimbertine, bibliothèque-musée unique en son genre en France, se fera dans un espace flambant neuf de 10.000 m2 situé à l'Hôtel-Dieu de Carpentras. Cette grande inauguration, qui se déroulera du 19 au 21 avril 2024, marquera l'achèvement d'un projet de rénovation de 15 ans autour du deuxième plus imposant monument historique du Vaucluse.

20/12/2023, 11:48

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Rhysida, l'équipage pirate qui a sabordé la British Library

Fin octobre, la British Library émettait de premiers signaux de détresse, évoquant un système informatique en rade. Depuis le 8 novembre, l'établissement désigne officiellement l'incident comme une cyberattaque et rétablit, petit à petit, les différents services mis à mal. Entre-temps, des données personnelles d'usagers ont fait leur apparition sur le dark web.

19/12/2023, 12:24

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Le Pass BnF lecture/culture désormais accessible dès 14 ans

Ce 15 décembre, la Bibliothèque nationale de France (BnF) a annoncé une initiative significative : le Pass BnF lecture/culture, désormais accessible dès 14 ans. Ce programme sera lancé le 19 décembre 2023, permettant aux jeunes dès cet âge d'accéder aux salles de lecture du site François-Mitterrand. Pour les 14-16 ans, ce Pass est gratuit durant la première année.

15/12/2023, 16:55

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Bookinou et le CNL s'associent pour les Nuits de la lecture

Pour les Nuits de la Lecture 2024, prévues du 18 au 21 janvier, Bookinou collabore avec le Centre national du Livre (CNL) pour enrichir les bibliothèques avec des ateliers de lecture autonome, centrés cette année sur le thème du corps.

15/12/2023, 14:28

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Face à une “crise de la censure”, la liberté de lire à la dure

BookBanUSA — Depuis plusieurs années désormais, les États-Unis sont traversés par un courant réactionnaire qui en veut particulièrement aux livres évoquant les personnes LGBT+ ou la lutte contre le racisme. Une proposition de loi, au Congrès, cherche à soutenir les districts scolaires visés par ce mouvement de censure.

14/12/2023, 11:07

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Belgique : il pleut dans la bibliothèque de Mouscron

« Il pleut chez nous, la bibliothèque sera fermée temporairement... gros dégâts des eaux », partage la bibliothèque publique de Mouscron, située dans la province de Hainaut. En conséquence, il est impossible pour l'institution de recevoir des usagers « ces prochains jours », et au minimum toute cette semaine.

12/12/2023, 11:48

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Une première depuis 1834 : l'Assemblée nationale ferme sa bibliothèque

Créée le 14 Ventôse an IV (soit le 4 mars 1796), la Bibliothèque de l'Assemblée nationale est une « vieille dame », selon l'expression des services de l'hémicycle. Elle prend donc logiquement quelques mois de repos, le temps d'une restauration des lieux et d'une sécurisation des ouvrages conservés, grâce à un système hygrométrique...

11/12/2023, 09:54

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Accessibilité : MonaLira oeuvre pour le droit de “lire autrement”

Inaugurée en mars 2023 par les associations Plein Accès France et Plein Accès Suisse, la médiathèque MonaLira réunit 35.000 références, accessibles aux formats texte, audio, braille numérique ou encore texte et audio synchronisés. Une diversité des approches pour concrétiser le choix de « lire autrement » des personnes en situation de handicap.

07/12/2023, 12:49

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Ça presse : la BnF précise son projet de centre de conservation à Amiens

Le 6 décembre 2023, la Bibliothèque nationale de France (BnF) et l'Université de Picardie Jules Verne (UPJV) ont formalisé leur collaboration par la signature d'une convention. Ce partenariat vise à établir le futur pôle de conservation de la BnF à Amiens. Ce nouveau site inclura le Conservatoire national de la Presse ainsi qu'un centre de conservation pour les collections de la BnF, avec une ouverture prévue pour fin 2029.

07/12/2023, 10:40

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Ouvrir plus les bibliothèques dans les QPV, l'engagement du gouvernement

Peu avant le Comité interministériel des villes, qui s'est tenu le 27 octobre 2023, plusieurs organisations, dont l'Association des bibliothécaires de France et France urbaine, rappelaient le rôle « indispensable » des bibliothèques dans les quartiers prioritaires de la ville (QPV). Le gouvernement y a été en partie sensible, avec la promesse d'une extension des horaires d'ouverture aidée, dans 500 collectivités.

05/12/2023, 11:44

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Dans les bibliothèques de Montréal, une politique d'accueil qui pue

À Montréal, des modifications du règlement intérieur des bibliothèques ont suscité une vive émotion : les textes mentionnent ainsi l'interdiction « d’avoir une hygiène corporelle qui incommode les autres usagers ou le personnel ». Un point controversé, alors que le rôle social des établissements de lecture publique est connu et reconnu.

28/11/2023, 12:32

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La langue française en marche : francophonie et défis en 2024

À l'occasion de la Semaine de la langue française et de la Francophonie (16-24 mars 2024), le ministère de la Culture a publié le Rapport au Parlement sur la langue française, marquant le 30e anniversaire de la loi du 4 août 1994 sur l'emploi de la langue française, plus connue sous le nom de loi Toubon. Cette publication offre notamment un panorama des initiatives publiques pour promouvoir le français et le plurilinguisme.

28/03/2024, 17:18

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Hachette Livre signe avec Total pour 3 ans 

Hachette Livre et TotalEnergies ont annoncé la prolongation de leur collaboration pour les trois prochaines années. Elle concerne la commercialisation de produits culturels au sein des stations-service. Cette initiative s'inscrit dans une volonté pour TotalEnergies de proposer un éventail de biens culturels, tout en offrant à Hachette Livre l’opportunité de promouvoir ses produits à plus grande échelle.

28/03/2024, 16:50

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Toriyama, Miura, Ashihara... Qui inscrit les mangakas dans un Death Note ?

La disparition d'Akira Toriyama, un des grands maitres contemporains du manga, à l'âge de 68 ans seulement, a relancé les débats autour des cadences et charges de travail des mangakas et autres créateurs japonais. Avec une mise en avant, notamment, de l'espérance de vie estimée plus faible de ces professionnels par rapport à la moyenne de la population japonaise.

28/03/2024, 11:41

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Le Pavé Rémois, nouvelle maison d’édition dans la ville de Paul Fort

Margot Reibel, jeune éditrice, a récemment fondé le Pavé Rémois, une nouvelle maison d'édition basée à Reims, avec pour mission de mettre en lumière le talent littéraire de la Champagne-Ardenne. 

27/03/2024, 18:17

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À Marseille, "sauvez la librairie Saint-Paul"

« La Librairie Saint-Paul a besoin de vous ! », s'exclame son équipe, qui confie : « Deux ans après sa reprise, la Librairie Saint-Paul Marseille traverse actuellement une période difficile qui pourrait provoquer sa fermeture définitive à court terme. » Pour sortir de cette mauvaise passe, elle a lancé une cagnotte Leetchi, et a pour le moment récolté 4565 €. 

27/03/2024, 17:27

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Héliogabale : Un inédit perdu de Jean Genet, enfin édité

Écrit en juin 1942, lors d'un passage de 8 mois à la prison de Fresnes pour vol de livres, le manuscrit d'Héliogabale n'avait jusqu'à présent jamais été édité. Une de ses versions a été retrouvée à la Houghton Library, à Harvard, et sera publiée le 4 avril par Gallimard.

27/03/2024, 14:25

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Multicondamné, Donald Trump se fait vendeur de Bibles

Milliardaire impliqué dans toutes sortes de secteurs, de l'immobilier aux compagnies aériennes, Donald Trump a récemment été rattrapé par la justice et contraint à payer de fortes amendes. Peut-être à la recherche de nouvelles sources de revenus, il s'est dernièrement associé à une société productrice de Bibles, vendues à distance.

27/03/2024, 12:18

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Statut des artistes-auteurs : que prévoit la Commission européenne ?

En novembre 2023, le Parlement européen a adopté une initiative législative consacrée à la situation des artistes-auteurs, soulignant que la précarité ne devait pas être la règle pour cette catégorie de travailleurs. Cette prise de position appelait une réponse de la Commission européenne sur le sujet, désormais connue. 

27/03/2024, 10:47

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Étude Babelio : les lecteurs de romance en France

Le site des amoureux des livres, Babelio, a mené une grande étude sur ce genre parfois méprisé, mais aussi vaillamment défendu par les lectrices, en effet la majorité du lectorat (94,9 %). 50 questions pour mieux appréhender ce riche continent, et comment il est perçu par ceux qui l'aiment et le connaissent.

26/03/2024, 20:00

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Mort d'Abdulah Sidran, poète bosniaque et compère d'Emir Kusturica

Âgé de 79 ans, le poète et scénariste bosniaque Abdulah Sidran est mort, ce samedi 23 mars, à Sarajevo, rapportent les médias de la Bosnie-Herzégovine. Considéré comme l'un des plus importants poètes contemporains du pays, il est fait connaitre à l'étranger comme coscénariste des deux premiers films d'Emir Kusturica, Te souviens-tu de Dolly Bell ? (1981) et Papa est en voyage d'affaires (1985).

26/03/2024, 15:00

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Aides exceptionnelles : le livre, un secteur peu aidé par le ministère

Investissements d'avenir, Plan France 2030 et Plan de Relance à la sortie de la crise Covid sont autant de « crédits exceptionnels » du ministère de la Culture, qui, entre 2017 et 2023, ont représenté plus de 3 milliards €. Avec la Cour des Comptes, le Sénat s'est penché sur la gestion et les attributions de cette somme conséquente, pour soulever plusieurs défaillances...

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Question à Rachida Dati : en France, les auteurs ont-ils un travail ?

Ce 25 mars, un grand rassemblement est prévu devant le ministère de la Culture — un happening dont certaines organisations d’auteurs ont le secret. Évidemment, une pareille réunion sur la place des Colonnes de Buren attire l’attention du cabinet de la ministre. Au point que Rachida Dati a proposé une rencontre à trois organisations — précisément celles qui portent l’initiative de la Nuit des auteurs et autrices…

25/03/2024, 16:15

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Mort de Nuno Júdice, poète de la modernité portugaise

Le poète portugais Nuno Júdice s'est éteint le 17 mars dernier à l'âge de 74 ans des suites d'un cancer. Salué par le président de la République, Marcelo Rebelo de Sousa, cet écrivain à l'impressionnante bibliographie a largement contribué à la promotion des lettres portugaises et lusophones à l'international.

25/03/2024, 11:29

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Les Montagnes hallucinées de Lovecraft, un manuscrit en édition limitée

Les Saints Pères, éditeur spécialisé dans la publication de fac-similés de manuscrits des grands classiques de la littérature mondiale, propose At the Mountains of Madness (Les Montagnes hallucinées) de H.P Lovecraft, dans une édition limitée et numérotée de 1000 exemplaires.

25/03/2024, 11:07

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L'essayiste Malika Sorel-Sutter, un succédané de Zemmour au RN

L'essayiste Malika Sorel-Sutter, autrice de plusieurs livres aux éditions Fayard et Albin Michel, sera le « numéro 2 » du Rassemblement national pour les élections européennes de juin prochain. Adepte du « Grand remplacement », élucubration de Renaud Camus, elle déroule les mêmes obsessions qu'un certain Éric Zemmour, qui lui tressait des lauriers, voilà quelques années.

25/03/2024, 09:39

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Laurent de Brunhoff décédé : Babar de nouveau orphelin

Si son père Jean, décédé en octobre 1937, fut le créateur du personnage de Babar, Laurent de Brunhoff poursuivit l’oeuvre de l’illustrateur, avec sa mère Cécile – qui participa grandement à l'avénement du héros. Il aura publié plus d'une vingtaine de titres, perpétuant ainsi l'héritage de son père tout en apportant sa touche personnelle.

23/03/2024, 12:09

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La première agence littéraire internationale s'installe en Italie

La succursale basée à Milan sera le douzième bureau de l'agence fondée en 1977 par le légendaire Andrew Nurnberg. Certes. Mais surtout, le premier bureau ouvert au Bel Paese par une agence internationale. La direction sera confiée à Barbara Barbieri, qui travaille pour l’agence depuis douze ans.

23/03/2024, 12:05

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Une Nuit des auteurs et autrices, ce 25 mars

Après une première édition montée en 2023, la Commission européenne a choisi d’organiser une suite à sa Journée des auteurs européens. Le principe est simple, faire voyager des créatrices et créateurs partout sur les territoires, pour organiser des lectures dans les établissements scolaires. Et une fois la journée achevée, reste alors une nuit tout entière…

22/03/2024, 17:03

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Aux États-Unis, le rappeur Vic Mensa sauve une librairie

Les temps sont durs, pour la librairie Da Book Joint, située à Chicago. Les deux propriétaires, Verlean Singletary et Courtney Woods, n'étaient pas très optimistes pour la survie de leur commerce, mais une intervention inattendue a changé la donne. Le rappeur Vic Mensa, lui-même originaire de Chicago, a effectué un don qui permettra de prolonger les opérations. 

22/03/2024, 15:40

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Au Puy-en-Velay, une librairie propose l'ouvrage d'un négationniste

Le Réseau Antifasciste de Haute-Loire (Rafahl) a émis un communiqué offensif, dédié à la librairie Les Arts Enracinés, située au cœur du Puy-en-Velay. Leurs griefs ? Entre autres que l'enseigne propose un ouvrage controversé, Pourquoi Hitler était-il antisémite ?, signé du négationniste et multi-condamné Vincent Reynouard. La librairie confirme, et argue que l'ouvrage n'est pas interdit à la vente...

22/03/2024, 15:23

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Braille : que fait la France pour fournir des livres aux aveugles ?

Avec l’ajustement du prix de vente des livres en braille sur le montant des titres classiques, une nouvelle politique d’inclusion a été mise en oeuvre. Le Centre de transcription et d'édition en braille (CETB), à l’origine de cette initiative, réduit les inégalités, avec cependant une problématique majeure : une offre encore trop faible, en regard de la production des éditeurs.

22/03/2024, 14:32

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Ramadan à Gaza : “Des dessins comme ça, on en fera d'autres”

La dessinatrice Coco, survivante de l'attaque de Charlie Hebdo, est actuellement au centre d'une controverse suite à la publication de son dessin intitulé Ramadan à Gaza dans le journal Libération, le 11 mars dernier. Ce dessin illustre un homme affamé poursuivant des rats parmi des ruines et un cadavre, tout en étant réprimandé par une femme pour le respect du jeûne du Ramadan. Menacée de mort ou dénoncée par des cadres de LFI entre autres, elle est également soutenue au nom de la liberté de caricaturer.

22/03/2024, 12:55

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PEN International : “Les conflits ont un impact dévastateur sur l'écrit”

L'organisation non gouvernementale PEN International dénonce et lutte contre les menaces portées à l'encontre de la liberté d'expression des auteurs, dans le monde entier. Elle publie sa « Case List » pour l'année 2023, qui recense les attaques contre des écrivains ou des journalistes, dont elle a eu connaissance.

22/03/2024, 12:10

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Mort de Frédéric Mitterrand, auteur et ancien ministre de la Culture

À l'âge de 76 ans, l'auteur et ancien ministre de la Culture Frédéric Mitterrand est décédé, des suites d'un « cancer agressif », d'après un communiqué diffusé par sa famille. Locataire de la rue de Valois entre 2009 et 2012, sous la présidence de Nicolas Sarkozy, le neveu de François Mitterrand restait assez inclassable, au niveau politique.

22/03/2024, 10:05

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Les éditions Autrement lancent une collection avec la revue Zadig

La maison généraliste du groupe Madrigall, Autrement, s'associe avec le trimestriel né en 2019, Zadig, et lance une nouvelle collection, Zadig Autrement.

21/03/2024, 16:56

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Marc Lizano entre au conseil d'administration du Centre national du livre

Le 13 mars dernier, le conseil d'administration du Centre national du livre s'est partiellement renouvelé, avec l'arrivée de nouveaux membres et des mandats reconduits pour d'autres. Signalons ainsi l'entrée de l'illustrateur Marc Lizano, et le retour de Sabine Wespieser.

21/03/2024, 15:59

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La château de Jacquou le Croquant bientôt restauré

Immortalisé par Eugène Le Roy dans son roman Jacquou le Croquant (1899), le Château de l'Herm à Rouffignac Saint Cernin de Reilhac fait partie des 18 sites sélectionnés pour 2024 par la Mission Patrimoine de Stéphane Bern. L'objectif est de réunir 100.000 € pour participer au financement des travaux de restauration.

21/03/2024, 15:24

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En Russie, Le Maître et Marguerite hérisse les pro-Poutine

Le Maître et Marguerite, roman de Mikhaïl Boulgakov rédigé entre 1927 et 1940, reste un exemple de littérature engagée contre le système soviétique mis en place par Staline. Mais le succès en Russie d'une nouvelle adaptation de l'œuvre, réalisée par Michael Lockshin, fait émerger une critique plus contemporaine : celle de la politique belliqueuse de Vladimir Poutine.

21/03/2024, 12:34

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Hachette investit dans le Nature writing des éditions Gallmeister

Presque un retour à la maison, pour Oliver Gallmeister, fondateur de la maison éponyme : ancien contrôleur de gestion pour le groupe Hachette, il a fondé sa structure en 2006. Avec pour premières parutions, une attention toute spéciale accordée aux grands espaces…

21/03/2024, 10:26

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Un milliard de dollars pour l'Encyclopaedia Britannica

Le groupe Britannica, qui publie la vénérable Encyclopædia Britannica, du haut de ses 250 ans, et le dictionnaire Merriam-Webster, avait reconnu fin janvier un projet encore confidentiel d'introduction en Bourse aux États-Unis. Outre ses ouvrages emblématiques, la société située à Chicago commercialise également des cours numériques et des technologies pour l'apprentissage multimédia dans les écoles.

21/03/2024, 10:04

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Gilles Pécout nommé président de la Bibliothèque nationale de France

Quelques jours après le départ de Laurence Engel, la Bibliothèque nationale de France s'est trouvé une nouvelle présidence, en la personne de l'historien Gilles Pécout. Ambassadeur de France à Vienne depuis 2020, il a été nommé lors du Conseil des ministres de ce mercredi 20 mars et prendra ses fonctions dès le 18 avril prochain.

21/03/2024, 09:43

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IA, Académie française, auteurs : Rachida Dati devant les députés

Une semaine après son passage devant la commission de la Culture du Sénat, la ministre Rachida Dati faisait de même à l'Assemblée nationale, face à la commission des affaires culturelles. L'occasion de s'exprimer sur quelques sujets supplémentaires, et d'expliciter les travaux du ministère sous son ère.

20/03/2024, 16:19

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Pass Culture : vers un fonds de dotation privé pour la part collective ?

Pensé comme un dispositif de démocratisation de l'accès à la culture, le Pass Culture restera associé aux quinquennats d'Emmanuel Macron. Pour son premier passage devant la commission des affaires culturelles de l'Assemblée nationale, la ministre Rachida Dati a déjà évoqué sa réforme, « pour que l'on puisse l'utiliser à plein ».

20/03/2024, 12:37

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En octobre, un Sommet de la Francophonie tourné vers la création

Pour la première fois depuis 1991, la France accueillera au mois d'octobre prochain le Sommet de la Francophonie. À l'occasion de la Journée internationale de la Francophonie, ce 20 mars, l'Élysée a dévoilé une partie du programme de cet événement, entre le château de Villers-Cotterêts et le Grand Palais...

20/03/2024, 09:02

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Pierre Leroy nommé conseiller d'Arnaud Lagardère

Dans la perspective de son prochain départ en retraite, M. Pierre Leroy a informé le Conseil d’Administration de sa décision de mettre fin à ses mandats de Directeur Général Délégué, membre du Comité Exécutif et Censeur du Conseil d’Administration de Lagardère SA, avec effet immédiat au 19 mars 2024.

19/03/2024, 21:50

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Le Roi et l'oiseau : le chef d'oeuvre de Grimault et Prévert

Sorti en 1980, Le Roi et l'Oiseau est un film d'animation signé Paul Grimault sur des textes de Jacques Prévert. Un film de renommée mondiale, que des réalisateurs japonais comme Miyazaki et Takahata ont porté aux nues, considérant Grimault comme leur mentor. Et derrière le grand film, un grand livre, réédité...

19/03/2024, 16:50